Calendrier parlementaire : une rentrée chargée pour le Sénat
Après une fin d’année 2018 chargée, entre la mobilisation des Gilets jaunes et l’adoption du projet de loi « d’urgence économique et sociale », le Sénat fait sa rentrée la semaine prochaine. La Chambre Haute a un agenda chargé, avec notamment l’examen de la loi Pacte sur la transformation des entreprises.

Calendrier parlementaire : une rentrée chargée pour le Sénat

Après une fin d’année 2018 chargée, entre la mobilisation des Gilets jaunes et l’adoption du projet de loi « d’urgence économique et sociale », le Sénat fait sa rentrée la semaine prochaine. La Chambre Haute a un agenda chargé, avec notamment l’examen de la loi Pacte sur la transformation des entreprises.
Public Sénat

Par Marion D'Hondt

Temps de lecture :

3 min

Publié le

Mis à jour le

La rentrée sénatoriale est prévue le lundi 14 janvier, avec une semaine de contrôle, ponctuée le jeudi 17 par les premières questions d’actualité au gouvernement. S’ensuivent une semaine de propositions de loi du Sénat et trois semaines consacrées à la loi Pacte.

Le mardi 15 janvier, la session commence avec trois débats sur l’énergie, les coopératives agricoles et les mobilités. L’après-midi, la commission développement durable auditionnera le patron d’Air France-KLM, Benjamin Smith.

Le lendemain, mercredi 16 janvier, le Sénat nommera les membres de la mission d’information sur la gestion des risques climatiques. S’en suivront deux débats, l’un sur l’attractivité de la France auprès des étudiants étrangers, l’autre sur le bilan de Parcoursup.

Le 17 janvier, Agnès Buzyn, ministre de la Santé et des Solidarités, sera auditionnée par la commission des affaires sociales. L’après-midi sera consacré aux questions au gouvernement, suivies d’un débat sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.

Le mercredi 23 janvier, Jean Jouzel et Pierre Larrouturou seront auditionnés sur le projet de pacte européen pour le climat. Puis sera examinée la proposition de loi sur le permis à points et la baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h.

À partir du 29 janvier, le Sénat se penchera sur le projet de loi Pacte, présenté par Bruno Le Maire, ministre de l’Économie. La commission développement durable auditionnera Christophe Béchu, Président de l’agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).

Le mardi 30 janvier, la commission économique auditionnera l’ancien patron de PSA Peugeot Citroën, actuel directeur de France Industrie, Philippe Varin. Dans l’après-midi, suite de l’examen du projet de loi sur la croissance et la transformation des entreprises.

La journée du 31 sera toute entière consacrée à l’examen de ce projet de loi, avec une interruption à 15h00 pour les questions d’actualité au gouvernement. Les discussions sur la loi Pacte se poursuivront les deux premières semaines de février.

La conférence des Présidents, prévue le 23 janvier, apportera des précisions à ce calendrier.

Les prochains débats porteront sur la loi mobilités, prévue en mars. Les réformes de l’assurance-chômage et de la fonction publique sont maintenues au 1er semestre 2019. La réforme des retraites, elle, attendra la fin de l’année.

Partager cet article

Dans la même thématique

juppé Ok
9min

Politique

Présidentielle : de 1995 à 2022, que donnaient les sondages plus d’un an avant l’élection ?

Edouard Balladur élu en 1995, DSK en 2012, Alain Juppé en 2017… Et Jordan Bardella en 2027 ? Voici les résultats des élections présidentielles, si l’on était dans un monde parallèle. Celui des sondages, à 18 mois environ du scrutin. Car si les sondages peuvent donner la tendance du moment, ils ne sont pas des prédictions, l’histoire nous l’a monté. Mais parfois, ils ont aussi vu juste, très en amont…

Le

Paris: Questions au gouvernement Senat
4min

Politique

Budget 2026 : quel calendrier pour la reprise des débats ?

Après l’adoption de la loi spéciale pour assurer la continuité de l’Etat, le gouvernement devra reprendre les débats au Parlement, début janvier, pour espérer faire adopter un budget pour l’année 2026. Une opération délicate dans un paysage politique fragmenté et avec un calendrier contraint.

Le