Les sénateurs ont largement adopté ce mardi en fin d’après-midi le projet de loi de finances pour 2019, par 200 voix pour, 98 voix contre. Le président de la commission des Finances évoque déjà la perspective d’un collectif budgétaire pour compenser les annonces présidentielles.
Le Sénat adopte un budget 2019 largement modifié
Les sénateurs ont largement adopté ce mardi en fin d’après-midi le projet de loi de finances pour 2019, par 200 voix pour, 98 voix contre. Le président de la commission des Finances évoque déjà la perspective d’un collectif budgétaire pour compenser les annonces présidentielles.
C’est fait. Après 120 heures de séances publiques et 216 heures de réunions et de travaux en commission, les sénateurs ont adopté le projet de loi de finances pour 2019 (200 voix pour, 98 voix contre). Un texte largement modifié, marqué notamment par la suppression de la hausse des taxes sur le carburant pour 2019, votée dans un premier temps par le Sénat, avant d'être reprise par le gouvernement.
Le texte a été adopté dans les temps. « Le calendrier budgétaire a pu être tenu malgré les nombreuses vicissitudes qui ont marqué son examen », a salué le président de la commission des Finances, Vincent Éblé (PS). Pour rappel, les débats avaient été interrompus lors du premier week-end d’examen du texte, après l’incident du tweet de Gérald Darmanin (relire notre article). La discussion budgétaire avait aussi momentanément été mise de côté pendant le débat sur la déclaration du gouvernement sur la fiscalité écologique (relire notre article), ou encore le samedi 8 décembre, date du quatrième samedi d'action des Gilets jaunes.
Les annonces, ce lundi, d’Emmanuel Macron, ont elles aussi pesé sur la sérénité de la Haute assemblée, obligeant les sénateurs à une deuxième délibération sur deux articles, afin de revaloriser la prime d’activité comme le souhaitait l’Élysée (relire notre article).
Le président de la commission des Finances évoque déjà la perspective d’un projet de loi de finances rectificatif pour compenser les annonces présidentielles, qui vont creuser le déficit public. Le PLFR devrait se tenir au printemps, et devra aussi aborder la question de la fiscalité des collectivités locales. « J’ai peur que nous nous retrouvions très prochainement sur ces sujets », a conclu le rapporteur général Albéric de Montgolfier. « Nous avons cette impression d’un budget quelque inachevé ».
La commission des affaires sociales du Sénat a examiné ce 15 novembre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, transmis mercredi. Les rapporteurs veulent faire table rase de nombreuses modifications faites par les députés, qui ont aggravé le déficit de 17,5 à 24 milliards d’euros.
Un sommet européen sur le Cancer doit se tenir à Bruxelles du 19 au 20 novembre. Il s’agit de la deuxième cause de mortalité sur le Vieux Continent. Chaque année, 2,6 millions de nouveaux cas sont diagnostiqués. Tabac, alcool, pesticides, polluants divers, nos modes de vie et conditions de travail sont en cause. Alors, comment endiguer le fléau du cancer dans l’Union européenne ? Pourquoi sommes-nous aussi touchés ? Ici l’Europe ouvre le débat avec les eurodéputés Laurent Castillo (PPE, France) et Tilly Metz (Verts, Luxembourg). L'UE n'a pas "d'excuse pour ne rien faire", estime cette dernière.
Ils vont « nettoyer » le texte, le « décaper ». Les sénateurs de droite et du centre attendent de pied ferme le budget 2026 et le budget de la Sécu. Après avoir eu le sentiment d’être mis à l’écart des discussions, ils entendent prendre leur revanche, ou du moins défendre leur version du budget : plus d’économies et faire table rase des impôts votés par les députés.
Le petit frère d’Amine Kessaci, jeune militant écologiste marseillais, connu pour son combat contre le narcotrafic, a été tué par balles jeudi soir à Marseille. L’hypothèse d’un assassinat d’avertissement est privilégiée et pourrait faire basculer la France un peu plus vers ce qui définit les narco Etats. C’est ce que craignaient les sénateurs de la commission d’enquête sur le narcotrafic. Le sénateur écologiste de Marseille Guy Benarroche, proche d’Amine Kessaci a pu s’entretenir avec lui, ce matin.