Sénat : Élection de juges à la Cour de justice de la République

Ce mercredi, le Sénat a procédé à la désignation des parlementaires de la Cour de justice de la République. Parallèlement la Haute assemblée élit les membres des délégations et de l’office. Ce renouvellement fait suite à la désignation du bureau du Sénat, le 4 et 5 octobre 2017 et aux dernières sénatoriales.

Par Helena Berkaoui

Temps de lecture :

1 min

Publié le 18/10/2017 à 18:38

Mis à jour le 20/10/2017 à 15:25

Le Sénat a procédé à la nomination des juges de la Cour de justice de la République, ce mercredi. Six juges titulaires et six juges suppléants à la Cour de justice de la République seront désignés. Parallèlement la Haute assemblée élit les membres des délégations et de l’office. Pour rappel la Cour de justice de la République est composée de juges parlementaires et de juges magistrats. Cette Cour est la juridiction compétente pour juger les crimes et les délits commis par les membres du gouvernement dans l’exercice de leurs fonctions, elle existe depuis 1993. Dans le cadre de sa réforme constitutionnelle, prévue d’ici à la fin 2018, le président de la République a souhaité voir cette « juridiction d’exception » disparaître.

Voici la liste des sénateurs titulaires et de leurs suppléants respectifs :

Arnaud de Belenet et Bernard Cazeau
François-Noël Buffet et Catherine Troendlé
Agnès Canayer et Brigitte Lherbier
Yves Détraigne et François Férat
François Pillet et Catherine Di Folco
Laurence Rossignol et Jean-Luc Fichet

Dans la même thématique

Voir tous

Nour Ayadi en récital au Nohant Festival Chopin en juin ©MPGS

Politique

« Les festivals de l’été » : Nohant, la pause romantique de l'été dans le fracas du monde

Le Nohant Festival Chopin met le romantisme à l’honneur pour le 150e anniversaire de la disparition de George Sand. Deux anniversaires seront célébrés cet été : les cent-cinquante ans de la disparition de l’écrivaine George Sand et les soixante ans du festival de musique classique, un double anniversaire célébré sous le thème de l’édition 2026 Sand et Chopin à Nohant.

Le 18 juillet 2026

Paris: Deputes dans la salle des quatre colonnes

Politique

Sénatoriales dans les Bouches-du-Rhône : dénonçant sa place sur la liste de Renaud Muselier, Valérie Boyer se lance de son côté

La sénatrice LR sortante, qui avait obtenu l’investiture à la troisième place d’une liste d’union UDI-Renaissance-LR, demandait la première place. Après avoir dénoncé un accord déséquilibré et se sentant « en décalage politique », Valérie Boyer décide de lancer sa liste dissidente. Renaud Muselier « regrette qu’elle ait cassé l’accord ». De quoi amener une dose d’incertitude de plus dans le scrutin.

Le 17 juillet 2026

Politique

Présidentielle 2027 : « La candidature de Bernard Cazeneuve traduit la difficulté de notre personnel politique à se renouveler », selon Bruno Cautrès

Bernard Cazeneuve s'avance un peu plus sur le chemin déjà bien embouteillé de la présidentielle. Sans se déclarer officiellement candidat, l'ancien Premier ministre vient de publier une « Lettre aux Français » aux allures de programme, couplée à une interview dans Le Parisien dans laquelle il réaffirme son positionnement social-démocrate. Un espace déjà convoité par François Hollande et Raphaël Glucksmann.

Le 17 juillet 2026

Politique

Présidentielle : devant ses amis réunis à la questure du Sénat, François Hollande se prépare et met en garde contre les « candidatures de témoignage »

L’ancien chef de l’Etat, qui aspire à la redevenir, a réuni ses fidèles mercredi soir à la questure du Sénat. François Hollande, qui sortira un livre début septembre, planche sur « quelques grandes idées ». S’il n’est pas encore déclaré, il espère être en situation pour pouvoir se lancer. Mais pour lui, l’éventuel retour à l’Elysée ne passera pas par la case primaire.

Le 16 juillet 2026