Par Public Sénat
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Emmanuel Macron "assume" la possibilité, évoquée en juillet à Versailles, de recourir au referendum pour réformer les institutions, a indiqué lundi le porte-parole du gouvernement Christophe Castaner après le renouvellement sénatorial de dimanche qui a conforté la majorité de droite.
"Le président l'assume, il a posé cela lors du Congrès de Versailles", a expliqué M. Castaner sur RMC et BFMTV.
"Il a confié une responsabilité aux deux présidents des Chambres ainsi qu'au président du Conseil économique, social et environnemental, que nous voulons aussi réformer, de travailler sur une année avec la Garde des Sceaux, et il a évoqué la possibilité d'aller au référendum", a rappelé le porte-parole du gouvernement.
"Je ne sais pas si (M. Macron) l'envisage aujourd'hui", a toutefois tempéré le secrétaire d'Etat Benjamin Griveaux sur RTL.
"Ce qui est certain, c'est que si on veut baisser le nombre de parlementaires, on n'est pas obligé de passer par une révision constitutionnelle, on peut passer par la loi. Donc nous verrons ce qui est de l'ordre du faisable", a ajouté M. Griveaux.
M. Macron souhaite notamment réduire d'un tiers le nombre de parlementaires, limiter les mandats dans le temps et introduire une dose de proportionnelle à l'Assemblée nationale.
La Constitution dispose que le nombre de députés "ne peut excéder 577", et que le nombre de sénateurs "ne peut excéder 348", soit le nombre actuel de parlementaires nationaux. Elle commande également que "les lois organiques relatives au Sénat doivent être votées dans les mêmes termes par les deux assemblées".
Interrogé sur le calendrier de cette réforme des institutions, M. Castaner a évoqué "l'objectif qu'à la fin de juin 2018, on puisse y voir clair".
Le porte-parole du gouvernement a estimé que les sénatoriales constituaient "un échec attendu" pour La République en marche. "Ceux qui ont voté sont ceux qui ont été élus en 2014 et 2015 à un moment où la REM n'existait pas. Ils représentent les anciens partis et ils ont voté pour les candidats des anciens partis", a-t-il argué.
"La particularité du Sénat, c'est qu'ils sortent un peu du système dogmatique fermé, même s'ils appartiennent à un groupe. C'est toujours un peu à géométrie variable, le Sénat. Je pense que Gérard Larcher le sait bien", a-t-il ajouté. "Il va falloir travailler (...) à la constitution de ces coalitions, peut-être comme en Allemagne, sur un certain nombre de sujets".
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