Coronavirus : le Parlement mobilisé en formation serrée pour valider les mesures d’urgence
L'Assemblée nationale et le Sénat, en format réduit, ont commencé à voter au pas de charge les mesures d'urgence pour affronter l'épidémie de coronavirus, ce jeudi et jusque très tard dans la nuit de jeudi à vendredi.

Coronavirus : le Parlement mobilisé en formation serrée pour valider les mesures d’urgence

L'Assemblée nationale et le Sénat, en format réduit, ont commencé à voter au pas de charge les mesures d'urgence pour affronter l'épidémie de coronavirus, ce jeudi et jusque très tard dans la nuit de jeudi à vendredi.
Public Sénat

Par l'équipe parlementaire de l'AFP

Temps de lecture :

3 min

Publié le

Mis à jour le

A crise inédite, réponse inédite: l'Assemblée nationale et le Sénat, en format réduit, ont commencé à voter au pas de charge les mesures d'urgence pour affronter l'épidémie de coronavirus jeudi, sur fond de vives inquiétudes de l'exécutif pour l'économie.

Ce n'est toutefois qu'au petit jour vendredi que le Sénat a voté en première lecture, après l'avoir largement amendé, le projet de loi permettant l'instauration d'un état d'urgence sanitaire.

Au Sénat, à majorité de droite, l'examen du second texte d'"urgence" s'est poursuivi jusqu'au petit matin, le gouvernement introduisant de nombreux amendements en séance. Il prévoit la déclaration d'un "état d'urgence sanitaire", autorise le gouvernement à prendre par ordonnances une série de mesures pour soutenir les entreprises et acte le report "au plus tard au mois de juin 2020" du second tour des municipales.

Dans la foulée, Edouard Philippe a annoncé le report des réunions des conseils municipaux pour installer les nouveaux maires élus dès le premier tour, en se fondant sur les conditions sanitaires. Les équipes sortantes dans environ 30.000 communes concernées voient donc leur mandat prolongé jusqu'à la mi-mai au moins.

La chambre des territoires a en outre fixé au 31 mars le délai limite de dépôt des candidatures pour le second tour - un délai jugé "trop court" par le gouvernement.

"L'union nationale fera notre force", a affirmé le ministre de l'Economie Bruno Le Maire

Dans la soirée, l'Assemblée avait voté à l'unanimité le projet de loi de finances rectificative (PLFR), un budget modifié pour financer les mesures d'urgence. "L'union nationale fera notre force", a affirmé le ministre de l'Economie Bruno Le Maire en remerciant les députés.

Le texte anticipe un lourd impact du coronavirus sur l'économie française - récession de 1% du PIB en 2020 et décifit public de 3,9 % - et se veut une "première étape" pour soutenir les entreprises en danger.

Bruno Le Maire a prévenu d'emblée que le coronavirus menaçait l'existence même de la zone euro et posait la question de "l'avenir politique de notre continent".

Combiné au projet de loi d'urgence voté au Sénat, le texte prévoit un arsenal immédiat de 45 milliards d'euros pour aider les entreprises en difficulté et financer le chômage partiel des salariés, dont 32 milliards de report voire d'annulation de charges.

Il met aussi en place une garantie de l'Etat des prêts bancaires accordés aux entreprises à hauteur de 300 milliards d'euros, afin d'éviter les faillites. Et une aide d'urgence de 1.500 euros pour les très petites entreprises ou les artisans et commerçants dont le chiffre d'affaires est en chute libre.

Des mesures "indispensables" mais "insuffisantes", ont souligné plusieurs parlementaires d'opposition.

Quelques amendements du gouvernement ont été votés, notamment une avance de 500 millions d'euros pour la Direction générale de l'aviation civile (DGAC, les contrôleurs aériens) qui s'apprête à souffrir de la baisse brutale du trafic aérien.

Les deux textes doivent maintenant faire la navette entre les deux chambres, dans l'objectif d'une adoption définitive avant la fin de la semaine.

Partager cet article

Dans la même thématique

ill_institution_assemblee_nationale_15
10min

Politique

Les pétitions, un nouvel outil de pression citoyenne sur le débat public ?

Du succès de la mobilisation contre la loi Duplomb au classement sans suite de la pétition sur la présomption de légitime défense des forces de l’ordre, les pétitions en ligne s’imposent comme un nouveau mode d’interpellation des élus. Sans portée juridique contraignante, elles peinent toutefois à infléchir le travail parlementaire. Leur succès révèle surtout l’aspiration croissante des citoyens à peser sur les décisions publiques entre deux élections, alors que les institutions peinent encore à leur ouvrir une véritable place.

Le

Recolte betterave 2020
7min

Politique

Projet de loi d'urgence agricole : une censure du Conseil constitutionnel est-elle envisageable ?

Mercredi, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi d'urgence agricole qui prévoit l'utilisation à titre dérogatoire, pour certaines cultures, de deux néonicotinoïdes interdits en France. Un texte qui va faire l'objet d'une saisine du Conseil constitutionnel par différents groupes politiques. L'année dernière, les Sages avaient censuré une disposition similaire issue d'un texte d'origine sénatoriale, mais les parlementaires ont, depuis, revu leur copie.

Le

Paris : Weekly cabinet meeting at Elysee Palace
5min

Politique

Quels ministères ont connu le plus de ministres pendant les mandats d’Emmanuel Macron ?

Les deux quinquennats d’Emmanuel Macron ont été marqués par un nombre important de gouvernements. Sur ces neuf ans, c’est le ministère de la Santé qui a connu le plus de ministres, talonné par les ministères en charge des Collectivités territoriales ou de l’Environnement. Les Armées, l’Economie et les Affaires étrangères sont ceux avec le plus de stabilité. Le reflet de choix politiques ou le fruit d’une instabilité politique ?

Le