Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
Comment tenir compte des avis et des doléances des Français qui s’exprimeront au cours du grand débat national, du 15 janvier au 15 mars ? Pour le ministre chargé des Relations avec le Parlement Marc Fesneau, invité de Public Sénat, plusieurs options sont sur la table.
Elles sont d’abord parlementaires. « Il y a un certain nombre de textes qui tiendront compte de ce qui aura été dit dans le grand débat national », a indiqué le ministre, qui n’exclut pas de nouveaux projets de lois à l’issue de la séquence de consultation. « Ça peut ne pas suffire. Il y a des textes qui viendront peut-être et qui naîtront peut-être de ce débat parlementaire. »
Le référendum est une autre solution. « La question référendaire est ouverte, ça peut être une voie pour remettre les Français en situation de décision sur un certain nombre de sujets », a considéré le ministre.
« Il y a peut-être des sujets qui mériteront que nous puissions porter le sujet devant les Français », estime Marc Fesneau, qui a un exemple tout trouvé. Pour lui, « le sujet institutionnel est un bon sujet ». Alors que certains responsables de la majorité ont évoqué l’hypothèse d’un référendum à plusieurs questions, Marc Fesneau a affirmé son attachement à des « questions homogènes ».
« On ne peut pas avoir un référendum à choix multiples […] Je pense que le Conseil constitutionnel nous rappellerait à l’ordre », a-t-il précisé. « Il a toujours été vigilant à ce que la question référendaire soit mono-sujet. Ça n’empêche pas qu’il y ait plusieurs questions ».
Politique
Après le retrait à l’Assemblée nationale de la proposition de loi portée par la députée Renaissance Caroline Yadan, le gouvernement va reprendre la main et présentera un projet de loi sur la lutte contre l’antisémitisme devant le Sénat avant l’été. L’exécutif compte sur un accueil plus favorable à la chambre haute où la droite et le centre sont majoritaires. Mais les relations entre la majorité sénatoriale se sont tendues ces derniers temps.
Le
Politique
Le Premier ministre a mis sur la table, vendredi, un nouveau projet de loi d’élargissement du travail le 1er mai, uniquement ouvert aux boulangeries et fleuristes « indépendants et artisanaux ». En attendant son adoption formelle, il a assuré que des consignes seront données pour qu’aucun contrôle ne vienne entraver le travail de leurs salariés cette année.
Le
Politique
En visite ce vendredi au Festival du livre, bousculé par la crise ouverte chez l’éditeur Grasset, Emmanuel Macron a voulu afficher sa défense du « pluralisme éditorial » et de « la liberté des auteurs ». Concernant la création d’une clause de conscience pour les auteurs, le Président a estimé que cela « doit se réfléchir ».
Le
Politique
Alors que plus de 150 écrivains annoncent quitter la maison d’édition Grasset pour protester contre le renvoi du PDG Olivier Nora, la sénatrice socialiste Sylvie Robert propose une « loi d’urgence » pour « protéger les auteurs ». Le but : permettre aux auteurs d’activer une clause de conscience en cas de changement radical de la ligne éditoriale de leur éditeur.
Le