Par Public Sénat
Temps de lecture :
3 min
Publié le
Emmanuel Macron "assume" la possibilité, évoquée en juillet à Versailles, de recourir au referendum pour réformer les institutions, a indiqué lundi le porte-parole du gouvernement Christophe Castaner après le renouvellement sénatorial de dimanche qui a conforté la majorité de droite.
"Le président l'assume, il a posé cela lors du Congrès de Versailles", a expliqué M. Castaner sur RMC et BFMTV.
"Il a confié une responsabilité aux deux présidents des Chambres ainsi qu'au président du Conseil économique, social et environnemental, que nous voulons aussi réformer, de travailler sur une année avec la Garde des Sceaux, et il a évoqué la possibilité d'aller au référendum", a rappelé le porte-parole du gouvernement.
"Je ne sais pas si (M. Macron) l'envisage aujourd'hui", a toutefois tempéré le secrétaire d'Etat Benjamin Griveaux sur RTL.
"Ce qui est certain, c'est que si on veut baisser le nombre de parlementaires, on n'est pas obligé de passer par une révision constitutionnelle, on peut passer par la loi. Donc nous verrons ce qui est de l'ordre du faisable", a ajouté M. Griveaux.
M. Macron souhaite notamment réduire d'un tiers le nombre de parlementaires, limiter les mandats dans le temps et introduire une dose de proportionnelle à l'Assemblée nationale.
La Constitution dispose que le nombre de députés "ne peut excéder 577", et que le nombre de sénateurs "ne peut excéder 348", soit le nombre actuel de parlementaires nationaux. Elle commande également que "les lois organiques relatives au Sénat doivent être votées dans les mêmes termes par les deux assemblées".
Interrogé sur le calendrier de cette réforme des institutions, M. Castaner a évoqué "l'objectif qu'à la fin de juin 2018, on puisse y voir clair".
Le porte-parole du gouvernement a estimé que les sénatoriales constituaient "un échec attendu" pour La République en marche. "Ceux qui ont voté sont ceux qui ont été élus en 2014 et 2015 à un moment où la REM n'existait pas. Ils représentent les anciens partis et ils ont voté pour les candidats des anciens partis", a-t-il argué.
"La particularité du Sénat, c'est qu'ils sortent un peu du système dogmatique fermé, même s'ils appartiennent à un groupe. C'est toujours un peu à géométrie variable, le Sénat. Je pense que Gérard Larcher le sait bien", a-t-il ajouté. "Il va falloir travailler (...) à la constitution de ces coalitions, peut-être comme en Allemagne, sur un certain nombre de sujets".
Politique
Auditionné au Sénat sur la sécurité de l’espace public, le préfet de police de Paris Patrice Faure a défendu le recours à la surveillance vidéo algorithmique pour détecter certains délits et encadrer les manifestations. « Donnez-nous le cadre législatif pour utiliser les moyens technologiques qui existent », a-t-il exhorté devant les sénateurs.
Le
Politique
Bruno Retailleau veut rétablir les contrôles à la frontière espagnole : c’est le cas depuis 2015
Suite à la régularisation de 500 000 sans-papiers en Espagne, la droite et l’extrême droite réclament un rétablissement des contrôles à la frontière espagnole. Or, ces contrôles ont été rétablis, théoriquement temporairement, mais sans discontinuer, depuis 2015. Par ailleurs, un titre de séjour délivré par un autre Etat-membre ne permet pas de séjourner légalement en France.
Le
Politique
La délégation aux droits des Femmes du Sénat a lancé fin novembre un cycle d’auditions sur la montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes. Un mouvement dangereux pour la société, selon la présidente de la délégation, Dominique Vérien car « il prône une forme d’anti-féminisme ».
Le
Politique
VSS dans le sport : « On est passé de 10 cas à 400 par an » alerte ce sénateur
Mathilde De Kerangat, ex-athlète olympique de voile, révélait en 2022 avoir été victime d’agressions sexuelles de la part de son entraîneur quand elle pratiquait l’athlétisme entre l’âge de 7 et 11 ans. Aujourd’hui, elle s’engage au sein de l’observatoire des violences sexistes et sexuelles dans le sport et s’engage auprès des plus jeunes pour faire de la prévention. Elle témoigne dans l’émission Sport etc. présentée par Caroline Delage.
Le