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A première vue, on pourrait penser que les sénateurs ont mis le pied sur le frein en 2016. Par rapport à 2015, les membres de la Haute Assemblée ont travaillé en moyenne six heures de moins par semaine. “Cette baisse d’activité est plutôt une bonne nouvelle car elle montre que les textes ont été mieux préparés en amont et cela permet d’avoir un débat plus efficace ”, commente Eric Tavernier, directeur général des missions institutionnelles au Sénat.
Un chiffre confirme l’intérêt du bicamérisme dans la fabrication de la loi. Comme en 2015, plus de 60% des amendements apportés par le Sénat ont été ensuite adoptés à l’Assemblée nationale. Le travail des sénateurs apporte donc de nombreuses modifications aux textes de loi.
Quels groupes politiques ont été les plus actifs au Sénat cette année ? Au niveau du nombre d’amendements déposés, le groupe Radical Démocratique Social et Européen (RDSE) semble décrocher la palme. En moyenne chaque sénateur RDSE a déposé près de 400 amendements cette année, selon l’observatoire citoyen nossénateurs.fr. Il faut cependant nuancer ce chiffre par la taille des différentes formations, le groupe RDSE n’étant composé que de 17 sénateurs. Mais à effectif équivalent, les sénateurs RDSE déposent presque deux fois plus d’amendements que leurs collègues communistes et écologistes.
Pour le secrétaire général du groupe communiste, Marc Hainigue, “cette différence s’explique par la volonté des communistes de travailler en séance publique en toute transparence plutôt qu’en déposant des amendements en commission. Nous considérons que la séance est plus propice au débat démocratique.” En effet, les sénateurs communistes réalisent le plus grand nombre d’interventions en séance publique, en moyenne par sénateur, à égalité avec les écologistes.
L’activité sénatoriale sera beaucoup plus faible en 2017 puisqu’elle prendra fin en février pour laisser place à la période électorale.
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Au moment où vont s’engager les discussions avec le premier ministre, Marine Tondelier, patronne des Ecologistes, marque sa différence avec le PS, se prononçant déjà pour le départ de Sébastien Lecornu. « On a notre stratégie et le PS a la sienne », assume le sénateur écolo Thomas Dossus. Elle veut « être au centre de la gauche », entre LFI et le PS, mais « il ne faut pas faire de grand écart qui fasse mal aux adducteurs », met-on en garde au PS…
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Pour illustrer « la rupture » promise lors de son entrée en fonction, Sébastien Lecornu a indiqué vouloir supprimer les derniers avantages « à vie » qui sont encore accordés aux anciens membres du gouvernement. Un amendement en ce sens avait été adopté en janvier dernier lors de l’examen du budget 2025. Il allait plus loin et visait aussi les avantages des anciens présidents de la République. François Bayrou n’y était pas favorable et la mesure n’avait pas survécu à la navette parlementaire.
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Après avoir reçu les différents partis politiques du socle commun la semaine dernière, Sébastien Lecornu s’est entretenu ce lundi avec Sophie Binet. La secrétaire générale de la CGT lui a présenté ses exigences.
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Quels sont les avantages dont bénéficient les anciens Premiers ministres et ministres ?
Sébastien Lecornu a annoncé sa volonté de mettre un terme aux derniers privilèges accordés à vie aux anciens Premiers ministres, dans le cadre d’un effort global de réduction de la dépense publique. Une mesure qui concernerait actuellement 17 anciens locataires de Matignon, alors que ces avantages restent relativement limités.
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Best of - Audition de Fabrice Arfi et Frédéric Ploquin