“Enfants musulmans”: des associations déboutées en cassation contre Robert Ménard

La Cour de cassation a rejeté mardi le pourvoi d'associations de lutte contre le racisme après la relaxe du maire de Béziers Robert Ménard, proche du Front national, poursuivi pour avoir déclaré qu'il y avait trop d'enfants musulmans dans les écoles de sa ville.

En première instance, le tribunal correctionnel de Paris avait, en avril 2017, condamné M. Ménard à 2.000 euros d'amende pour "provocation à la haine et la discrimination".

La cour d'appel de Paris avait infirmé ce jugement un an plus tard faisant valoir que la jurisprudence exigeait désormais que les propos incriminés contiennent "une exhortation éventuellement implicite" à la haine ou à la discrimination pour que le délit de "provocation" soit constitué, ce qui n'était pas selon eux dans le cas de M. Ménard.

L'élu était poursuivi pour avoir publié sur Twitter le 1er septembre 2016 le message suivant: "#rentréedesclasses: la preuve la plus éclatante du #GrandRemplacement en cours. Il suffit de regarder d'anciennes photos de classe".

Il était également poursuivi pour avoir déclaré sur LCI le 5 septembre: "Dans une classe de centre-ville de chez moi, 91% d'enfants musulmans. Évidemment que c'est un problème".

Dans son arrêt, la Cour de cassation a confirmé qu'"aucun des deux passages incriminés" ne contenait "un appel ou une exhortation, même implicitement formulés, à la discrimination, à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe de personnes déterminées".

Les sept associations antiracistes qui s'étaient constituées partie civile, dont la Licra, le Mrap, la Ligue des droits de l'Homme, SOS racisme et la Maison des potes, sont donc définitivement déboutées.

Élu en 2014 à la tête de Béziers, ville héraultaise de 70.000 habitants, avec le soutien du Front national et à la faveur d'une triangulaire, l'ancien président de Reporters sans frontières est coutumier des polémiques, notamment sur l'immigration, la guerre d'Algérie ou la sécurité.