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A première vue, on pourrait penser que les sénateurs ont mis le pied sur le frein en 2016. Par rapport à 2015, les membres de la Haute Assemblée ont travaillé en moyenne six heures de moins par semaine. “Cette baisse d’activité est plutôt une bonne nouvelle car elle montre que les textes ont été mieux préparés en amont et cela permet d’avoir un débat plus efficace ”, commente Eric Tavernier, directeur général des missions institutionnelles au Sénat.
Un chiffre confirme l’intérêt du bicamérisme dans la fabrication de la loi. Comme en 2015, plus de 60% des amendements apportés par le Sénat ont été ensuite adoptés à l’Assemblée nationale. Le travail des sénateurs apporte donc de nombreuses modifications aux textes de loi.
Quels groupes politiques ont été les plus actifs au Sénat cette année ? Au niveau du nombre d’amendements déposés, le groupe Radical Démocratique Social et Européen (RDSE) semble décrocher la palme. En moyenne chaque sénateur RDSE a déposé près de 400 amendements cette année, selon l’observatoire citoyen nossénateurs.fr. Il faut cependant nuancer ce chiffre par la taille des différentes formations, le groupe RDSE n’étant composé que de 17 sénateurs. Mais à effectif équivalent, les sénateurs RDSE déposent presque deux fois plus d’amendements que leurs collègues communistes et écologistes.
Pour le secrétaire général du groupe communiste, Marc Hainigue, “cette différence s’explique par la volonté des communistes de travailler en séance publique en toute transparence plutôt qu’en déposant des amendements en commission. Nous considérons que la séance est plus propice au débat démocratique.” En effet, les sénateurs communistes réalisent le plus grand nombre d’interventions en séance publique, en moyenne par sénateur, à égalité avec les écologistes.
L’activité sénatoriale sera beaucoup plus faible en 2017 puisqu’elle prendra fin en février pour laisser place à la période électorale.
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