Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
En 2016, la loi sur la biodiversité avait interdit l’utilisation des néonicotinoïdes à compter de septembre prochain, avec des dérogations jusqu’en 2020. Le projet de loi agriculture et alimentation interdit quant à lui « l’utilisation des substances actives présentant des modes d’action identiques à celles de la famille des néonicotinoïdes ». Or, cette disposition contenue dans l’article 14 septies a été supprimée en commission lors de son passage au Sénat. À l’occasion de l’examen du texte dans l'hémicycle, lundi soir, les sénateurs l’ont réintroduite.
Plusieurs amendements avaient été déposés en ce sens, dont celui du sénateur centriste, Pierre Médevielle, membre de la commission d’aménagement du territoire. « Je suis contre toute interdiction de produits arbitraires sans aucun fondement scientifique » a-t-il précisé. Raison pour laquelle l’article 14 septies tel que rédigé par le Sénat prévoit une « consultation de l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’environnement et du travail (Anses) sur le décret d’application qui précisera les modalités d’application de l’interdiction. « Il y a des produits de mêmes modes d’action (que les néonicotinoïdes) qui ont des métabolismes très peu toxiques et qui peuvent être considérés comme de très bons produits » a-t-il ajouté.
À noter que les sénateurs ont été partagés sur la réintroduction de cet article : 186 pour et 129 contre.
Politique
En 2015, pour son passage à la retraite, Christine Teilhol, souhaite s’offrir un nouveau sourire. Éblouie par des tarifs attractifs d’un centre dentaire qui vient d’ouvrir, cette ancienne technicienne de laboratoire va tomber dans le piège d’un escroc et découvrir les limites de la médecine « low-cost ».
Le
Politique
SERIE D’ETE – Emmanuel Macron, 10 ans après, quel bilan ? La santé mentale, Grande cause nationale
Que reste-t-il des promesses électorales d’Emmanuel Macron ? Alors que le second quinquennat s’achève, Public Sénat profite de la pause estivale pour passer au crible les principaux engagements pris par le chef de l’Etat lors de ses deux campagnes présidentielles, en 2017 et 2022. Au menu de ce quatrième épisode : la santé mentale, Grande cause nationale de 2025 et de 2026.
Le
Politique
« Je n’ai pas le choix que d’aller dans le logement social » s’alarme cette fonctionnaire
Alors que plus de 60 % des Français placent le problème du logement en tête de leurs préoccupations, Dialogue citoyen donne la parole à une habitante des Côtes-d’Armor frappée de plein fouet par la crise du logement.
Le
Politique
Que reste-t-il des promesses électorales d’Emmanuel Macron ? Alors que le second quinquennat s’achève, Public Sénat profite de la pause estivale pour passer au crible les principaux engagements pris par le chef de l’Etat lors de ses deux campagnes présidentielles, en 2017 et 2022. Au menu de ce deuxième épisode : la réforme des retraites, sorte de serpent de mer des quinquennats Macron - d’abord interrompue, puis reprise dans la douleur, et finalement décalée pour sauver le budget.
Le