Par Public Sénat
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Le Sénat va examiner lundi en première lecture, après l'Assemblée nationale, le texte encadrant la restauration de Notre-Dame, alors qu'Emmanuel Macron a assuré vendredi assumer "totalement" un "calendrier serré, volontariste".
Le projet de loi "pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris" a été présenté par le gouvernement comme une réponse pour tenir "le défi immense" lancé par M. Macron de reconstruire en cinq ans l'édifice emblématique, dont la charpente et la flèche ont été ravagés par le feu le 15 avril.
Le chef de l'Etat a réaffirmé vendredi ce calendrier qui fait polémique, à l'occasion d'un discours en l'honneur du Prix Pritzker 2019 d'architecture, le Japonais Arata Isozaki.
Au Sénat, dominé par l'opposition de droite, le texte est critiqué comme "une loi d'exception" rédigée "dans la précipitation".
Il a déjà été largement amendé en commission, mais les derniers propos du président de la République devraient contribuer à alimenter les débats en séance.
Les sénateurs ont ainsi supprimé l'article habilitant le gouvernement à déroger si nécessaire, et dans un souci de rapidité, à certaines règles en matière d'urbanisme, protection de l'environnement, commande publique ou préservation du patrimoine.
Ils ont inscrit dans le texte une référence aux engagements internationaux souscrits par la France en matière de patrimoine, et stipulé que la restauration devra être fidèle au "dernier état visuel connu" du monument avant le sinistre, incluant la flèche.
M. Macron a assuré vendredi que le chantier "redonnerait une flèche" à la cathédrale, et appelé de ses voeux "une audace respectueuse".
"Nous devons faire une reconstruction inventive" en s'inspirant de "ce qu'avait fait Viollet-Le-Duc en son temps", qui avait rejeté "toute querelle des anciens et des modernes" pour privilégier "une alliance de la tradition et de la modernité, une audace respectueuse", a déclaré le chef de l'Etat.
Concernant la déduction fiscale pour les dons des particuliers (portée à 75% dans la limite de 1.000 euros), les sénateurs ont prévu que la disposition s'applique dès le 15 avril, et non le 16 comme le prévoyait le texte initial, afin de ne pas pénaliser les premiers contributeurs. Elle concernera les dons effectués jusqu'au 31 décembre.
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