Coronavirus : le Sénat déjà très impacté dans l’exercice de ses missions

Montée en flèche du nombre de cas positifs au Covid-19, limitation des déplacements de longue distance ou encore restriction à moins de 100 des réunions : la crise sanitaire historique que traverse la France va peser sur le quotidien du Parlement. C’est déjà le cas au cas au Sénat. Après avoir mis fin à des activités non indispensables comme les colloques ou les visites à compter d’aujourd’hui, la chambre haute du Parlement a déjà adapté son ordre du jour. Une série de quatre auditions, prévues dans le cadre de la commission d’enquête sur la radicalisation islamiste, ont été ajournées. Elles devaient avoir lieu les 17 et 18 mars, malgré la pause parlementaire dûe aux élections municipales.

La suite des travaux pourrait elle aussi pâtir des circonstances exceptionnelles que traverse le pays. Ce point devrait être abordé au cours d’une réunion d’urgence entre Gérard Larcher et les sept présidents de groupe du Sénat. Cette consultation précède d’ailleurs une nouvelle allocution présidentielle ce lundi à 20h00, et la probabilité élevée de nouvelles annonces.

« Un exercice de plus en plus solitaire de la fonction de parlementaire »

Les sénateurs prennent conscience que leur quotidien parlementaire est bouleversé. Moins de réunions, davantage d’appels téléphoniques : telles sont les nouvelles règles. « C’est un exercice de plus en plus solitaire de la fonction », résume Hervé Marseille, le président du groupe Union centriste (UC). « C’est un exercice complètement différent. Mais comme pour les Français. »

Il y a deux semaines encore, la réforme des retraites occupait le devant de la scène. C’était il y a une éternité. « Ça me paraît difficile de se réunir début avril, si on est en situation de confinement, plus forte encore que nous celle que nous connaissons », explique Éliane Assassi, la présidente du groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste (CRCE).

Pas question pour autant d’arrêter tout net l’activité législative. Surtout si un projet de loi devait nécessiter une adoption urgente. « Il faudra certainement que le Parlement se réunisse. Il faut que les institutions se réunissent, sinon il n’y a plus de fonctionnement normal », considère Hervé Marseille. Avec un nombre très réduit de sénateurs, un texte peut être adopté, grâce au système des délégations de vote, propre au Sénat. « Si chacun fait savoir le sens de son vote, on peut se débrouiller pour chaque groupe », rassure le sénateur des Hauts-de-Seine.

Progressivement, certains services autour de l’hémicycle s’arrêtent pour une durée indéterminée. Ce mardi, c’est la bibliothèque du Sénat qui fermera ses portes.

« On ne va pas faire des Questions au gouvernement (...) Il faut être moralement responsable »

Contrairement à ses deux collègues franciliens, la sénatrice Sylvie Goy-Chavent (non-inscrite mais membre des Républicains), élue de l’Ain, estime qu’il sera de toute façon très difficile de réunir des effectifs importants à Paris. « Il ne s’agit pas de tous aller à Paris et d’être coincés », reconnaît la sénatrice, qui appelle le Sénat à travailler par visioconférence.

Les conséquences sur les travaux de contrôle du Sénat, limitées à des annulations d’audition, vont-elles s’étendre également à la traditionnelle séance des questions au gouvernement, qui requiert la présence obligatoire de tous les parlementaires ? La prochaine doit (normalement) se tenir le 25 mars prochain. Pour Sylvie Goy-Chavent, la question n’a même plus lieu d’être. « On ne va pas faire des questions d’actualité. Aussi pertinentes soient-elles, il faut se dire que le fonctionnement du Parlement ne peut plus être le même qu’aujourd’hui. Un Français sur deux pourrait être touché par le coronavirus, il faut être moralement responsable. »