Covid-19 : le rapporteur au Sénat envisage la réintégration des soignants non-vaccinés
Philippe Bas, à la manœuvre sur le projet de loi de lutte contre l’épidémie, pourrait proposer un article pour préparer la réintégration des soignants suspendus, en tenant compte de la situation sanitaire. Il dit également « réfléchir à une solution », après le retrait à l’Assemblée du passe sanitaire pour les voyages extra-hexagonaux.

Covid-19 : le rapporteur au Sénat envisage la réintégration des soignants non-vaccinés

Philippe Bas, à la manœuvre sur le projet de loi de lutte contre l’épidémie, pourrait proposer un article pour préparer la réintégration des soignants suspendus, en tenant compte de la situation sanitaire. Il dit également « réfléchir à une solution », après le retrait à l’Assemblée du passe sanitaire pour les voyages extra-hexagonaux.
Guillaume Jacquot

Par Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Plusieurs députés d’opposition, y compris chez les Républicains, défendent la réintégration des soignants non vaccinés. De retour d’un examen compliqué à l’Assemblée nationale, le projet de loi sanitaire va-t-il préparer le terrain sur ce sujet ? Interrogé sur Public Sénat, avant les questions au gouvernement, le rapporteur LR du projet de loi, Philippe Bas, ouvre la porte. « Je crois qu’il faut mettre un dispositif, et on peut le faire dans ce texte, pour garantir à ces personnels de pouvoir être réintégrés le plus vite possible, compte tenu de la situation sanitaire. » Leur retour pourrait intervenir sur la base d’avis médicaux, et « dès que les conditions sanitaires sont réunies ».

Une chose est sûre, la commission des lois va déjà devoir se pencher sur un article emblématique, qui a fait les frais de la lecture à l’Assemblée nationale. Le projet de loi a été amputé de la possibilité de mettre en place un passe sanitaire pour les voyages à l’international. Le sénateur de la Manche, qui promet que le Sénat « produira sa propre version du texte », rappelle que sur ce certificat de voyage, il faudra « faire de la dentelle » pour circonscrire le dispositif de passe vaccinal aux seuls voyages internationaux, et éviter tout malentendu. « Gardons la sérénité nécessaire au bon déroulement des travaux parlementaires. » Il n’a d’ailleurs pas échappé à Philippe Bas, lors de l’audition ce matin du ministre de la santé François Braun, que le gouvernement était prêt à une réécriture du projet de loi. « S’il évolue suffisamment, je crois qu’un chemin est possible », annonce Philippe Bas.

Le gouvernement, qui compte sur le passage au Sénat pour restaurer le texte dans sa version initiale, voit cependant d’un mauvais œil la perspective que la réintégration des soignants devienne un potentiel élément de négociation. À la mi-journée, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a prévenu que ce chapitre n’avait « aucun lien » avec les mesures de protection aux frontières. « Je ne crois pas que le parlementarisme passe par du chantage. Ce n’est pas tu me donnes ça et je te donne ça, surtout quand ça n’a rien à voir. »

Partager cet article

Dans la même thématique

2025 51st Berlin Marathon, Berlin, Berlin, Germany – 21 Sep 2025
6min

Santé

Science dans le sport : l’essor des technologies au service des athlètes

L’imbrication de la science dans les pratiques sportives, en particulier de haut niveau, tend à s’accentuer pour optimiser la performance des athlètes. L’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques recommande d’approfondir ces investissements technologiques, tout en alertant sur le risque d’externalités néfastes, entre inégalités sociales et impacts sur la santé des sportifs.

Le

Antiacide GAVISCON
6min

Santé

Doublement du plafond des franchises médicales et baisse des remboursements de la Sécu : qui est concerné et que vont payer les assurés ?

La ministre de la Santé annonce une série de mesures pour contenir les dépenses de l’Assurance maladie, notamment la hausse du plafond annuel des franchises médicales et la baisse du taux de remboursement de certains médicaments. Matignon fait valoir des mesures ciblées, qui pour certaines devraient être absorbées par les complémentaires santé. Explications.

Le

France Heat Wave Hot Hospitals
3min

Santé

5 764 morts en excès constatés pendant la canicule de juin : « Une intensité qui dépasse celle d’août 2003 », selon Santé publique France

Du 17 juin au 2 juillet dernier, la France a connu un épisode caniculaire exceptionnel. Santé publique France a publié aujourd’hui « les décès en excès » enregistrés durant cette période, même si l’agence précise que ce bond de la mortalité « toutes causes » ne peut pas encore être imputé avec certitude à la chaleur.

Le