Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
Programmé chargé en vue pour la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants, lancée en janvier sur initiative du groupe CRCE-K (communiste républicain citoyen et écologiste – Kanaky) du Sénat. Son rapporteur, le sénateur communiste Fabien Gay, a prévu d’auditionner 25 grands dirigeants d’entreprises, a appris Public Sénat ce lundi.
Une série de hauts dirigeants, à la tête de groupes dont la plupart sont cotés au CAC40, seront entendus dans les prochains jours. Jusqu’ici, la commission d’enquête présidée par le sénateur LR Olivier Rietmann avait auditionné des économistes, des journalistes (relire notre article), des universitaires, des hauts fonctionnaires ou encore des partenaires sociaux. La deuxième quinzaine de mars sera marquée par une première vague d’auditions de présidents ou de directeurs généraux.
Le président-directeur général de Michelin, Florent Menegaux, sera le premier entendu par la commission, le 18 mars. Les sénateurs ont également planifié les auditions de plusieurs autres entreprises : Auchan Retail (branche distribution du groupe), Renault, Google France, TotalEnergies, Sanofi, ArcelorMittal, Carrefour, Stellantis et Safran.
Rappelons que cette commission se concentre sur les plus grandes entreprises, à savoir celles qui emploient plus de 1 000 salariés et qui réalisent un chiffre d’affaires net mondial d’au moins 450 millions d’euros. Dans un contexte budgétaire passablement dégradé et face à la multiplication d’annonces de suppressions d’emploi l’an dernier, la commission s’interroge sur l’utilité des aides publiques en matière d’emploi, sur leur contrôle ou encore leur évaluation.
Pour aller plus loin
Économie
Après un été marqué par des incendies d’une ampleur inédite, les sapeurs-pompiers sont à bout. Ce mardi 8 septembre, ils entament six semaines de mobilisations dans le but d’obtenir de meilleurs moyens financiers, matériels et humains. Place Beauvau, où ils étaient reçus ce matin, les syndicats de pompiers ne cachent pas leur mécontentement.
Le
Économie
La commission des finances du Sénat a entrepris un travail de contrôle auprès du ministère des Comptes publics et de la Direction générale des finances publiques, à la suite de la double intrusion dans des systèmes d’exploitation des impôts. Les sénateurs indiquent qu’ils suivront avec attention la mise en œuvre des réponses en matière de sécurité informatique.
Le
Économie
Un rapport sénatorial fustige l’instabilité fiscale qui pèse sur les entreprises
Une mission d’information au Sénat s’est penchée sur les prélèvements obligatoires sur les entreprises ces derniers mois. Dans son rapport rendu public ce 3 septembre, elle recommande une série de réformes, dont la mise en place d’une programmation contraignante en début de législature pour éviter les volte-faces fiscales, et toute instabilité préjudiciable à l’activité et aux investissements.
Le
Économie
Alors que le ministère de l’Agriculture doit dévoiler d’ici quelques jours son plan d'urgence pour aider les agriculteurs touchés par la sécheresse et les canicules, la FNSEA a présenté à l’occasion de sa rentrée sa propre liste de doléances. Le premier syndicat agricole réclame notamment des allégements de charges et de cotisations pour soutenir les trésoreries.
Le
Économie
Cinq ans après le Covid-19, la commission d’enquête sénatoriale sur les aides publiques versées aux grandes entreprises a auditionné l’économiste Maxime Combes et le journaliste Olivier Petitjean, auteurs de « Un pognon de dingue mais pour qui ? L'argent magique de la pandémie », pour interroger l’efficacité et le contrôle des subventions en période de crise.
Le