Temps de lecture :
2 min
Publié le
Renversé hier soir par 331 députés, Michel Barnier s’est entretenu une heure ce matin avec le chef de l’État. Il lui a remis officiellement sa démission. Le président de la République en a « pris acte », a précisé l’Élysée cet après-midi dans un communiqué.
Dans l’attente de l’arrivée d’un nouveau gouvernement, les actuels ministres vont désormais expédier le traitement des affaires courantes, une période assez floue qui n’est pas encadrée dans le droit, en particulier dans sa durée. Elle englobe les actes administratifs classiques, visant à assurer la continuité des services publics, et des urgences nationales. La situation prive surtout le Premier ministre et ses ministres de toute initiative politique majeure ou encore de décisions importantes ou engageantes pour l’avenir de la France. Ils ne peuvent notamment plus porter ni défendre de projets de loi, raison pour laquelle les assemblées parlementaires ont ajourné leurs travaux législatifs en séance publique.
Dans une note rédigée cet été, et révélée par Contexte, le Secrétariat général du gouvernement estimait que la « poursuite de la présentation de projets de loi devant le Parlement » entrait « difficilement dans le cadre des missions d’un gouvernement démissionnaire », mais qu’elle n’était « pas impossible ». En revanche, la même instance estime qu’un gouvernement expédiant les affaires courantes pourrait « sans risque juridique » déposer un projet de loi spéciale, pour demander l’autorisation de prélever les impôts et taxes.
Pour aller plus loin
Politique
Municipales à Lille : bataille ouverte à gauche pour la succession de Martine Aubry
À trois semaines des élections municipales, Public Sénat et BFM Grand Lille organisent un débat ce jeudi 19 février à 17h entre les six principales têtes de listes. Tour d’horizon des forces en présence dans ce bastion historique de la gauche. Reportage de Gaspard Busnel.
Le
Politique
Municipales 2026 à Lille : le grand débat entre les candidats à suivre sur Public Sénat à 17 heures
Ce jeudi 19 février à 17 heures, BFM Grand Lille et Public Sénat organisent un débat entre les six principaux prétendants à la succession de Martine Aubry à Lille. Sécurité, logement, attractivité : pendant plus d’une heure, ils confronteront leurs visions pour la capitale des Flandres. À suivre en direct sur notre antenne et sur publicsenat.fr
Le
Politique
Alors que deux collaborateurs du député LFI Raphaël Arnault font partie des personnes suspectées d’avoir participé aux violences qui ont entrainé la mort du militant identitaire, le PS prend ses distances avec La France Insoumise. François Hollande appelle à rompre tout lien avec LFI. « Le temps de la clarification est venu », ajoute Patrick Kanner. « La France Insoumise ne peut s’affranchir d’un examen de conscience » sur la violence politique, soutient le numéro 1 du PS, Olivier Faure, qui opte cependant pour un ton moins ferme.
Le
Politique
Après l’arrestation de onze suspects, dans le cadre de l’enquête sur la mort du jeune militant nationaliste Quentin Deranque, le Parisien révèle que l’un d’eux est un deuxième collaborateur parlementaire du député LFI et fondateur du mouvement antifa, Raphaël Arnault. Mais, il a été recruté sous pseudonyme. « Inacceptable », pour le sénateur Claude Malhuret.
Le