Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
En quelques mois, le Sénat a finalement évolué sur une mesure portée par les écologistes. Pour remédier à la hausse des prix de l’essence, les députés écologistes avaient, l’été dernier, introduit avec l’accord du gouvernement un nouvel article au projet de loi pouvoir d’achat autorisant l’utilisation des huiles usagées comme carburant. La mesure avait finalement été retoquée par le Conseil Constitutionnel comme cavalier législatif.
Au Sénat, les élus s’y étaient opposés, arguant un temps trop court pour évaluer la mesure et mettant en avant des « risques importants pour les moteurs des véhicules, exposant les conducteurs à une perte de leur garantie constructeur ».
La mesure est réapparue dans le projet de loi de finances 2023. En examen à la Haute assemblée dans la soirée de lundi, les sénateurs ont donné leur feu vert en le limitant toutefois aux « véhicules de flottes captives », c’est-à-dire appartenant aux entreprises et aux collectivités.
« Il faut savoir que pour ces véhicules les taux de pollution sont encore trop élevés. C’est bien en expérimentant sur les flottes captives que nous pouvons progresser », a expliqué le rapporteur LR, Jean-François Husson.
Son amendement insiste sur la nécessité de « s’assurer de l’organisation d’un circuit de collecte et d’approvisionnement » des huiles alimentaires usagées.
« Au vu des résultats de cette expérience, la généralisation pourrait être envisagée sereinement », peut-on lire dans les motifs.
Politique
Les candidats, putatifs ou déclarés, se bousculent à gauche, où chacun tente sa chance à un an de la présidentielle. Entre les désaccords stratégiques, défenseurs de la primaire et adeptes des sondages pour le « départage », la division semble de nouveau menacer la gauche.
Le
Politique
Carburants : la France se dirige-t-elle vers une « ère de pénurie énergétique » ?
Ce week-end, le PDG de TotalEnergies, Patrick Pouyanné, a estimé que la France allait entrer « dans une ère de pénurie énergétique » si le blocage du détroit d’Ormuz se prolongeait encore deux mois. Un diagnostic que le chef de l’Etat a fermement contesté. Pour les experts, le risque de pénurie n’est pourtant pas à écarter et pourrait surtout se traduire par une hausse des prix.
Le
Politique
Elections sénatoriales : elles auront lieu le 27 septembre
Le décret a été publié au Journal officiel le 22 avril. Les élections sénatoriales auront lieu cette année le 27 septembre prochain. La moitié des 348 sièges de sénateurs sera remise en jeu. Explications.
Le
Politique
« On est en droit de se poser des questions sur l’état mental de Donald Trump », pour Michel Cymes
Doit-on connaitre l’état de santé de ceux qui nous dirigent ? Doit-on évaluer leur santé mentale ? À l’affiche d’une pièce de théâtre, Michel Cymes interroge sur scène la question du secret médical des présidents élus et des candidats à la fonction suprême. Comment s’assurer de leurs capacités mentales et physiques sans trahir le secret médical ? À quelques mois de la prochaine élection présidentielle, il répond aux questions de Rebecca Fitoussi dans Un monde, un regard.
Le