Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
En 2016, la loi sur la biodiversité avait interdit l’utilisation des néonicotinoïdes à compter de septembre prochain, avec des dérogations jusqu’en 2020. Le projet de loi agriculture et alimentation interdit quant à lui « l’utilisation des substances actives présentant des modes d’action identiques à celles de la famille des néonicotinoïdes ». Or, cette disposition contenue dans l’article 14 septies a été supprimée en commission lors de son passage au Sénat. À l’occasion de l’examen du texte dans l'hémicycle, lundi soir, les sénateurs l’ont réintroduite.
Plusieurs amendements avaient été déposés en ce sens, dont celui du sénateur centriste, Pierre Médevielle, membre de la commission d’aménagement du territoire. « Je suis contre toute interdiction de produits arbitraires sans aucun fondement scientifique » a-t-il précisé. Raison pour laquelle l’article 14 septies tel que rédigé par le Sénat prévoit une « consultation de l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’environnement et du travail (Anses) sur le décret d’application qui précisera les modalités d’application de l’interdiction. « Il y a des produits de mêmes modes d’action (que les néonicotinoïdes) qui ont des métabolismes très peu toxiques et qui peuvent être considérés comme de très bons produits » a-t-il ajouté.
À noter que les sénateurs ont été partagés sur la réintroduction de cet article : 186 pour et 129 contre.
Politique
Le président du groupe Union centriste du Sénat, allié des LR à la Haute assemblée, ne ferme pas la porte à un rapprochement « à un moment donné » avec les sociaux-démocrates, tels que François Hollande ou Bernard Cazeneuve, « un homme tout à fait respectable », afin de battre « les extrêmes », avance le président de l’UDI.
Le
Politique
Interrogée par la sénatrice Sylvie Robert (PS), auteure d’une proposition sur le sujet, la ministre de la culture Catherine Pégard s’est dite favorable à étudier création d’une clause permettant aux auteurs de quitter avec plus de facilité leur maison d’édition en cas de changements imposés par la direction. Une réponse à la crise ouverte chez Grasset par le renvoi de son président Olivier Nora par la direction d’Hachette, aux mains de Vincent Bolloré.
Le
Politique
Après une commission d’enquête tendue, à l’Assemblée, sur l’audiovisuel public, le président de la commission de la culture du Sénat, Laurent Lafon, regrette que le gouvernement ait abandonné son texte qui créait une holding de l’audiovisuel public. « Je ne crois pas au statu quo », lui a répondu la ministre de la Culture, Catherine Pégard.
Le
Politique
A l’initiative de Gérard Larcher, le Sénat a observé ce mercredi une minute de silence en hommage à Florian Montorio et Anicet Girardin, les deux soldats français victimes d’une embuscade en tant que membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul). L’occasion pour le président du Sénat de renouveler son soutien au gouvernement libanais.
Le