Marseille Braces for Another Night of Tension Following Consecutive Riots –  02 Jul 2023
The shattered glass of a store window stands after the riots in Marseille. A 17-year-old youth was killed by the police in Nanterre, triggering widespread riots throughout the country. In Marseille, the city woke up in apprehension after the fifth consecutive night of riots. - Igor Fereira / SOPA//SOPAIMAGES_SOPA0299/Credit:SOPA Images/SIPA/2307030849

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne

Comme Public Sénat l’avait annoncé la semaine, la commission des lois a du Sénat a officiellement lancé une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel. Elle commencera ses travaux en octobre et devrait se doter des prérogatives d’une commission d’enquête.
Simon Barbarit

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Le président de la commission des lois, François-Noël Buffet (LR) l’avait annoncé à Public Sénat vendredi. C’est désormais chose faite. La commission des lois a officialisé ce mercredi la création d’une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel, tué par un policier lors d’un contrôle routier.

« La mission d’information s’attachera à analyser le déroulé des émeutes ainsi que le profil, les motivations et l’organisation des émeutiers. Elle dressera un bilan des actions menées pour rétablir l’ordre public, de la réponse pénale apportée ainsi que de l’effectivité de la réparation des dommages causés », détaille le communiqué.

François-Noël Buffet (LR) sera le rapporteur de cette mission qui commencera ses travaux après les élections sénatoriales, en octobre prochain. La mission demandera à être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête. Il faudra pour cela l’accord de la Conférence des présidents.

 

Partager cet article

Pour aller plus loin

Dans la même thématique

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne
6min

Politique

Nouvelle-Calédonie : le projet de loi constitutionnelle passe l’étape du Sénat

Mardi après-midi, le Sénat a adopté le projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie, grâce aux voix de la majorité sénatoriale de droite et du centre. Le texte prévoit notamment la création d’un État calédonien inscrit dans la Constitution française. Mais ce scrutin est une victoire en trompe-l’œil pour le gouvernement qui va peiner à réunir la majorité des 3/5ème du Parlement réuni en Congrès, nécessaire pour approuver la révision constitutionnelle.

Le

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne
4min

Politique

Au Sénat, l’acteur Bruno Solo appelle à la mobilisation face à la montée des masculinismes

Face à la menace grandissante des discours masculinistes, l’acteur Bruno Solo appelle les hommes à s'engager « concrètement » pour inverser la tendance. Lors d’une table ronde organisée au Sénat, ce mardi 24 février, plusieurs intervenants ont lancé l’alerte sur une jeunesse livrée à la misogynie en ligne, et rappellent l'urgence d'appliquer enfin l’arsenal législatif contre les violences sexistes et sexuelles.

Le

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne
4min

Politique

Municipale à Biarritz : revivez notre grand débat

Les six principaux candidats à l’élection municipale à Biarritz ont participé au débat organisé par Public Sénat, TV7 et Sud-Ouest. La question du logement et de l’immobilier a largement animé les débats. Incontournables à Biarritz, les rapports entre la ville et le club de rugby ont également été au cœur des échanges.

Le