Par Simon Barbarit
Temps de lecture :
2 min
Publié le
C’est un moment de flottement assez rare au Sénat qui s’est tenu mardi dans la nuit. Après l’examen de nombreux amendements de suppression de l’article 7 déposés par la gauche, Bruno Retailleau, le président du groupe LR, prend alors la parole pour demander l’application de l’article 38 du règlement qui permet de clôturer les débats.
Puis le rapporteur LR du texte, René-Paul Savary dépose un amendement permettant la réécriture de l’article 7 afin de faire tomber le millier d’amendements sur cet article déposés par la gauche. Mais la gauche avait prévu le coup et dépose aussitôt près de 4 000 sous-amendements à ce nouvel amendement.
Après 45 minutes de suspension pour examen de cette nouvelle liasse, retour dans l’hémicycle où la gauche apprend que l’ensemble de ses sous -amendements est déclaré irrecevable par la commission les affaires sociales. Peu convaincue par les explications de la présidente LR de la commission, Catherine Deroche, la gauche finit par quitter l’hémicycle en guise de protestation.
Après 10 minutes de concertation, la décision des présidents des trois groupes de gauche est prise. « Vous refusez le débat démocratique. Ça n’honore pas le Sénat ; Nous refusons de participer à cette pantomime et nous reviendrons demain », annonce Éliane Assassi.
« La droite sénatoriale est en train d’entrer dans une machine infernale qui est train de la submerger. Les sous-amendements n’ont pas pu être examinés techniquement. C’est impossible et ils ont été déclarés irrecevables […] Il y a beaucoup de bricolage dans la gestion de la séance de ce soir », complète Patrick Kanner.
Guillaume Gontard, le président du groupe écologiste parle quant à lui « de moment grave ». « On entrave notre droit d’amendement, à notre travail de parlementaire ».
Catherine Deroche s’en défend. « Tous les sous-amendements correspondent à vos amendements. On leur a donné un avis défavorable en commission. Alors ce n’est pas compliqué. Ne dites pas qu’on n’avait pas le temps ».
Gérard Larcher qui présidait la séance ne veut pas « qu’on caricature » le Sénat. « Il reste 75 amendements sur cet article. Vous avez demandé un débat de fond. Nous aurons un débat de fond demain. Ce qui me semble être la réponse et la sagesse du Sénat », a-t-il annoncé avant de lever la séance.
Politique
Après le retrait à l’Assemblée nationale de la proposition de loi portée par la députée Renaissance Caroline Yadan, le gouvernement va reprendre la main et présentera un projet de loi sur la lutte contre l’antisémitisme devant le Sénat avant l’été. L’exécutif compte sur un accueil plus favorable à la chambre haute où la droite et le centre sont majoritaires. Mais les relations entre la majorité sénatoriale se sont tendues ces derniers temps.
Le
Politique
Le Premier ministre a mis sur la table, vendredi, un nouveau projet de loi d’élargissement du travail le 1er mai, uniquement ouvert aux boulangeries et fleuristes « indépendants et artisanaux ». En attendant son adoption formelle, il a assuré que des consignes seront données pour qu’aucun contrôle ne vienne entraver le travail de leurs salariés cette année.
Le
Politique
En visite ce vendredi au Festival du livre, bousculé par la crise ouverte chez l’éditeur Grasset, Emmanuel Macron a voulu afficher sa défense du « pluralisme éditorial » et de « la liberté des auteurs ». Concernant la création d’une clause de conscience pour les auteurs, le Président a estimé que cela « doit se réfléchir ».
Le
Politique
Alors que plus de 150 écrivains annoncent quitter la maison d’édition Grasset pour protester contre le renvoi du PDG Olivier Nora, la sénatrice socialiste Sylvie Robert propose une « loi d’urgence » pour « protéger les auteurs ». Le but : permettre aux auteurs d’activer une clause de conscience en cas de changement radical de la ligne éditoriale de leur éditeur.
Le