Le Sénat lance une consultation en ligne des élus locaux sur leur statut
La délégation aux collectivités territoriales du Sénat a annoncé mercredi dans un communiqué le lancement d'une consultation par...

Le Sénat lance une consultation en ligne des élus locaux sur leur statut

La délégation aux collectivités territoriales du Sénat a annoncé mercredi dans un communiqué le lancement d'une consultation par...
Public Sénat

Temps de lecture :

1 min

Publié le

La délégation aux collectivités territoriales du Sénat a annoncé mercredi dans un communiqué le lancement d'une consultation par internet des élus locaux sur leur statut.

Cette consultation est organisée par le groupe de travail chargé de mener une réflexion sur le statut des élus locaux par la délégation.

Composé de 15 membres, issus de tous les groupes politiques présents au Sénat, ce groupe de travail remettra ses analyses et ses propositions d’ici l’été 2018.

"Soucieux de s’appuyer sur une connaissance précise et objective des attentes exprimées par les élus locaux, le groupe de travail a souhaité convier ces derniers à participer à une consultation en ligne", indique le communiqué.

A l'occasion de la deuxième Conférence nationale des territoires, le président du Sénat Gérard Larcher (LR) avait annoncé que les élus locaux seraient consultés sur les conditions d'exercice de leurs mandats, qualifiant cette question d'"enjeu essentiel pour l’avenir de notre démocratie locale".

Cette consultation est organisée jusqu’au 31 janvier à l’adresse

Partager cet article

Dans la même thématique

Assemblee Nationale – Questions au Gouvernement
4min

Politique

Sénatoriales 2026 : La France insoumise lance ses troupes à l’assaut d’un Sénat qui lui échappe encore

À deux mois des élections sénatoriales du 27 septembre, La France insoumise dévoile ses 90 têtes de liste dans les départements concernés par le renouvellement de la moitié de la Haute Assemblée. Sans aucun sénateur à ce jour, le mouvement de Jean-Luc Mélenchon espère transformer sa percée aux municipales en premiers sièges au Palais du Luxembourg.

Le

L Assemblee adopte l’interdiction des reseaux sociaux aux moins de 15 ans
5min

Politique

Réseaux sociaux : députés et sénateurs s’accordent sur une interdiction totale aux moins de 15 ans

Réunis en commission mixte paritaire ce lundi, les sept députés et sept sénateurs se sont mis d’accord sur l’interdiction de tous les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Elle s’applique à toutes les plateformes, sans opérer de distinction comme le souhaitait initialement le Sénat. Emmanuel Macron veut appliquer le texte dès la rentrée, mais sa portée pourrait être limitée puisque la Commission européenne cherche à reprendre la main sur le sujet.

Le

Paris: Deputes dans la salle des quatre colonnes
7min

Politique

Sénatoriales dans les Bouches-du-Rhône : dénonçant sa place sur la liste de Renaud Muselier, Valérie Boyer se lance de son côté

La sénatrice LR sortante, qui avait obtenu l’investiture à la troisième place d’une liste d’union UDI-Renaissance-LR, demandait la première place. Après avoir dénoncé un accord déséquilibré et se sentant « en décalage politique », Valérie Boyer décide de lancer sa liste dissidente. Renaud Muselier « regrette qu’elle ait cassé l’accord ». De quoi amener une dose d’incertitude de plus dans le scrutin.

Le

Tribute to Edgar Morin
7min

Politique

Présidentielle 2027 : « La candidature de Bernard Cazeneuve traduit la difficulté de notre personnel politique à se renouveler », selon Bruno Cautrès

Bernard Cazeneuve s'avance un peu plus sur le chemin déjà bien embouteillé de la présidentielle. Sans se déclarer officiellement candidat, l'ancien Premier ministre vient de publier une « Lettre aux Français » aux allures de programme, couplée à une interview dans Le Parisien dans laquelle il réaffirme son positionnement social-démocrate. Un espace déjà convoité par François Hollande et Raphaël Glucksmann.

Le