Back to Top
×En naviguant sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer une navigation optimale et nous permettre de réaliser des statistiques de visites.En savoir plus
Mode zen

Quitter le mode zen

Micmac au Sénat sur le Défenseur des enfants

+A -A
Public Sénat
Le 03.06.2010 à 18:32

Le gouvernement a obtenu un deuxième vote sur le Défenseur des enfants, finalement réintégré dans le Défenseur des droits. Le Sénat avait pourtant voté un amendement sauvant le Défenseur des enfants. Mais après une réunion autour de Sarkozy avec le patron des sénateurs centristes, tout a changé.

Surprise, le gouvernement a demandé jeudi une deuxième délibération sur le Défenseur des enfants dans le cadre du projet de loi sur le Défenseur des droits, qui a finalement été voté dans la soirée. Hier, le Sénat avait pourtant sorti le Défenseur des enfants du périmètre du Défenseur des droits..

L'opposition a vivement protesté. C'est « une manière de bafouer notre assemblée qui a délibéré longuement sur cette question, le Sénat s'est prononcé en connaissance de cause », s'est exclamé le socialiste Jean-Pierre Sueur (à écouter dans le sujet). « Pourquoi ne pouvez-vous pas accepter que le Parlement ait une position différente du gouvernement par rapport aux enfants? », s'est-il écrié faisant part de la « protestation solennelle de son groupe ».

Après ces déclarations, les sénateurs ont approuvé par vote, par 184 voix contre 157, cette deuxième délibération.

La séance a alors été suspendue pour que la commission des Lois puisse réexaminer le texte et proposer ses modifications avant de les soumettre à un nouveau vote en séance plénière. Mais en raison d’absence de majorité en commission, le rapporteur à retiré les amendements, que le gouvernement va présenter lui-même.

« Si les règles de droit sont respectées d’un point du vue formel, d’un point de vue éthique, ce n’est pas très glorieux », dénonce le sénateur UMP Hugues Portelli, auteur d’un des amendements de la veille.

Nicolas About, patron des sénateurs centristes, a expliqué à Public Sénat qu'il avait défendu, lors d'un déjeuner de la majorité jeudi auprès de Nicolas Sarkozy, ses exigences, notamment que le Défenseur des enfants puisse garder son nom. « Sur la porte d’entrée il y a aura écrit défenseur des enfants », ironise Hugues Portelli.