Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...

Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...
Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et Proximité qui vise à faciliter la vie des élus, dans l'objectif d'encourager les candidatures aux prochaines municipales.

Le texte doit maintenant aller à l'Assemblée nationale, vraisemblablement dans la seconde quinzaine de novembre, le gouvernement souhaitant une adoption définitive rapide, pour une mise en oeuvre en début d'année.

Le texte repose sur deux piliers majeurs: d'une part redonner des libertés locales et définir une meilleure articulation entre communes et intercommunalités, afin de répondre au sentiment d'impuissance des maires.

Il décline d'autre part une série de mesures pour faciliter le quotidien des élus: revalorisation des indemnités des maires et adjoints, prise en charge des frais de garde des enfants lors des réunions ou droit à la formation. Il renforce les pouvoirs de police des maires ainsi que leur protection.

Il a été adopté au Sénat lors d'un vote solennel, le premier depuis la mise en place du scrutin électronique dans la haute assemblée début octobre.

Seuls deux sénateurs du groupe CRCE à majorité communiste ont voté contre, Pierre-Yves Collombat et Marie-Noëlle Lienemann.

Partager cet article

Dans la même thématique

Paris: sFin rencontre Olivier Faure du PS et Sebastien Lecornu Premier ministre demissionnaire
8min

Politique

Budget : après une rencontre avec Sébastien Lecornu, l’optimisme modéré des socialistes, sur fond de débat autour du 49.3

« Nous pouvons dire que nous progressons, que nous sommes dans une approche qui peut permettre d’aboutir à un compromis », a salué le premier secrétaire, Olivier Faure, après une nouvelle rencontre avec le premier ministre. Une « discussion cash », qui n’a pas encore permis de lever toutes les interrogations. Alors que le bloc central est divisé, certains au PS, comme le sénateur Rachid Temal, défendent le recours à « un 49.3 de compromis ». Mais Sébastien Lecornu écarte toujours cette possibilité.

Le

Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité
4min

Politique

Budget de la défense : Sébastien Lecornu s’explique sur les débats 50-1 au Parlement

Le Premier ministre et la ministre des Armées ont rassemblé cet après-midi les parlementaires des commissions chargées des sujets de défense, dans une réunion à huis clos. Au menu des discussions : la hausse des crédits budgétaires militaires et l’organisation d’un débat sur ce thème à l’Assemblée nationale, et au Sénat.

Le

Rassemblement National meeting in Bordeaux
5min

Politique

Municipales 2026 : la nouvelle stratégie du Rassemblement national pour gagner des parrainages

À quatre mois des municipales, le Rassemblement national (RN) a donné, lundi 1ᵉʳ décembre, le coup d’envoi de sa campagne pour les élections municipales de 2026. Le parti d’extrême droite entend faire de ce scrutin un moment charnière de son implantation locale, longtemps considérée comme son principal point faible. En 2020, il n’avait conquis que dix municipalités, dont une seule de plus de 100 000 habitants.

Le