Par Marion D'Hondt
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La rentrée sénatoriale est prévue le lundi 14 janvier, avec une semaine de contrôle, ponctuée le jeudi 17 par les premières questions d’actualité au gouvernement. S’ensuivent une semaine de propositions de loi du Sénat et trois semaines consacrées à la loi Pacte.
Le mardi 15 janvier, la session commence avec trois débats sur l’énergie, les coopératives agricoles et les mobilités. L’après-midi, la commission développement durable auditionnera le patron d’Air France-KLM, Benjamin Smith.
Le lendemain, mercredi 16 janvier, le Sénat nommera les membres de la mission d’information sur la gestion des risques climatiques. S’en suivront deux débats, l’un sur l’attractivité de la France auprès des étudiants étrangers, l’autre sur le bilan de Parcoursup.
Le 17 janvier, Agnès Buzyn, ministre de la Santé et des Solidarités, sera auditionnée par la commission des affaires sociales. L’après-midi sera consacré aux questions au gouvernement, suivies d’un débat sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.
Le mercredi 23 janvier, Jean Jouzel et Pierre Larrouturou seront auditionnés sur le projet de pacte européen pour le climat. Puis sera examinée la proposition de loi sur le permis à points et la baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h.
À partir du 29 janvier, le Sénat se penchera sur le projet de loi Pacte, présenté par Bruno Le Maire, ministre de l’Économie. La commission développement durable auditionnera Christophe Béchu, Président de l’agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).
Le mardi 30 janvier, la commission économique auditionnera l’ancien patron de PSA Peugeot Citroën, actuel directeur de France Industrie, Philippe Varin. Dans l’après-midi, suite de l’examen du projet de loi sur la croissance et la transformation des entreprises.
La journée du 31 sera toute entière consacrée à l’examen de ce projet de loi, avec une interruption à 15h00 pour les questions d’actualité au gouvernement. Les discussions sur la loi Pacte se poursuivront les deux premières semaines de février.
La conférence des Présidents, prévue le 23 janvier, apportera des précisions à ce calendrier.
Les prochains débats porteront sur la loi mobilités, prévue en mars. Les réformes de l’assurance-chômage et de la fonction publique sont maintenues au 1er semestre 2019. La réforme des retraites, elle, attendra la fin de l’année.
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Jeudi, le groupe écologiste du Sénat défendra deux propositions de loi dans le cadre de sa niche parlementaire. Le premier vise à garantir une continuité de revenus pour les artistes auteurs et le deuxième a pour but de garantir plus de transparence pour les riverains des parcelles agricoles exposées aux pesticides.
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Budget : qui sont les sénateurs qui participeront à la commission mixte paritaire ?
Outre le président PS et rapporteur général LR de la commission des finances, Claude Raynal et Jean-François Husson, seront présents en CMP les sénateurs LR Christine Lavarde et Stéphane Sautarel, qui suit les collectivités, ainsi que le centriste Michel Canévet et le sénateur Horizons Emmanuel Capus, qui ont défendu plus d’économies durant les débats. Pour le PS, on retrouve le chef de file du groupe, Thierry Cozic.
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UE-Mercosur : vers un accord, contre l’avis de la France ?
Le sommet du Mercosur se tiendra ce samedi au Brésil, au cours duquel Ursula von der Leyen souhaiterait ratifier le traité commercial. Mais Emmanuel Macron a une nouvelle fois fait part de son opposition, annonçant qu’il souhaitait reporter l’examen du texte, le tout sur fond de mobilisation des agriculteurs.
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Opposition au Mercosur et poursuite de l’abattage de cheptel bovins : la crise agricole se poursuit sur le territoire, essentiellement dans le sud-ouest où les actions de blocages sont maintenues. Invité de la matinale de Public Sénat, le président du groupe RDPI au Sénat et ancien ministre de l’Agriculture, François Patriat, appelle à un moment d’accalmie de tous les acteurs. S’il salue l’action du gouvernement, il recommande cependant une meilleure prise en charge des pertes d’exploitation des agriculteurs.
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