Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
En quelques mois, le Sénat a finalement évolué sur une mesure portée par les écologistes. Pour remédier à la hausse des prix de l’essence, les députés écologistes avaient, l’été dernier, introduit avec l’accord du gouvernement un nouvel article au projet de loi pouvoir d’achat autorisant l’utilisation des huiles usagées comme carburant. La mesure avait finalement été retoquée par le Conseil Constitutionnel comme cavalier législatif.
Au Sénat, les élus s’y étaient opposés, arguant un temps trop court pour évaluer la mesure et mettant en avant des « risques importants pour les moteurs des véhicules, exposant les conducteurs à une perte de leur garantie constructeur ».
La mesure est réapparue dans le projet de loi de finances 2023. En examen à la Haute assemblée dans la soirée de lundi, les sénateurs ont donné leur feu vert en le limitant toutefois aux « véhicules de flottes captives », c’est-à-dire appartenant aux entreprises et aux collectivités.
« Il faut savoir que pour ces véhicules les taux de pollution sont encore trop élevés. C’est bien en expérimentant sur les flottes captives que nous pouvons progresser », a expliqué le rapporteur LR, Jean-François Husson.
Son amendement insiste sur la nécessité de « s’assurer de l’organisation d’un circuit de collecte et d’approvisionnement » des huiles alimentaires usagées.
« Au vu des résultats de cette expérience, la généralisation pourrait être envisagée sereinement », peut-on lire dans les motifs.
Politique
Suspendu « à titre conservatoire » du Parti socialiste au petit matin, écarté dans la foulée de la primaire de l'« espace social-démocrate », le député de l'Eure Philippe Brun dénonce une manœuvre visant à le « tuer politiquement ». Récit d'une nuit où une primaire à six candidats s'est réveillée à cinq.
Le
Politique
Dans un entretien au Figaro, le Premier ministre a dévoilé les grandes orientations des futurs textes budgétaires, à l’issue d’un séminaire gouvernemental. Il promet la « stabilité fiscale » et des économies, qui « serviront à refroidir considérablement le moteur des dépenses qui augmentent inexorablement chaque année ».
Le
Politique
Avec ce « rêve » des Etats-Unis d’Europe, le candidat Renaissance à la présidentielle met sur la table une proposition polémique. Ce « saut fédéral » se ferait d’abord avec quelques Etats, sur le terrain économique, avec alignement des taux d’imposition et du droit du travail, et grands projets technologiques communs. Un vieux débat en réalité, qui va lui permettre de jouer le match contre Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon sur le terrain des idées, alors que Gabriel Attal reste toujours derrière son concurrent Edouard Philippe dans les sondages.
Le
Politique
Interrogé sur une éventuelle demande de baisse de la contribution française au budget de l'Union européenne, portée notamment par Sébastien Lecornu, le ministre délégué chargé de l'Europe, Benjamin Haddad, a fermement démenti toute logique de « rabais ».
Le