Coup de théâtre au Sénat. Après avoir vu des milliers de sous-amendements à l’article 7 déclarés irrecevables par la commission des affaires sociales, les trois groupes de gauche du Sénat, socialiste, communiste et écologiste ont décidé de quitter l’hémicycle.
Retraites : bronca au Sénat, la gauche quitte l’hémicycle
Coup de théâtre au Sénat. Après avoir vu des milliers de sous-amendements à l’article 7 déclarés irrecevables par la commission des affaires sociales, les trois groupes de gauche du Sénat, socialiste, communiste et écologiste ont décidé de quitter l’hémicycle.
Puis le rapporteur LR du texte, René-Paul Savary dépose un amendement permettant la réécriture de l’article 7 afin de faire tomber le millier d’amendements sur cet article déposés par la gauche. Mais la gauche avait prévu le coup et dépose aussitôt près de 4 000 sous-amendements à ce nouvel amendement.
« Nous refusons de participer à cette pantomime »
Après 45 minutes de suspension pour examen de cette nouvelle liasse, retour dans l’hémicycle où la gauche apprend que l’ensemble de ses sous -amendements est déclaré irrecevable par la commission les affaires sociales. Peu convaincue par les explications de la présidente LR de la commission, Catherine Deroche, la gauche finit par quitter l’hémicycle en guise de protestation.
Après 10 minutes de concertation, la décision des présidents des trois groupes de gauche est prise. « Vous refusez le débat démocratique. Ça n’honore pas le Sénat ; Nous refusons de participer à cette pantomime et nous reviendrons demain », annonce Éliane Assassi.
« La droite sénatoriale est en train d’entrer dans une machine infernale qui est train de la submerger »
« La droite sénatoriale est en train d’entrer dans une machine infernale qui est train de la submerger. Les sous-amendements n’ont pas pu être examinés techniquement. C’est impossible et ils ont été déclarés irrecevables […] Il y a beaucoup de bricolage dans la gestion de la séance de ce soir », complète Patrick Kanner.
Guillaume Gontard, le président du groupe écologiste parle quant à lui « de moment grave ». « On entrave notre droit d’amendement, à notre travail de parlementaire ».
Catherine Deroche s’en défend. « Tous les sous-amendements correspondent à vos amendements. On leur a donné un avis défavorable en commission. Alors ce n’est pas compliqué. Ne dites pas qu’on n’avait pas le temps ».
Gérard Larcher qui présidait la séance ne veut pas « qu’on caricature » le Sénat. « Il reste 75 amendements sur cet article. Vous avez demandé un débat de fond. Nous aurons un débat de fond demain. Ce qui me semble être la réponse et la sagesse du Sénat », a-t-il annoncé avant de lever la séance.
Mis en cause par la gauche et le centre pour sa double casquette entre la présidentielle et l’association des maires de France, dont le congrès approche, le président de l’AMF, David Lisnard, n’y voit que des « vaguelettes pré-électorales ». S’il est réélu, il se mettra en retrait le temps de la campagne et « il y aura donc une direction collégiale » à l’AMF. Sur le fond, il défend les libertés locales et propose la création d’« un impôt universel local », mais « moins d’impôts nationaux ».
À la sortie des questions d’actualité au gouvernement au Sénat, le président du groupe Les Indépendants – République et Territoires, Claude Malhuret, est revenu sur la défaite de Donald Trump après les élections de mi-mandat de cette nuit.
Xavier Iacovelli, président du groupe Renaissance et habituel allié du gouvernement, demande au gouvernement l’annulation d’un décret du ministre du Travail daté du 3 novembre, qui restreint les conditions dans lesquelles les retraités peuvent cumuler leur pension avec un éventuel salaire.
Lors des questions d’actualité au gouvernement au Sénat, la sénatrice écologiste Antoinette Guhl a demandé au gouvernement d’agir pour que « le racisme n’ait définitivement plus sa place sur les fréquences publiques », visant spécifiquement la chaîne CNews.