Marseille Braces for Another Night of Tension Following Consecutive Riots –  02 Jul 2023

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne

Comme Public Sénat l’avait annoncé la semaine, la commission des lois a du Sénat a officiellement lancé une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel. Elle commencera ses travaux en octobre et devrait se doter des prérogatives d’une commission d’enquête.
Simon Barbarit

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Mis à jour le

Le président de la commission des lois, François-Noël Buffet (LR) l’avait annoncé à Public Sénat vendredi. C’est désormais chose faite. La commission des lois a officialisé ce mercredi la création d’une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel, tué par un policier lors d’un contrôle routier.

« La mission d’information s’attachera à analyser le déroulé des émeutes ainsi que le profil, les motivations et l’organisation des émeutiers. Elle dressera un bilan des actions menées pour rétablir l’ordre public, de la réponse pénale apportée ainsi que de l’effectivité de la réparation des dommages causés », détaille le communiqué.

François-Noël Buffet (LR) sera le rapporteur de cette mission qui commencera ses travaux après les élections sénatoriales, en octobre prochain. La mission demandera à être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête. Il faudra pour cela l’accord de la Conférence des présidents.

 

Pour aller plus loin

Dans la même thématique

Strasbourg : European Parliament session
6min

Politique

Européennes 2024 : que disent les derniers sondages sur les tendances ?

Jordan Bardella reste toujours loin devant, quand Valérie Hayer peine à contenir la dynamique de Raphaël Glucksmann. Le candidat PS/Place Publique talonne de plus en plus la liste de la majorité présidentielle. Manon Aubry pour LFI progresse un peu, quand François-Xavier Bellamy est plus ou moins stable.

Le