Temps de lecture :
2 min
Publié le
Pas la peine de trépigner d’impatience. L’heure, c’est l’heure. Dimanche 15 mars, pour le premier tour des municipales, les Français vont devoir attendre 20h pour connaître les estimations ou le résultat.
Comme le rappelle le code électoral dans son article L52-2, « Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par la voie de la presse ou par tout moyen de communication au public par voie électronique, en métropole, avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain ». Une règle qui vise à ne pas décourager ou influencer les électeurs qui ne se sont pas encore rendus aux urnes.
Les médias français n’ont donc pas le droit de diffuser la moindre estimation ou résultat avant 20h sous peine de se voir infliger une amende de 75 000 euros, comme le prévoit l’article 12 d’une loi de 1977 « relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d’opinion.
L’interdiction qui concerne les sites internet, les blogs et les réseaux sociaux, mais qui ne s’applique pas aux médias étrangers. Lors du premier tour de l’élection présidentielle, les médias belges et suisses avaient par exemple publié vers 18h des premières estimations du scrutin.
Pour aller plus loin
Politique
Réunis en conseil fédéral, les Écologistes ont adopté, selon le résultat communiqué lundi 21 septembre, à 69,44 %, une motion actant un vote des adhérents en décembre sur leur stratégie présidentielle. D’ici là, Marine Tondelier reste la candidate du parti, tandis que la direction ouvre des négociations avec les autres forces de gauche.
Le
Politique
La campagne de la primaire PS/Place Publique a à peine commencé, et déjà le piège de la division apparaît. Ségolène Royal a usé d’un qualificatif peu amène à l’encontre du favori, Raphaël Glucksmann. Elle a été rappelée à l’ordre par la commission d’organisation de la primaire. C’est toute la dualité de ce processus de sélection « censé lancer une dynamique » d’un camp tout en « maximisant les divisions », note Pierre-Nicolas Baudot, politiste, spécialiste de la gauche.
Le
Politique
Consacré à l’empreinte environnementale de l’IA et dans la continuité des travaux de 2020 de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, le Sénat publie ce lundi 21 septembre les conclusions de son rapport présenté par les rapporteurs Guillaume Chevrollier (LR), Damien Michallet (LR) et Simon Uzenat (PS).
Le
Politique
Issue de la commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution, la proposition de loi déposée par la sénatrice écologiste Antoinette Guhl vise à obliger la grande distribution à vendre au moins quatre-vingts produits alimentaires sains à prix coûtant.
Le