La saison de l’ouverture des commissions d’enquête bat son plein au Sénat. Cette semaine, lors de leur réunion de groupe hebdomadaire, les sénateurs socialistes ont déterminé, lors d’un vote, le thème qu’ils porteront à travers leur droit de tirage annuel. Chaque groupe peut, tous les ans, demander le lancement d’une mission d’information ou d’une commission d’enquête.
Après une mission sur la gestion de l’eau il y a près d’un an, ou encore la commission d’enquête sur la concentration des médias en 2022, le premier groupe de gauche au Sénat va se pencher cette fois-ci sur un risque d’ordre international. « Il y a des éléments d’influences, d’ingérences étrangères dans plusieurs domaines. Notre question, c’est comment la démocratie française se défend, comment peut-on renforcer cette protection », explique le sénateur Rachid Temal, à l’origine de cette idée.
Intrusions au cours d’élections, menaces sur la souveraineté industrielle, désinformation, luttes d’influences diverses, ou encore intérêts de la France menacés dans certaines parties du globe : le sénateur veut une « vision globale » sur les secteurs susceptibles d’être déstabilisés par des acteurs étrangers. « Les offensives sont multidimensionnelles. On veut avoir une vision globale, à 360 degrés. On veut un temps d’avance », se projette Rachid Temal, qui siège au sein de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées.
Une récente alerte sur « la naïveté » et le « déni » de la France
Dans un inquiétant rapport annuel, la délégation parlementaire au renseignement (commune aux deux chambres) était parvenue à la conclusion sur les puissances étrangères profitaient « d’une forme de naïveté et de déni » de la France, contre laquelle il est urgent d’agir (relire notre article). La future commission d’enquête du groupe socialiste devrait être l’occasion d’approfondir cette problématique et d’apporter un certain nombre de réponses.
Le thème fait aussi écho d’une certaine manière à la commission d’enquête qui s’est déroulée à l’Assemblée nationale, durant le premier semestre 2023. Elle était relative aux « ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français ». Ces travaux avaient été demandés par le Rassemblement national, accusé par plusieurs responsables politiques d’être un relais d’influence de la Russie. « Il s’agissait d’un contre-feu, pour essayer de masquer leur financement et leur proximité avec le régime de Poutine. Notre commission n’aura rien à voir avec celle des députés et sera plus large », promet Rachid Temal.
La demande de création de commission d’enquête sera portée à la prochaine réunion de la Conférence des présidents du Sénat, le 24 janvier 2024.
D’autres commissions d’enquête sont sur le point de débuter leurs auditions ou sont déjà au travail au Sénat. Les sénateurs écologistes veulent se pencher sur les activités du groupe TotalEnergies et ses investissements dans les énergies fossiles. Les membres de l’Union centriste ont l’intention d’enquêter sur les prix et la production d’électricité. Quant au groupe LR, sa commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France est déjà sur les rails depuis la fin novembre.
