Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Censé concrétiser une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat, le projet de loi « Climat et Résilience » couvre des pans entiers de la société : la consommation, la production, le travail, les transports, le logement, l’alimentation.
En séance publique, le Sénat a sensiblement modifié le projet de loi (voir notre dossier), et à l’approche de la commission mixte paritaire qui réunit députés et sénateurs, certains apports du Sénat pourraient coincer du côté de l’Assemblée nationale.
En ce qui concerne le volet transport, si les sénateurs ne se sont pas opposés au renforcement de la zone à faibles émissions (ZFE), ils ont adopté plusieurs mesures visant à faciliter le report modal, c’est-à-dire le passage d’un mode de transport à un autre, et l’achat de véhicules plus propres. Ils ont ainsi voté, contre l’avis du gouvernement, la création d’un prêt à taux zéro à destination des ménages modestes et moyens pour l’achat d’un véhicule propre.
Un apport qui, selon nos informations, constituerait, une ligne rouge chez certains députés.
De même, les députés seraient opposés à la baisse de la TVA sur les billets de train, de 10 à 5,5 %, votée par le Sénat.
Enfin, dernier point qui fait débat, la possibilité accordée par le Sénat aux maires de s’opposer aux nouveaux projets de parcs éoliens.
Difficile de savoir si les parlementaires parviendront à s’accorder cet après-midi. « Avec les députés, c’est un peu les montagnes russes, on se demande qu’elle est leur colonne vertébrale », nous confie une sénatrice.
Politique
Après le retrait à l’Assemblée nationale de la proposition de loi portée par la députée Renaissance Caroline Yadan, le gouvernement va reprendre la main et présentera un projet de loi sur la lutte contre l’antisémitisme devant le Sénat avant l’été. L’exécutif compte sur un accueil plus favorable à la chambre haute où la droite et le centre sont majoritaires. Mais les relations entre la majorité sénatoriale se sont tendues ces derniers temps.
Le
Politique
Le Premier ministre a mis sur la table, vendredi, un nouveau projet de loi d’élargissement du travail le 1er mai, uniquement ouvert aux boulangeries et fleuristes « indépendants et artisanaux ». En attendant son adoption formelle, il a assuré que des consignes seront données pour qu’aucun contrôle ne vienne entraver le travail de leurs salariés cette année.
Le
Politique
En visite ce vendredi au Festival du livre, bousculé par la crise ouverte chez l’éditeur Grasset, Emmanuel Macron a voulu afficher sa défense du « pluralisme éditorial » et de « la liberté des auteurs ». Concernant la création d’une clause de conscience pour les auteurs, le Président a estimé que cela « doit se réfléchir ».
Le
Politique
Alors que plus de 150 écrivains annoncent quitter la maison d’édition Grasset pour protester contre le renvoi du PDG Olivier Nora, la sénatrice socialiste Sylvie Robert propose une « loi d’urgence » pour « protéger les auteurs ». Le but : permettre aux auteurs d’activer une clause de conscience en cas de changement radical de la ligne éditoriale de leur éditeur.
Le