Baupin regrette la prescription de certains faits
Denis Baupin regrette que la prescription de certains faits, qui lui étaient reprochés dans l'enquête le visant pour agressions...

Baupin regrette la prescription de certains faits

Denis Baupin regrette que la prescription de certains faits, qui lui étaient reprochés dans l'enquête le visant pour agressions...
Public Sénat

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Mis à jour le

Denis Baupin regrette que la prescription de certains faits, qui lui étaient reprochés dans l'enquête le visant pour agressions sexuelles et a conduit le parquet de Paris à prononcer un "classement sans suite, "constitue une entrave au rétablissement de la vérité", a-t-on appris auprès de son avocat.

M. Baupin déplore que "la prescription s'appliquant à certaines des accusations constitue une entrave au rétablissement de la vérité alors même que son nom et son honneur ont été bafoués", a indiqué son avocat Me Emmanuel Pierrat dans un communiqué. Un peu plus tôt, le parquet de Paris avait annoncé que l'enquête visant le député écologiste était classée sans suite "pour prescription" même si certains faits étaient "susceptibles d'être qualifiés pénalement".

Partager cet article

Dans la même thématique

Train retardé : les sénateurs créent une garantie de correspondance, en cas de trajet opéré par plusieurs compagnies
6min

Politique

Harmonisation des titres, garantie de correspondance, ouverture de SNCF Connect : les propositions des sénateurs pour faciliter les trajets en train

Les sénateurs ont rendu public, ce mercredi, leurs propositions pour harmoniser les tarifs et conditions d’achats des billets sur le réseau de trains, alors que les opérateurs sont toujours plus nombreux avec l’ouverture à la concurrence. Des propositions que les rapporteurs ont bon espoir de voir reprises par les députés dans le projet de loi-cadre.

Le

BIDONVILLE A MAYOTTE
7min

Politique

Inégalités dans les outre-mer : école, santé, pouvoir d’achat… Les propositions de la commission d’enquête du Sénat pour combler les disparités avec la métropole

La commission d’enquête sénatoriale sur les « inégalités systémiques » frappant les territoires ultramarins a rendu ses conclusions en juillet. Lancée par les sénateurs communistes, elle formule une soixantaine de propositions balayant le spectre des difficultés outre-mer, de la gestion sanitaire à la souveraineté économique.

Le