Coup de théâtre au Sénat. Après avoir vu des milliers de sous-amendements à l’article 7 déclarés irrecevables par la commission des affaires sociales, les trois groupes de gauche du Sénat, socialiste, communiste et écologiste ont décidé de quitter l’hémicycle.
Retraites : bronca au Sénat, la gauche quitte l’hémicycle
Coup de théâtre au Sénat. Après avoir vu des milliers de sous-amendements à l’article 7 déclarés irrecevables par la commission des affaires sociales, les trois groupes de gauche du Sénat, socialiste, communiste et écologiste ont décidé de quitter l’hémicycle.
Puis le rapporteur LR du texte, René-Paul Savary dépose un amendement permettant la réécriture de l’article 7 afin de faire tomber le millier d’amendements sur cet article déposés par la gauche. Mais la gauche avait prévu le coup et dépose aussitôt près de 4 000 sous-amendements à ce nouvel amendement.
« Nous refusons de participer à cette pantomime »
Après 45 minutes de suspension pour examen de cette nouvelle liasse, retour dans l’hémicycle où la gauche apprend que l’ensemble de ses sous -amendements est déclaré irrecevable par la commission les affaires sociales. Peu convaincue par les explications de la présidente LR de la commission, Catherine Deroche, la gauche finit par quitter l’hémicycle en guise de protestation.
Après 10 minutes de concertation, la décision des présidents des trois groupes de gauche est prise. « Vous refusez le débat démocratique. Ça n’honore pas le Sénat ; Nous refusons de participer à cette pantomime et nous reviendrons demain », annonce Éliane Assassi.
« La droite sénatoriale est en train d’entrer dans une machine infernale qui est train de la submerger »
« La droite sénatoriale est en train d’entrer dans une machine infernale qui est train de la submerger. Les sous-amendements n’ont pas pu être examinés techniquement. C’est impossible et ils ont été déclarés irrecevables […] Il y a beaucoup de bricolage dans la gestion de la séance de ce soir », complète Patrick Kanner.
Guillaume Gontard, le président du groupe écologiste parle quant à lui « de moment grave ». « On entrave notre droit d’amendement, à notre travail de parlementaire ».
Catherine Deroche s’en défend. « Tous les sous-amendements correspondent à vos amendements. On leur a donné un avis défavorable en commission. Alors ce n’est pas compliqué. Ne dites pas qu’on n’avait pas le temps ».
Gérard Larcher qui présidait la séance ne veut pas « qu’on caricature » le Sénat. « Il reste 75 amendements sur cet article. Vous avez demandé un débat de fond. Nous aurons un débat de fond demain. Ce qui me semble être la réponse et la sagesse du Sénat », a-t-il annoncé avant de lever la séance.
Les sénateurs ont adopté à l’unanimité, mardi soir, la loi pour réparer les préjudices subis par plus de 2 000 enfants réunionnais arrachés à leur famille entre 1962 et 1984 pour « repeupler » des départements ruraux de l’hexagone. Un vote empreint d’émotion en la présence d’une centaine de ces « enfants de la Creuse ».
Invité de notre matinale, François Ruffin a détaillé son programme sur le commerce international ou le logement. Le candidat à la présidentielle a fait de Jordan Bardella son adversaire principal et refuse de dire s’il se rangera ou non derrière Jean-Luc Mélenchon.
Après l’annonce de candidature de la sénatrice Alexandra Borchio Fontimp, sans attendre l’investiture LR, la droite multiplie les listes pour les élections sénatoriales dans le département. En face l’UDR/RN pourrait gagner deux à trois sièges.
Après son adoption à l’unanimité à l’Assemblée, la proposition de loi sur l’effectivité des droits voisins est examinée dans l’hémicycle du Sénat ce mardi soir. En commission, les sénateurs ont encore renforcé les nouvelles prérogatives de l’Arcom pour contraindre les Gafam à respecter leurs obligations de rémunération des éditeurs de presse.