Par Public Sénat
Temps de lecture :
4 min
Publié le
Mis à jour le
Le Sénat 2020 est en place. Après les élections sénatoriales du 27 septembre dernier, où la moitié des sièges a été renouvelée, le Sénat a désigné toutes ses instances : présidence du Sénat, présidents de groupes et de commissions. Place maintenant à la reprise des travaux parlementaire. La conférence des présidents a arrêté le calendrier des semaines à venir.
C’est le mardi 13 octobre que les travaux reprendront, avec en premier lieu un hommage solennel à Christian Poncelet, l’ancien président du Sénat décédé en septembre. Le premier texte sera une proposition de loi, déjà adoptée par les députés, sur le renforcement de l’inclusion dans l’emploi par l’activité économique et sur l’expérimentation du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée ».
En soirée, les sénateurs enchaîneront avec le projet de loi prolongeant le régime transitoire institué par la sortie de l’état d’urgence sanitaire, déjà adopté en commission par les sénateurs.
Le mercredi 14 octobre, ce sera la reprise des questions d’actualité au gouvernement. Le même jour, examen d’un projet de loi portant sur le terrorisme. Il prolonge certaines expérimentations. Un texte déjà adopté également en commission. Le soir, les sénateurs se pencheront sur le projet de loi organique sur la réforme du Conseil économique social et environnemental.
Le 19 octobre, ce sera l’heure de l’examen de la proposition de loi constitutionnelle déposée par le président du groupe LR, Bruno Retailleau, Philippe Bas et le président du groupe centriste, Hervé Marseille, « visant à garantir la prééminence des lois de la République ». Ce texte vise les « revendications communautaristes ».
Le mardi 20 octobre, les sénateurs retrouveront un sujet qu’ils connaissent bien : les collectivités locales, avec la proposition de loi constitutionnelle « pour le plein exercice des libertés locales », déposée par Philippe Bas et le centriste Jean-Marie Bockel, qui a quitté le Sénat depuis.
Le jeudi 22 octobre, ce sera la « niche parlementaire » du groupe Union centriste, avec un texte de Laurent Lafon sur « la mise en place d’une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public » et un autre d’Hervé Maurey visant à « réformer la procédure d’octroi de la dotation d’équipement des territoires ruraux ».
Le mardi 27 octobre, c’est un texte polémique qui sera examiné, à savoir le projet de loi, adopté par les députés, « relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ». On parle ici de la réintroduction temporaire des néonicotinoïdes, ces insecticides tueurs d'abeilles. A noter qu’aura lieu le même jour la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique.
Autre texte important le 28 octobre : le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030.
Le mardi 3 novembre, ce sera l’examen du projet de loi organique « relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l’article 72 de la Constitution ». Derrière ces mots, il s’agit de consacrer le droit à la différenciation des collectivités, en leur donnant la possibilité d’appliquer des règles différentes pour tenir compte de leurs spécificités.
Le lendemain, le 4 novembre, les sénateurs examineront le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Comme tous les ans, le mois de novembre et la fin de l’année seront ensuite largement consacrés aux textes budgétaires. Les sénateurs commenceront par l’examen du projet de loi de finances de la Sécurité sociale pour 2021, suivi du projet de loi finances 2021, c’est-à-dire le budget, qui cette année porte le plan de relance du gouvernement.
Politique
Le candidat de la France insoumise à l’élection présidentielle remet dans le débat sa proposition d’effacement des 20 % de la dette publique logée dans la Banque de France. Une solution en apparence miracle, qui en réalité rencontrerait plusieurs difficultés. Risques inflationnistes, mise au ban de l’Europe, perte de confiance : des obstacles comme des dangers barrent la route.
Le
Politique
À quelques jours de la rentrée scolaire, Édouard Philippe et Gabriel Attal font de l’éducation l’un des premiers terrains de la présidentielle de 2027. Les deux anciens Premiers ministres d’Emmanuel Macron partagent un constat : niveau scolaire insuffisant, recrutement difficile, rémunération trop faible des enseignants, problèmes d’autorité, mais divergent sur les réponses à apporter. Une bataille programmatique qui les oblige aussi à se confronter à leur propre bilan au sein de la majorité depuis la présidentielle de 2017.
Le
Politique
Primaire PS/Place publique : comment va-t-elle se passer ?
Le bloc social-démocrate s’organise pour trouver son candidat à la présidentielle. Le Parti socialiste et Place publique organisent une primaire destinée à leurs adhérents et sympathisants. Ses modalités ont été longuement débattues : la question du prix de la participation ainsi que l’engagement à ne pas s’allier avec LFI aux législatives ont agité les négociateurs. L’accord trouvé doit être validé par les organes décisionnels des deux partis ce mardi soir.
Le
Politique
Fasciné depuis son enfance par la vie d’Yves Montand, dans son film Montand est à nous, Yves Jeuland nous propose un voyage dans la vie de la star française. Une forme d’inventaire affectif du réalisateur pour celui qui fut tour à tour un chanteur et un comédien engagé aux côtés du parti communiste avant d’en dénoncer les errements, dans l’un de ses rôles les plus célèbres, dans le film de Costa Gavras l’Aveu. "Montand est à nous", un documentaire d’Yves Jeuland à voir cet été sur Public Sénat.
Le