Génocide arménien : le Sénat devrait voter le texte, malgré les menaces d'Ankara

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Le 23.01.2012 à 12:25
senat - AFP
© AFP

Malgré les pressions de la Turquie, le Sénat s'apprête lundi, sauf surprise de dernière minute, à donner à son tour, après l'Assemblée nationale, le feu vert à la pénalisation de la négation du génocide arménien de 1915.

A la veille du vote, Ankara a redoublé d'efforts pour convaincre la France de rejeter cette proposition de loi UMP, menaçant Paris de "sanctions" permanentes.

Au moins 15.000 Européens d'origine turque ont manifesté samedi contre le texte à Paris. Le chef de la diplomatie turque, Ahmet Davutoglu a annulé une visite lundi à Bruxelles pour être présent au moment du vote. Après le vote le 22 décembre du texte par les députés, Ankara avait déjà gelé sa coopération militaire et politique avec Paris.

Ce texte prévoit un an de prison et 45.000 euros d'amende en cas de négation d'un génocide reconnu par la loi française.

La France reconnaît deux génocides, celui des Juifs pendant la Seconde guerre mondiale et celui des Arméniens, mais ne punit jusqu'à présent que la négation du premier.

La proposition de loi divise profondément les sénateurs, tous partis confondus, mais une majorité devrait être trouvée. Elle est en effet portée par le président Nicolas Sarkozy et bénéficie du soutien des deux principaux groupes, UMP et PS.

Les sénateurs opposés aux "lois mémorielles", et notamment la commission des Lois du Sénat qui l'a rejeté en milieu de semaine, comptent cependant se faire entendre. Le président PS de cette commission, Jean-Pierre Sueur, défendra une motion d'irrecevabilité. Le RDSE (à majorité PRG) dont les 16 membres sont hostiles au texte tout comme les sénateurs écologistes, défendra deux motions de procédure.

A l'UMP, malgré l'opposition de sénateurs comme l'industriel Serge Dassault, l'ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, et de l'ancien président du Sénat Gérard Larcher, on indique qu'une nette majorité devrait voter le texte.

De nombreux sénateurs devraient déserter l'hémicycle ce qui favorisera l'adoption, seuls les suffrages exprimés comptants. La rue donnera également de la voix avec des manifestations des deux communautés d'origine turque et arménienne.

