Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
En proposant d’assurer un « droit de suite » aux pétitions qui lui sont adressées (relire notre article), Gérard Larcher a donné un coup de projecteur à un outil démocratique qui reste très peu utilisé. Actuellement, il est même anecdotique.
On l’a vu ces derniers mois, les pétitions en ligne (sur Change.org par exemple) se comptent en centaines et mobilisent les Français. Mais peu d’entre elles sont envoyées au Sénat pour attirer l’attention des parlementaires. Ce droit, prévu par une ordonnance de 1958 et encadré par le règlement du Sénat, reste peu employé par les citoyens, sans doute car il est peu connu.
Les données que nous avons obtenues montrent que seulement 33 pétitions ont été étudiées par la commission des Lois (la commission permanente compétente pour leur examen) depuis le 1er octobre 2008. Le nombre de pétitions sur les quatre dernières sessions parlementaires (2014-2018) est même moins important en proportion, avec 6 pétitions recensées sur l’ensemble de cette période.
Le nombre de pétitions reçues était sensiblement plus important dans la seconde moitié des années 2000, avec 10 pétitions pour la session 2007-2008, et autant pour la précédente (2006-2007).
Un droit similaire existe à l’Assemblée nationale. Au cours de la 12e législature (2002-2007), en moyenne 6 pétitions ont été réceptionnées chaque année par les services du palais Bourbon.
À 16h45, retrouvez notre débat, en direct dans Sénat 360, sur le renforcement du droit de pétition devant le Parlement.
Politique
Avec plus de 66% des suffrages, Raphaël Glucksmann s’offre une victoire suffisamment large pour enclencher une dynamique de rassemblement au sein du PS, où sa candidature était loin de faire l’unanimité. En revanche, rassembler au-delà du pôle social-démocrate risque de s’avérer plus compliqué pour le fondateur de Place Publique.
Le
Politique
Après sa victoire écrasante à la primaire de la gauche sociale-démocrate, Raphaël Glucksmann « mesure l’immense responsabilité que cela représente ». « Je suis aujourd’hui le candidat du Parti socialiste », soutient le leader de Place Publique, qui veut aussi être « le candidat de la rupture avec l’hégémonie de Jean-Luc Mélenchon sur la gauche française » et « le candidat qui pourra battre l’extrême droite ».
Le
Politique
Le leader de Place Publique remporte haut la main la primaire de la gauche sociale-démocrate. L’horizon se dégage aujourd’hui pour Raphaël Glucksmann, désigné candidat à la présidentielle du PS, de Place Publique et de la GRS. Raphaël Glucksmann a maintenant la légitimité pour incarner la gauche non-mélenchoniste.
Le
Politique
Au soir de l’acte IV des lycéens, le ministre Edouard Geffray a annoncé un « plan d’urgence » pour remplacer les enseignants absents en réaffectant 3 000 titulaires « dans les heures ou les jours qui viennent ». Les sénateurs interrogent la faisabilité de cette mesure.
Le