Par Véronique MARTINACHE
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Publié le
Petite révolution au Palais du Luxembourg: 60 ans après l'Assemblée, le Sénat passe au scrutin électronique, abandonnant un mode de vote technologiquement dépassé mais pittoresque, avec son ballet savamment orchestré par les huissiers et son ingénieux système de pesée des bulletins.
D'un coup, l'hémicycle a changé de physionomie: les fauteuils rouges sont toujours là, mais sur les pupitres en bois lustré se dressent des rangées de petits écrans. "Pas esthétique", regrette un élu de longue date.
"L'image de l'institution ne colle plus avec les attentes du public", souligne Jonathan Chibois, anthropologue spécialiste des infrastructures politiques. Il voit dans cette mutation technologique "le symptôme d'une évolution du Sénat contraint de transformer une procédure de vote pourtant chargée de symboles".
Le grand changement est prévu pour le début de la session ordinaire, mardi. Seules deux propositions de loi sont inscrites à l'ordre du jour la semaine prochaine, qui pourraient permettre aux sénateurs de se rôder.
Le vote "à main levée" restera toutefois la règle dans la très grande majorité des cas.
Le scrutin électronique sera réservé aux scrutins publics, qui sont "de droit" dans un certain nombre très limité de votes ou peuvent être demandés par le gouvernement, le président, la commission ou encore un président de groupe. Il y en a eu 172 lors de la dernière session ordinaire.
Le scrutin public permet de connaître le vote de chaque sénateur.
Et c'est là que la machinerie installée pendant l'été va révéler sa puissance: le résultat détaillé sera connu en un clin d'oeil, là où il fallait patienter souvent autour d'une demi-heure, parfois plus.
- Balance de précision -
Pourtant l'ancien système, perfectionné au fil du temps, ne manquait pas d'ingéniosité. Les sénateurs présents se déplaçaient à la tribune, pour déposer dans une des trois imposantes urnes vertes (pour, abstention, contre) un bulletin de couleur à leur nom. Avec un usage propre au Sénat: le vote de groupe, qui permet à un sénateur de déposer les votes, mêmes différents, de ses collègues.
Les bulletins de chaque urne étaient ensuite pesés sur une balance de précision: le poids d'un bulletin étant connu, il suffisait de trois divisions pour établir le nombre de "pour", "contre" et abstentions.
Connaître qui avait voté quoi nécessitait davantage de temps: un code barre était apposé sur chaque bulletin, permettant une reconnaissance par lecteur optique.
Mais les deux lecteurs optiques utilisés sont en fin de vie. Une obsolescence qui faisait courir le risque d'une "impossibilité de légiférer", explique le sénateur PS David Assouline, vice-président du Sénat et "chef d'orchestre" de ce déploiement.
"L'idée est devenue consensuelle", même si certains sénateurs sont "moins allants", indique-t-il à l'AFP.
Les travaux, dont le câblage de l'hémicycle, ont été réalisés pendant l'été. L'entreprise italienne sélectionnée sur appel d'offres, Eurel informatica, a déjà à son actif l'équipement du Parlement européen et du Parlement italien.
- Code couleur modifié -
Mais elle a dû se plier aux spécificités du Sénat, avec un écran spécial, plus grand, pour les votes par groupe.
"Même si elle est anticonstitutionnelle, le Sénat tient à préserver cette prérogative", constate Jonathan Chibois.
Chaque sénateur s'identifiera sur un boîtier-écran en insérant une carte personnelle, puis exprimera son vote sur l'écran tactile avec un code couleur très "républicain": bleu = pour, blanc = abstention, rouge = contre. Avec en plus l'option "ne prend pas part au vote".
Une fois le scrutin clos, le résultat s'affichera sur deux écrans géants.
Mais gare aux erreurs, car le code a changé. Sur les bulletins utilisés jusqu'ici, le blanc exprimait le pour, le bleu le contre, le rouge étant dévolu à l'abstention. La petite histoire impute aux communistes d'hier ce choix peu intuitif, car ils auraient refusé de voir le rouge associé au vote négatif...
Des bulletins avec le nouveau code couleur seront réimprimés, au cas où le système électronique connaîtrait des ratés.
La mue aura coûté 700.000 euros, compensés, soulignent les services du Sénat, par des gains de fonctionnement évalués à 100.000 euros par an.
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