Public Sénat
Le direct
[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat
Selon nos informations, l’examen du projet de loi qui porte de passe vaccinal va être reporté. Initialement prévu pour cette fin de semaine, le texte sera finalement examiné en lundi 10 janvier en commission et le mardi 11 en séance publique. Ce nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher, en Conférence des présidents, mercredi soir.

[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat

Selon nos informations, l’examen du projet de loi qui porte de passe vaccinal va être reporté. Initialement prévu pour cette fin de semaine, le texte sera finalement examiné en lundi 10 janvier en commission et le mardi 11 en séance publique. Ce nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher, en Conférence des présidents, mercredi soir.
Public Sénat

Par Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

« Il fallait apaiser les esprits après le dérapage du chef de l’Etat. Nous avons besoin de ces quelques jours pour légiférer proprement », confie le sénateur LR, Stéphane Le Rudulier à l’issue d’une réunion impromptue de son groupe politique mercredi en fin de journée.

Le retard pris par les députés dans l’examen du projet de loi portant le passe vaccinal a perturbé le calendrier parlementaire et rendu l’échéance du 15 janvier pour son entrée en vigueur, intenable, au moment où des centaines d’amendements sont encore à examiner au Palais Bourbon.

Mercredi matin déjà, le président de la commission des lois du Sénat, François-Noël Buffet avait estimé que « les délais ne seraient pas tenus ». Depuis le début de la semaine les députés ont interrompu par deux fois l’examen du texte en séance publique. Mardi soir, c’est l’interview du chef de l’Etat dans le Parisien qui a provoqué la bronca de l’opposition.

Lire notre article: Macron « emmerde » les non-vaccinés : « Ce n’est pas un dérapage, c’est un outrage », selon Bruno Retailleau

Le nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher en conférence des Présidents mercredi en fin d’après-midi. Un calendrier qui a déjà reçu l’assentiment du président du groupe centriste, Hervé Marseille.

Il est prévu que le texte soit examiné en commission lundi 10 janvier, pour un examen en séance publique à partir de mardi 11 et jusqu’au 12 au soir. L’audition du ministre de la Santé et des solidarités, Olivier Véran par la commission des lois, doit se dérouler lundi ou mardi matin en fonction de l’agenda du ministre.

 

 

Partager cet article

Dans la même thématique

[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat
3min

Santé

Canicule : « On recule sur les politiques nécessaires à la protection des citoyens pour les canicules », alerte cette sénatrice

Conséquence directe du dérèglement climatique, l’intensification et la multiplication des canicules touche directement les Français. Entre 2017 et 2024, plus de 34 000 décès sont directement liés à la chaleur. La France est-elle suffisamment préparée pour faire face à ces catastrophes et comment doit-elle y répondre ? Qui sont les personnes les plus vulnérables à ces vagues de chaleur ? Axel de Tarlé reçoit la sénatrice écologiste de Paris, Antoinette Guhl, ainsi que le chef de service du Samu de Paris, Frédéric Adnet, dans l’émission Et la santé, ça va ?

Le

Guerre en Iran : la Cour des comptes estime que le déficit de la Sécurité sociale pourrait s’aggraver de trois milliards d’euros supplémentaires
5min

Santé

Guerre en Iran : la Cour des comptes estime que le déficit de la Sécurité sociale pourrait s’aggraver de trois milliards d’euros supplémentaires

Dans un rapport sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale, les magistrats financiers évaluent un risque important sur les comptes sociaux, du fait notamment des tensions au Moyen Orient. Ce choc vient amplifier une tendance qui était déjà, avant février, à l’aggravation du déficit dans les années à venir.

Le

[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat
6min

Santé

Hantavirus : « la solidarité européenne a fonctionné » selon cet eurodéputé français

Si l’hantavirus a inquiété la planète pendant plusieurs semaines, sa propagation a été contenue. Désormais les regards se tournent vers la République du Congo, où le virus Ebola progresse rapidement. Des alertes sanitaires qui permettent de voir quelles leçons de la crise Covid ont été retenues dans les protocoles sanitaires au sein de l’Union européenne. L’Europe face aux virus, c’est le débat de la semaine dans Ici l’Europe, sur France 24, LCP et Public Sénat.

Le