Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
Le projet de « loi spéciale » sur le budget sera présenté demain en conseil des ministres démissionnaires a confirmé l’Elysée. Ce qui laisse à penser qu’un nouveau Premier ministre ne sera pas nommé d’ici là.
Un texte qui permet d’éviter toute interruption dans l’autorisation de prélever l’impôt, le temps que les députés et sénateurs se prononcent dans les premières semaines de l’année sur le nouveau budget que le futur gouvernement sera chargé d’élaborer.
Cette « loi temporaire » avait été annoncée par Emmanuel Macron dans son allocution télévisée après la censure du gouvernement de Michel Barnier, afin d’assurer « la continuité des services publics et de la vie du pays ».
Selon les informations de Politico, le texte comporte trois articles. « Le premier pour permettre le prélèvement des impôts, le second pour autoriser l’Agence France Trésor à emprunter et le troisième pour lever le plafonnement d’endettement de l’Acoss (la caisse nationale des Urssaf) afin de financer la Sécurité sociale ».
Au Sénat, la Conférence des présidents se réunira demain pour fixer le calendrier. Selon nos informations, le texte devrait être examiné le mercredi 18 décembre.
Pour aller plus loin
Politique
Après les événements de Ceuta jeudi et vendredi dernier, les ministres de l’intérieur européens se sont réunis ce mardi 4 août en visioconférence. Les autorités espagnoles ont assuré que la quasi-totalité des personnes entrées à Ceuta avait regagné le Maroc et que l’espace Schengen n’était pas en danger.
Le
Politique
Le 27 septembre 2026, les élections renouvèlent la moitié des sénateurs, dont six sont des élus représentant les Français inscrits à l’étranger. Ces sénateurs sont élus par un collège électoral à part, composé de 533 membres eux-mêmes élus au terme d’un processus complexe. Explications.
Le
Politique
Immigration : que sont les « hubs de retour » que l’Union européenne souhaite mettre en place ?
Les événements de Ceuta ont relancé les débats autour du droit d’asile et de la libre circulation au sein de l’Union européenne. Sous l’influence de Giorgia Meloni le droit européen a déjà été considérablement remanié ces dernières années. Début juin, les Etats membres se sont notamment accordés pour créer des « hubs de retour » dans des pays tiers.
Le
Politique
Elle est probablement l’une des plus anciennes civilisations mais nourrit encore notre imaginaire collectif. Pharaons, pyramides, hiéroglyphes… Autant de mystères antiques laissés à la postérité et enfouis sous le sable du désert. Mais alors comment a-t-on pu la comprendre alors que les hiéroglyphes nous étaient inconnus ? Qu’est-ce que cette société d’une autre ère avait à nous dire ? "Le palais des hiéroglyphes - Sur les traces de Champollion", un documentaire monumental de Patrick Cabouat à voir cet été sur Public Sénat pour comprendre ce que cache le plus grand édifice funéraire égyptien.
Le