Accord des députés et des sénateurs sur le projet de loi énergie-climat
En pleine canicule, députés et sénateurs sont parvenus jeudi à un accord sur le projet de loi énergie et climat qui prévoit d'atteindre la "neutralité carbone" à l'horizon 2050, face à "l'urgence écologique et climatique".

Accord des députés et des sénateurs sur le projet de loi énergie-climat

En pleine canicule, députés et sénateurs sont parvenus jeudi à un accord sur le projet de loi énergie et climat qui prévoit d'atteindre la "neutralité carbone" à l'horizon 2050, face à "l'urgence écologique et climatique".
Public Sénat

Temps de lecture :

3 min

Publié le

Mis à jour le

Le rapporteur à l'Assemblée Anthony Cellier (LREM) s'est félicité auprès de l'AFP de cet accord, soulignant le "symbole fort" que cela survienne "au moment où la planète nous envoie "un deuxième message" avec le retour de la canicule. Il vante un texte "au bénéfice du climat, du système énergétique et de la facture des Français".

La commission des Affaires économiques du Sénat a également salué ce compromis, se félicitant d'avoir "renforcé les objectifs de la loi en faveur des énergies renouvelables et notamment en matière d'éoliennes en mer, d'hydroélectricité, d'hydrogène et de biomasse".

Les conclusions de la commission mixte paritaire doivent encore être approuvées par les deux assemblées pour que le texte soit définitivement adopté, ce qui n'interviendra qu'après l'été.

Désormais défendu par Elisabeth Borne qui a succédé à François de Rugy au ministère de la Transition écologique, le texte, dans sa version de compromis, devrait notamment revenir dans l'hémicycle à l'Assemblée à partir du 16 septembre.

Ce projet de loi actualise les objectifs de la politique énergétique de la France, notamment en prévoyant d'atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050, une baisse de 40% de la consommation d'énergies fossiles d'ici à 2030, contre 30% précédemment, et la fermeture des dernières centrales à charbon en 2022. Il décale de 2025 à 2035 la réduction à 50% de la part du nucléaire dans la production électrique.

Il pérennise aussi le Haut conseil pour le climat et prévoit un dispositif progressif de rénovation énergétique des "passoires thermiques", sujet qui a enflammé les débats dans les deux chambres.

Sur ce sujet des logements énergivores, qui concernent quelque sept millions de ménages, le texte de compromis est revenu à la version de l'Assemblée, selon M. Cellier.

Le rapporteur s'est également félicité, comme la commission sénatoriale, que l'accord prévoie pour les parlementaires un "rendez-vous quinquennal sur la politique énergétique", jugeant "très important que le Parlement soit remis au centre".

En revanche, le Collectif sénatorial Urgence climatique, sous la houlette de Ronan Dantec, a jugé le compromis "décevant".

Juste avant ces dernières discussions entre les deux chambres sur un texte, avant la pause estivale, le président du Sénat Gérard Larcher avait observé dans un entretien à l'AFP qu'au cours de cette année, "les trois quarts des textes ont été adoptés après un accord entre les assemblées", contre la moitié l'année dernière.

Partager cet article

Dans la même thématique

Sens: debat F. Hollande et E. Philippe Universite d ete Laboratoire de la Republique
7min

Politique

« C’est le choc des titans » : à Sens, le duel Hollande-Philippe prend des airs de répétition présidentielle

Ils n’ont pas encore le même statut dans la course à l’Élysée, mais ils en ont déjà les allures. À Sens, dans l’Yonne, François Hollande et Édouard Philippe se sont retrouvés samedi pour un débat consacré à la présidentielle de 2027, lors des universités d’été du Laboratoire de la République de Jean-Michel Blanquer. À droite comme à gauche, certains y voient déjà un avant-goût du match qui pourrait se jouer pour accéder au second tour face au Rassemblement national.

Le

Blois: Raphael Glucksmann at summer convention campusPS
7min

Politique

Primaire socialiste : des jeux plus ouverts que prévu ?

Rassemblés à Blois pour leurs universités d’été, les socialistes s’apprêtent à départager les candidats pour trouver leur champion à l’élection présidentielle. Alors que l’eurodéputé Place publique Raphaël Glucksmann est favori sur le papier, le scrutin est encore ouvert. Le premier secrétaire socialiste Olivier Faure, qui devrait se déclarer candidat en septembre, pourrait surprendre.

Le