Quand la révolte gronde au Sénat...

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François Vignal
Le 01.06.2010 à 20:03
L’événement est plus que rare. 200 à 300 fonctionnaires du Sénat se sont rassemblés dans la Cour d’honneur de la Haute assemblée pour protester. Si un amendement est à l’origine de la contestation, c’est surtout la réorganisation générale des services qui crispe les esprits.

« C’est la révolution au Sénat ! » La boutade entendue dans la bouche d’un sénateur ce mardi après-midi veut tout dire. Elle est à la mesure de l’événement, quasi jamais vu à la Haute assemblée : un rassemblement de protestation de 200 à 300 fonctionnaires dans la Cour d’honneur. A peine 5 minutes, mais assez pour le remarquer.

Au mégaphone, Richard Salvador, président du syndicat des fonctionnaires au Sénat. Il proteste contre un amendement – finalement retiré dans la matinée – au projet de loi sur le dialogue social dans la fonction publique concernant les administrateurs, les fonctionnaires les plus qualifiés des assemblées. Cet amendement prévoyait la possibilité pour les administrateurs du Sénat et de l’Assemblée nationale d’intégrer les grands corps de l’Etat. Seules 3 ou 5 personnes sont aujourd’hui concernées au Sénat.

L’amendement, soutenu par les présidents des assemblées, Gérard Larcher et Bernard Accoyer, a été complété par le gouvernement pour autoriser la réciprocité (les hauts fonctionnaires recrutés par la voie de l’ENA auraient pu être à leur tour intégrés dans les corps parlementaires). Ni Larcher, ni Accoyer n’ont voulu de cet amendement. « Jean-François Copé lui n’était pas hostile à la réciprocité », glisse un habitué du Sénat.

« Quand on change d’organisation, il y a forcément des crispations »

La fronde montant, l’amendement a été retiré. Richard Salvador, lui, n’en démord pas : « L’amendement visait mine de rien à attaquer notre statut, le recrutement des fonctionnaires par concours externe et la neutralité politique. De plus, il a été déposé sans aucune concertation », a-t-il déclaré à l’AFP. Si son syndicat représente tous les fonctionnaires du Sénat, ce sont surtout les agents ou les secrétaires qui représentent le gros des 1200 fonctionnaires de la Haute assemblée. L’amendement, qui ne concernait que les administrateurs, a donc inquiété : « Le syndicat a vu cela comme une décision unilatérale qui donne un avantage à une catégorie. Cette mesure ne porte pourtant tord à personne », indique un membre de la Haute assemblée, qui reconnaît de « fortes tensions entre les administrateurs et les autres corps de fonctionnaires ».

Cet amendement arrive surtout dans un contexte de crispation dû à une réorganisation générale du Sénat. Après son élection, Gérard Larcher annonce ce chantier, inédit dans la maison. Après un audit externe d’Ernst & Young sur l’adéquation des moyens du Sénat à ses fins, une phase de concertation a été lancée. 60 fonctionnaires ont participé aux groupes thématiques. A l’issue, les questeurs du Sénat ont mis sur la table le projet de réforme de l’administration. Conséquence : les directions du Sénat doivent passer de 21 à 14, ce qui concerne pour le coup les administrateurs, qui occupent habituellement ces postes. « Il n’y a jamais eu de réforme d’une telle ampleur au Sénat », ajoute ce connaisseur des lieux. « Quand on change d’organisation, il y a forcément des crispations ». Et une révolte sourde qui monte des couloirs feutrés du Sénat…