 
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sophie  - lyon - 23.01.2012 à 15:08
Modes de votation Art. 51100(*) 1. - La présence, dans l'enceinte du Palais, de la majorité absolue du nombre des membres composant le Sénat est nécessaire pour la validité des votes, sauf en matière de fixation de l'ordre du jour. 2. - Le vote est valable, quel que soit le nombre des votants, si, avant l'ouverture du scrutin, le Bureau n'a pas été appelé à constater le nombre des présents ou si, ayant été appelé à faire ou ayant fait cette constatation, il a déclaré que le Sénat était en nombre pour voter. 2 bis. - Le Bureau ne peut être appelé à faire la constatation du nombre des présents que sur la demande écrite de trente sénateurs dont la présence doit être constatée par appel nominal101(*). 3. - Lorsqu'un vote ne peut avoir lieu faute de quorum, il est reporté à l'ordre du jour du même jour de séance ou de la séance suivante et ne peut avoir lieu moins d'une heure après. Le vote est alors valable, quel que soit le nombre des votants. Pourquoi les Sénateurs présents n'ont pas demandé au Président de séance de faire la vérification du quorum par rapport à un très grand nombre d'absents?
Sophie cane  - Bretagne - 23.01.2012 à 15:07
Modes de votation Art. 51100(*) 1. - La présence, dans l'enceinte du Palais, de la majorité absolue du nombre des membres composant le Sénat est nécessaire pour la validité des votes, sauf en matière de fixation de l'ordre du jour. 2. - Le vote est valable, quel que soit le nombre des votants, si, avant l'ouverture du scrutin, le Bureau n'a pas été appelé à constater le nombre des présents ou si, ayant été appelé à faire ou ayant fait cette constatation, il a déclaré que le Sénat était en nombre pour voter. 2 bis. - Le Bureau ne peut être appelé à faire la constatation du nombre des présents que sur la demande écrite de trente sénateurs dont la présence doit être constatée par appel nominal101(*). 3. - Lorsqu'un vote ne peut avoir lieu faute de quorum, il est reporté à l'ordre du jour du même jour de séance ou de la séance suivante et ne peut avoir lieu moins d'une heure après. Le vote est alors valable, quel que soit le nombre des votants. Pourquoi les sénateurs n'ont pas fait cette demande de quorum au vu des absents???
Mikail  - Paris - 23.01.2012 à 14:42
Une dernière chose pour vous chère lecteur avant de vouloir créer des lois ciblant une nation demander à la France "Libre, Egalitaire, de créer une loi reconnaissant tout leur acte de barbarie envers les Nations Africain (Génocide Rwanda, Vendée, Thaïlande, Algérie et j’en passe d’autre…) de quoi vous me parler aujourd’hui. La Turquie est un exemple dont le monde a pris comme référence pour constituer leur "soit disant droit de l'homme". Les Etat elle s’est basée sur l’Empire Ottoman pour constituer leurs lois la France aussi. Je vous invite vivement à vous cultiver avant de vous prononcer sur quoi que ce soit. L’ignorance n’est pas une honte mais ne pas vouloir apprendre c’est HONTE…
Arthenice  -  - 23.01.2012 à 15:26
Impossible de vous donner tort ou raison, la façon dont vous vous exprimez en français est incompréhensible !
Mikail  - Paris - 23.01.2012 à 14:25
Tout le monde sais beaucoup de chose et se dont ils ne savent en rien et VRAIMENT rien c'est l'histoire de cette ETAT dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette lois... Vous me semblez bien tous sure de vos remarque. Moi j'aurais une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autre nation imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs état Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant leurs présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autre pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête.
Vrejitte  - Paris - 23.01.2012 à 15:13
Vous êtes vraiment très mal informé Monsieur ! Personne n'impose rien à personne. L'immense majorité des historiens qui se sont penchés sur la question, les archives des diplomaties allemandes, françaises, anglaises, américaines, russes, arméniennes et même turques, décrivent parfaitement dans le moindre détail ce qu'ont enduré les Arméniens en 1915 : un crime de lèse-humanité, remplacé depuis par le mot génocide pour sa dimension juridique. Un tribunal turc a même condamné par contumace les auteurs du génocide arménien en 1918. Mais la question n'est plus là puisque la France a officiellement reconnu le génocide arménien qui est, que vous le vouliez ou non, un fait historique. Le débat est strictement juridique dorénavant. De quel outil juridique et pénal la France va-t-elle se doter pour que des révisionnistes, comme vous, cessent de déverser leurs mensonges ? Car le révisionnisme n'a rien à voir avec la liberté