Public Sénat
Le direct
Marseille Braces for Another Night of Tension Following Consecutive Riots – 02 Jul 2023
The shattered glass of a store window stands after the riots in Marseille. A 17-year-old youth was killed by the police in Nanterre, triggering widespread riots throughout the country. In Marseille, the city woke up in apprehension after the fifth consecutive night of riots. - Igor Fereira / SOPA//SOPAIMAGES_SOPA0299/Credit:SOPA Images/SIPA/2307030849

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne

Comme Public Sénat l’avait annoncé la semaine, la commission des lois a du Sénat a officiellement lancé une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel. Elle commencera ses travaux en octobre et devrait se doter des prérogatives d’une commission d’enquête.
Simon Barbarit

Par Simon Barbarit

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Mis à jour le

Le président de la commission des lois, François-Noël Buffet (LR) l’avait annoncé à Public Sénat vendredi. C’est désormais chose faite. La commission des lois a officialisé ce mercredi la création d’une mission d’information sur les émeutes survenues après la mort du jeune Nahel, tué par un policier lors d’un contrôle routier.

« La mission d’information s’attachera à analyser le déroulé des émeutes ainsi que le profil, les motivations et l’organisation des émeutiers. Elle dressera un bilan des actions menées pour rétablir l’ordre public, de la réponse pénale apportée ainsi que de l’effectivité de la réparation des dommages causés », détaille le communiqué.

François-Noël Buffet (LR) sera le rapporteur de cette mission qui commencera ses travaux après les élections sénatoriales, en octobre prochain. La mission demandera à être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête. Il faudra pour cela l’accord de la Conférence des présidents.

 

Partager cet article

Pour aller plus loin

Dans la même thématique

Emeutes : le Sénat lance une commission d’enquête pour cet automne
6min

Politique

Grève des praticiens libéraux : « Je n’ai jamais qualifié les médecins de rentiers », assure le DG de la Caisse nationale d’assurance maladie

Depuis le 5 janvier, les médecins libéraux ont entamé un mouvement de grève, accusant le gouvernement de vouloir restreindre leur liberté tarifaire. Dans leur viseur : plusieurs mesures du budget de la Sécurité sociale, adoptées ou non en décembre. La majorité sénatoriale rejette toute responsabilité sur le texte.

Le