Commissions, vice-présidence… Le calendrier du renouvellement des instances du Sénat

• Lundi 2 octobre à 15 heures, l’élection du Président du Sénat

Exceptionnellement dirigée par un « bureau d’âge », composé des six sénateurs présents les plus jeunes et présidé par le doyen d’âge du Sénat, cette première séance exceptionnelle marque l’ouverture de la session 2023-2024. Elle a pour but de désigner le président du Sénat, à travers un scrutin à bulletins secrets à trois tours. Gérard Larcher a déjà laissé entendre qu’il serait candidat à sa propre succession.

• Mardi 3 octobre, la constitution des groupes politiques

Les différents groupes politiques doivent remettre à la Présidence la liste de leurs membres et leurs déclarations politiques, et peuvent se déclarer comme groupe minoritaire ou d’opposition. Ils élisent également leurs présidents de groupes. Les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe peuvent se réunir pour élire un délégué.

• Mercredi 4 octobre, la désignation des membres du Bureau et des commissions

Les présidents des groupes politiques, et, le cas échéant, le délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, se réunissent pour établir les listes des candidats aux différentes fonctions du Bureau du Sénat : huit vice-présidents, trois questeurs et quatorze secrétaires. Les sièges sont répartis à la proportionnelle des groupes, c’est-à-dire que plus un groupe possède de sénateurs, plus il peut désigner de membres de bureau. En l’absence d’opposition de la part du reste des sénateurs, le bureau définitif est proclamé.

Les présidents se réunissent une seconde fois dans l’après-midi pour désigner, selon le même fonctionnement, les membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

• Jeudi 5 octobre, la constitution des bureaux des commissions et la première Conférence des Présidents

Les commissions permanentes se réunissent tour à tour pour élire les membres de leurs bureaux respectifs. Le Sénat en compte sept : la commission des Affaires Economiques, la commission des affaires étrangères et de la défense, la commission des affaires sociales, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, la commission des finances et la commission des lois.

Les membres des instances temporaires, comme les commissions spéciales, d’enquête ou les missions communes d’information, ainsi que ceux de la commission des affaires européennes sont également désignés, puis sont constitués les bureaux de ces instances.

En fin de journée a lieu la première Conférence des Présidents de la session, qui a pour but de fixer le programme de travail des séances plénières du Sénat, ainsi que leur calendrier.

• Mardi 10 octobre, la reprise des travaux en séance plénière

Après l’annonce par la Conférence des Présidents de ses conclusions, l’hémicycle reprend son travail parlementaire en séance plénière.