d'expression comme ont essayé de nous le faire croire la Turquie et ses agents. C'est un délit. C'est tout de même un comble de recevoir, en France, une leçon de la Turquie sur la liberté d'expression. Ca pourrait faire sourire si le sujet n'était pas si grave. Car la Turquie ne pourra jamais être considérée comme l'exemplaire démocratie que vous semblez chérir tant qu'elle comptera l'artiste 301 dans son code pénal, par exemple. Mais le connaissez-vous au moins cet article ? Sans doute pas, sinon, votre combat pour la liberté d'expression c'est à Ankara que vous le mèneriez... Allez donc mieux vous renseigner avant de raconter n'importe quoi sous prétexte que le web (et le Sénat...) vous offre un espace d'expression.
Vrejitte  - Paris - 23.01.2012 à 13:38
C'est tout à l'honneur de la France de pénaliser le négationnisme qui reste un délit. Ne pas le faire c'est encourager conjointement le crime de masse et son déni. La difficulté que les opposants à cette loi ne semblent pas saisir (en dehors de leur méconnaissance du sujet, de la médiocrité de leur analyse ou encore de leur mauvaise foi voire de leur manque de probité pour des intérêts personnels et inavouables avec la Turquie), c'est que les Arméniens sont victimes d'un négationnisme d'Etat qui dure depuis bientôt un siècle et... que la question du génocide (anciennement appelé "crime contre l'humanité") est l'affaire de tous. Rappelons que le négationnisme dont ont souffert les Juifs dans les années 60/70 à propos de la Shoah a progressivement disparu en France sans doute aussi parce qu'il a fait l'objet d'une loi le pénalisant dans le droit français. Alors non Chevaleyre, c'est tout l'inverse. Les Sénateurs tout comme les Députés avant eux font preuve ici de courage puisque les intérêts économiques et militaires sont, pour une fois, passé après. Cette loi, si elle passe, créera un précédent qui devrait être suivi par d'autres pays. C'est seulement sous la pression internationale que la Turquie sera amenée à se rafraîchir la mémoire, à revisiter son histoire et à l'assumer. La France n'a pas à se faire dicter sa conduite sur des questions aussi graves. Quand à la liberté d'expression, je ne pense pas que la Turquie soit la mieux placée pour donner des leçons.
Mikail  - Paris - 23.01.2012 à 14:30
Tout le monde sais beaucoup de chose et se dont ils ne savent en rien et VRAIMENT rien c'est l'histoire de cette ETAT dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette lois... Vous me semblez bien tous sure de vos remarque. Moi j'aurais une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autre nation imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs état Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant leurs présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autre pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête.
Vrejitte  - Paris - 23.01.2012 à 13:38
C'est tout à l'honneur de la France de pénaliser le négationnisme qui reste un délit. Ne pas le faire c'est encourager conjointement le crime de masse et son déni. La difficulté que les opposants à cette loi ne semblent pas saisir (en dehors de leur méconnaissance du sujet, de la médiocrité de leur analyse ou encore de leur mauvaise foi voire de leur manque de probité pour des intérêts personnels et inavouables avec la Turquie), c'est que les Arméniens sont victimes d'un négationnisme d'Etat qui dure depuis bientôt un siècle et... que la question du génocide (anciennement appelé "crime contre l'humanité") est l'affaire de tous. Rappelons que le négationnisme dont ont souffert les Juifs dans les années 60/70 à propos de la Shoah a progressivement disparu en France sans doute aussi parce qu'il a fait l'objet d'une loi le pénalisant dans le droit français. Alors non Chevaleyre, c'est tout l'inverse. Les Sénateurs tout comme les Députés avant eux font preuve ici de courage puisque les intérêts économiques et militaires sont, pour une fois, passé après. Cette loi, si elle passe, créera un précédent qui devrait être suivi par d'autres pays. C'est seulement sous la pression internationale que la Turquie sera amenée à se rafraîchir la mémoire, à revisiter son histoire et à l'assumer. La France n'a pas à se faire dicter sa conduite sur des questions aussi graves. Quand à la liberté d'expression, je ne pense pas que la Turquie soit la mieux placée pour donner des leçons.
Mikail  - Paris - 23.01.2012 à 14:30
Tout le monde sais beaucoup de chose et se dont ils ne savent en rien et VRAIMENT rien c'est l'histoire de cette ETAT dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette lois... Vous me semblez bien tous sure de vos remarque. Moi j'aurais une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autre nation imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs état Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant leurs présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autre pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête.
