Il y avait urgence à trouver une solution. Les conseils municipaux élus dès le premier tour, dans 30.000 communes de France, devaient élire le maire vendredi, samedi ou dimanche. Mais en raison de la situation sanitaire, et des contacts à éviter en raison de l’épidémie de coronavirus, ce moment démocratique est reporté en mai, si tout se passe bien.
« Lors d’une discussion avec le Président Larcher et le premier ministre, a été réinterrogée la question de savoir si on pouvait installer les conseils municipaux » explique le ministre chargé des Relations avec le Parlement, Marc Fesneau, au micro de Public Sénat.
« La solution, qui a fait l’objet d’un consensus, c’est de maintenir les conseils municipaux sortants »
« Le Président Larcher a réuni, en présence du premier ministre, de Christophe Castaner et de moi-même, l’ensemble des présidents de groupe, pour essayer de trouver, en responsabilité, quelle était la meilleure possibilité. On a pris le temps de regarder cela, conscient de l’enjeu sanitaire » raconte le ministre. Une réunion qui explique la longue interruption de séance, entre les questions d’actualité et la reprise de la séance sur le projet de loi d’urgence, cet après-midi au Sénat.
« La solution, qui a fait l’objet d’un consensus, c’est de maintenir les conseils municipaux sortants, (…) le maire et les adjoints en particulier, qui constituent l’exécutif, et de faire en sorte que le 10 mai (lors de la remise d’un rapport, ndlr), quand on se réinterrogera pour savoir si on peut faire le second tour, que les conseils municipaux élus au premier tour puissent – ou non – se réunir pour élire leurs maires et leurs adjoints » détaille Marc Fesneau. L’élection du maire par le conseil municipal pourra donc avoir lieu peu de temps après le 10 mai, si l’épidémie a suffisamment reculé.
Mandat des maires battus prolongé jusqu’au 10 mai
Autrement dit, pour les maires battus, « on prolonge le délai » de leur mandat jusqu’à l’élection du nouveau maire. Le ministre tient à « saluer l’initiative du Président Larcher et la qualité du dialogue » sur le sujet.
