Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Face à la situation qui s’aggrave sur le plan sanitaire, le Sénat apporte des aménagements à son protocole. D’autant plus qu’à la Haute assemblée, quelques cas de Covid-19 sont répertoriés. Le port du masque reste évidemment obligatoire dans tout le Palais et dans l’hémicycle, dans toutes les salles de réunion, « y compris pour les orateurs » précisent les services du Sénat.
La jauge de l’hémicycle est limitée à 189 places sur 348, soit environ une place sur deux. Le recours à la délégation de vote est encouragé. L’Assemblée nationale a fait de même. « Les entrées et sorties de la salle des séances devront s’effectuer de manière échelonnée pour respecter la distance de sécurité. Il conviendra également de veiller au respect de cette distance pour les déplacements dans l’hémicycle » souligne la direction de la séance.
Pour éviter la transmission de documents papiers, les sénateurs doivent privilégier le numérique pour transmettre leurs interventions, ou pour l’accès au dérouleur des amendements.
Pour les réunions de commission, même chose qu’en séance : ce sera une place sur deux. « La prise de boisson ou de nourriture est fortement déconseillée dans les salles de réunion » soulignent les services du Sénat. Pour le café, ce sera avant ou après. « Les visites, les colloques et réceptions sous forme de cocktails sont suspendus durant toute la période de classement en zone d’alerte maximale » précise Gérard Larcher dans une lettre adressée aux sénateurs, où le président du Sénat rappelle l’ensemble de ces règles.
Politique
Renforcer l’encadrement du CBD et stabiliser la filière : la proposition de loi de Guillaume Gontard
Présentée le 13 octobre à la presse, la proposition de loi déposée par le sénateur écologiste Guillaume Gontard vise à renforcer l’encadrement de la production, de la traçabilité et de la distribution des produits à base de cannabidiol (CBD).
Le
Politique
Breturn : « La porte est ouverte, ils n'ont qu'à revenir ! » lance cet eurodéputé espagnol
Alors que la présidente de la Commission a annoncé vouloir faire du Canada le premier « membre associé » de l’UE, les 27 s’interrogent : faut-il créer un nouveau statut ? Cette piste est aussi explorée dans le cas de la Grande-Bretagne qui exprime ses regrets et son envie de se rapprocher de l’Union, dix ans après le référendum sur le Brexit. Alors faut-il que l’Europe s’ouvre et jusqu’où ? On en débat dans Ici l’Europe avec les eurodéputés Nicolas Bay (France, ECR) et Javier Moreno Sanchez (Espagne, S&D).
Le
Politique
Les parlementaires du RN et de l’UDR ont saisi le Conseil constitutionnel pour demander la « démission d'office » de son président, Richard Ferrand. Celui-ci a estimé publiquement que la révision de la Constitution proposée par Marine Le Pen n’était pas faisable. Interrogés par Public Sénat, plusieurs constitutionnalistes considèrent qu’il a pris parti sur une question de droit toujours en suspens depuis plus de soixante ans. D’autres, comme Dominique Rousseau et Benjamin Morel, dénoncent une tentative de déstabilisation de la part de l’extrême droite, contre une institution susceptible de jouer les garde-fous face à l’application du programme du RN.
Le
Politique
Vote à 16 ans : la jeunesse doit-elle avoir son mot à dire dans les urnes ?
Comme d’autres avant lui, Jean-Luc Mélenchon veut ouvrir les urnes aux lycéens, alors que les mobilisations de la jeunesse se multiplient. Raphaël Glucksmann et Marine Tondelier défendent aussi la mesure. Pourtant, malgré des retours réguliers dans le débat présidentiel, le vote à 16 ans reste lettre morte. Plusieurs universitaires analysent les résistances à cette réforme et ses effets possibles sur la participation politique.
Le