Mapaulo  - Recadrage - 23.01.2012 à 13:32
Ont voté contre les UMP Jacques Myard, Lionel Tardy, Michel Diefenbacher, Jean-Philippe Maurer et Jean Bardet. Absent lors du vote le président du MoDem François Bayrou a exprimé son opposition à ce texte «déraisonnable» et «dangereux». Christian Vanneste (UMP) n'a pas pris part au vote jugeant le texte «mal venu». Axel Poniatowski, le président UMP de la commission des affaires étrangères, s'est abstenu. L'ancien ministre UMP Hervé de Charette, hostile à cette proposition, avait quitté lui aussi la séance avant le vote. Également absent lors du vote, Jean Glavany est le seul député PS à s'être opposé à la proposition UMP, qu'il considère comme «anticonstitutionnelle»
Mapaulo  - Recadrage - 23.01.2012 à 13:30
Ont voté contre les UMP Jacques Myard, Lionel Tardy, Michel Diefenbacher, Jean-Philippe Maurer et Jean Bardet. Absent lors du vote le président du MoDem François Bayrou a exprimé son opposition à ce texte «déraisonnable» et «dangereux». Christian Vanneste (UMP) n'a pas pris part au vote jugeant le texte «mal venu». Axel Poniatowski, le président UMP de la commission des affaires étrangères, s'est abstenu. L'ancien ministre UMP Hervé de Charette, hostile à cette proposition, avait quitté lui aussi la séance avant le vote. Également absent lors du vote, Jean Glavany est le seul député PS à s'être opposé à la proposition UMP, qu'il considère comme «anticonstitutionnelle»
Mikail  - p - 23.01.2012 à 14:30
Tout le monde sais beaucoup de chose et se dont ils ne savent en rien et VRAIMENT rien c'est l'histoire de cette ETAT dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette lois... Vous me semblez bien tous sure de vos remarque. Moi j'aurais une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autre nation imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs état Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant leurs présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autre pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête.
chevaleyre  - ambert - 23.01.2012 à 13:12
tout le monde sait qu'il y a eu génocide sur les arméniens en Turquie, mais croire qu'en stigmatisant les négationnistes - qui plus est par une loi ...en France!!! - va provoquer un bras de fer avec la Turquie. Pour rendre justice à cette innommable souffrance, la réparation doit atteindre autant les victimes que les bourreaux. Bonjour la lâcheté des Sénateurs qui ont peur d'argumenter contre cette loi mal réfléchie.!.
Mikail  - Paris - 23.01.2012 à 14:29
Tout le monde sais beaucoup de chose et se dont ils ne savent en rien et VRAIMENT rien c'est l'histoire de cette ETAT dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette lois... Vous me semblez bien tous sure de vos remarque. Moi j'aurais une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autre nation imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs état Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant leurs présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autre pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête.
Hagop38  - Lyon - 23.01.2012 à 19:42
"Tout le monde SAIT beaucoup de chose et -se dont ils ne savent en rien et vraiment-(??) rien c'est l'histoire de CET état dont tout le monde veut faire porter le chapeau d'une injure intolérable tel que cette LOI... Vous me semblez bien tous SUR de vos remarqueS. Moi j'AURAI une question simple à vous poser "Pourquoi un pays tel que la France ou d'autreS nationS imposant une histoire, ne veulent-ils pas ouvrir les archives qui se trouve dans plusieurs étatS Russie, Turquie, Arménie, Pologne, et bien d'autre (…) afin DE révéler la vérité au monde. Depuis 1961 beaucoup de tentative à vouloir faire reconnaitre un acte qui n’a pas lieu dans l'histoire. Pourquoi l’Arménie a-t-elle peur d’ouvrir les archives ? Je clôture par un simple fait d’histoire, la Turquie anciennement Empire Ottoman a conquis des territoires, et durant LEUR présence dans chacun de ces états elles n’a jamais imposé une dictature ou une pratique religieuse, école, tel que d’autreS pays en Europe (ils se reconnaitront) et pour cette raison tout état anciennement sous le règne de l’empire aujourd’hui ils n’ont rien perdu à leur vie de base avant la conquête." Quand on fait autant de fautes je comprends même pas comment on peut répondre... Mikail, il faut d'abord apprendre à écrire avant de donner son opinion.

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