Par Public Sénat
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Le Sénat est revenu lundi sur l'exclusion de l'huile de palme de la liste des biocarburants, mesure adoptée par l'Assemblée nationale contre l'avis du gouvernement, dans le cadre du projet de budget pour 2019.
En lieu et place de l'exclusion de tous les biocarburants à base d'huile de palme du champ des biocarburants éligibles à une minoration de taxe, le Sénat a adopté un amendement de Bruno Gilles (LR, Bouches-du-Rhône) limitant cette exclusion aux biocarburants à base d'huile de palme ne présentant pas "les critères requis en matière de durabilité".
Pour l'auteur de l'amendement, "faire sortir l'huile de palme du champ des biocarburants éligibles aurait une incidence lourde sur la bioraffinerie de La Mède".
Cet amendement, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a été présenté par la présidente de la commission des Affaires économiques Sophie Primas (LR) comme un "amendement de bon équilibre", mais dénoncé par Angèle Préville (PS) comme "une régression par rapport à ce qui a été adopté à l'Assemblée nationale".
Des sénateurs LR proposaient d'aller encore plus loin, en revenant complètement sur l'exclusion au motif qu'elle est "totalement injustifiée".
"On arrondit les angles du grand écart", a lancé René-Paul Savary (LR). "Il faudra expliquer à nos agriculteurs qu'on les limite pour faire des biocarburants, mais qu'on en importe."
L'Assemblée nationale avait adopté de justesse le 16 novembre un amendement du MoDem excluant l'huile de palme de la liste des biocarburants.
Les sénateurs ont achevé lundi après-midi l'examen du projet de loi de finances pour 2019, entamé le 22 novembre. Le vote sur l'ensemble du texte aura lieu mardi après-midi.
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