Le Sénat rétablit l’interdiction des substances identiques aux néonicotinoïdes
Supprimée en commission, le Sénat a réintroduit l’interdiction « des substances présentant des modes d’action identiques » aux néonicotinoïdes, sous le contrôle scientifique de l’Anses.

Le Sénat rétablit l’interdiction des substances identiques aux néonicotinoïdes

Supprimée en commission, le Sénat a réintroduit l’interdiction « des substances présentant des modes d’action identiques » aux néonicotinoïdes, sous le contrôle scientifique de l’Anses.
Public Sénat

Par Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

En 2016, la loi sur la biodiversité avait interdit l’utilisation des néonicotinoïdes à compter de septembre prochain, avec des dérogations jusqu’en 2020. Le projet de loi agriculture et alimentation interdit quant à lui « l’utilisation des substances actives présentant des modes d’action identiques à celles de la famille des néonicotinoïdes ». Or, cette disposition contenue dans l’article 14 septies a été supprimée en commission lors de son passage au Sénat. À l’occasion de l’examen du texte dans l'hémicycle, lundi soir, les sénateurs l’ont réintroduite.

Plusieurs amendements avaient été déposés en ce sens, dont celui du sénateur centriste, Pierre Médevielle, membre de la commission d’aménagement du territoire. « Je suis contre toute interdiction de produits arbitraires sans aucun fondement scientifique » a-t-il précisé. Raison pour laquelle l’article 14 septies tel que rédigé par le Sénat prévoit une « consultation de l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’environnement et du travail (Anses) sur le décret d’application qui précisera les modalités d’application de l’interdiction. « Il y a des produits de mêmes modes d’action (que les néonicotinoïdes) qui ont des métabolismes très peu toxiques et qui peuvent être considérés comme de très bons produits » a-t-il ajouté.

néonicotinoïdes: L'amendement de Pierre Médevielle rétablit l’interdiction des substances identiques aux néonicotinoïdes
01:31

 À noter que les sénateurs ont été partagés sur la réintroduction de cet article : 186 pour et 129 contre.

 

 

 

Partager cet article

Dans la même thématique

Macron Sénat 1 ok
9min

Politique

[Série 1/4] Macron et le Sénat, 10 ans de relations : un début constructif, avant la montée des tensions

Le Sénat et Emmanuel Macron. Bientôt 10 ans d’une relation tumultueuse, faite de moments électriques, de réchauffement, de pragmatisme et d’attaques. Une décennie de vie politique et parlementaire, sur laquelle publicsenat.fr revient cet été. Après des débuts plutôt bienveillants, la relation va vite se tendre sur les collectivités, avant qu’elle ne se dégrade sur le projet de réforme constitutionnelle, qui finira enterré.

Le

Le Sénat rétablit l’interdiction des substances identiques aux néonicotinoïdes
4min

Politique

Au Sénat, l’acteur Bruno Solo appelle à la mobilisation face à la montée des masculinismes

Face à la menace grandissante des discours masculinistes, l’acteur Bruno Solo appelle les hommes à s'engager « concrètement » pour inverser la tendance. Lors d’une table ronde organisée au Sénat, plusieurs intervenants ont lancé l’alerte sur une jeunesse livrée à la misogynie en ligne, et rappellent l'urgence d'appliquer enfin l’arsenal législatif contre les violences sexistes et sexuelles.

Le

Documentaire De Gaulle, histoire d’un géant de Jean-Pierre Cottet
4min

Politique

Comment de Gaulle a construit l’image de la France dans le monde

États-Unis, Allemagne mais aussi Sénégal quand le monde apprend la démission du président de Gaulle en avril 1969, c’est une onde de choc politique. Celui qui était au pouvoir depuis 1958 avait en effet tissé des liens avec le monde entier. Construction d’une politique européenne pour se préserver notamment de l’influence de l’Amérique, décolonisation… Charles de Gaulle avait imprimé sa marque, ses opinions en matière de politique étrangère, laissant ainsi son héritage. C’est l’un des chapitres que nous propose de feuilleter le réalisateur Jean-Pierre Cottet dans le documentaire De Gaulle, histoire d’un géant diffusé sur Public Sénat.

Le

Capture d’écran du documentaire « Les Rosenberg, des espions au cœur de l’Amérique » de Julia Bracher
6min

Politique

Les « docus de l’été » : Les époux Rosenberg, les espions qui ont divisé l’Amérique

C’est l’un des procès pour espionnage les plus retentissants de l’Histoire des États-Unis. Celui des époux Rosenberg, accusés d’avoir travaillé pour le compte des Soviétiques en pleine Guerre froide et alors que l’Amérique apprend avec stupeur que les Russes détiennent l’arme atomique. Le documentaire "Les Rosenberg, des espions au cœur de l’Amérique", réalisé par Julia Bracher, diffusé cet été sur Public Sénat, raconte leur histoire et les tumultes provoqués par leur procès jusqu’au jour de leur exécution, le 19 juin 1953. L’élan populaire international n’aura pas suffi à les sauver de la chaise électrique.

Le