Affaire Benalla : Valérie Létard précise la composition du rapport
Valérie Létard, auteure du rapport sur lequel s’est basé le Sénat pour rendre sa décision, explique comment est composé le document.

Affaire Benalla : Valérie Létard précise la composition du rapport

Valérie Létard, auteure du rapport sur lequel s’est basé le Sénat pour rendre sa décision, explique comment est composé le document.
Public Sénat

Par Marion D'Hondt

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Mis à jour le

Valérie Létard rejoint Gérard Larcher sur sa volonté de dire « le droit, tout le droit et rien que le droit ». Elle s’est assurée que le rapport était « posé en termes juridiques ».

Ainsi, le rapport est décomposé comme suit :

  • Le premier niveau concerne « les personnes pour lesquelles les éléments qui fondent une suspicion pour faux témoignage sont réunis ». Il s’agit d’Alexandre Benalla, Vincent Crase et Patrick Strzoda (pour la partie « missions »).
  • Ensuite, les personnes pour lesquelles « les éléments sont identifiés mais insuffisants pour considérer qu’il y a une suspicion de faux témoignage avéré à ce stade ». Il s’agit d’Alexis Kohler, Lionel Lavergne et Patrick Strzoda (pour les autres parties).
  • Enfin, les personnes pour lesquelles « les éléments sont figurés en annexe du rapport et transmis à la justice pour qu’elle puisse, le cas échéant, pousser les investigations ».

Partager cet article

Dans la même thématique

5min

Politique

Conférence Travail et Retraites : « Si on veut avancer sur les retraites, il faut passer par la case travail »

Alors que la bataille à laquelle se livrent l’exécutif et les députés sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale bat son plein à l’Assemblée nationale, les partenaires sociaux se réunissent ce matin pour la première plénière de la conférence sur les retraites. Souhaitée par Sébastien Lecornu, le ministre du Travail et des Solidarités Jean-Pierre Farandou y voit une « démarche moderne et inédite », souhaitant replacer le travail au cœur des débats.

Le