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[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat
Selon nos informations, l’examen du projet de loi qui porte de passe vaccinal va être reporté. Initialement prévu pour cette fin de semaine, le texte sera finalement examiné en lundi 10 janvier en commission et le mardi 11 en séance publique. Ce nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher, en Conférence des présidents, mercredi soir.

[Info Public Sénat] Passe vaccinal : l’examen du projet de loi va être reporté au 11 janvier au Sénat

Selon nos informations, l’examen du projet de loi qui porte de passe vaccinal va être reporté. Initialement prévu pour cette fin de semaine, le texte sera finalement examiné en lundi 10 janvier en commission et le mardi 11 en séance publique. Ce nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher, en Conférence des présidents, mercredi soir.
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« Il fallait apaiser les esprits après le dérapage du chef de l’Etat. Nous avons besoin de ces quelques jours pour légiférer proprement », confie le sénateur LR, Stéphane Le Rudulier à l’issue d’une réunion impromptue de son groupe politique mercredi en fin de journée.

Le retard pris par les députés dans l’examen du projet de loi portant le passe vaccinal a perturbé le calendrier parlementaire et rendu l’échéance du 15 janvier pour son entrée en vigueur, intenable, au moment où des centaines d’amendements sont encore à examiner au Palais Bourbon.

Mercredi matin déjà, le président de la commission des lois du Sénat, François-Noël Buffet avait estimé que « les délais ne seraient pas tenus ». Depuis le début de la semaine les députés ont interrompu par deux fois l’examen du texte en séance publique. Mardi soir, c’est l’interview du chef de l’Etat dans le Parisien qui a provoqué la bronca de l’opposition.

Lire notre article: Macron « emmerde » les non-vaccinés : « Ce n’est pas un dérapage, c’est un outrage », selon Bruno Retailleau

Le nouveau calendrier sera proposé par le président du Sénat, Gérard Larcher en conférence des Présidents mercredi en fin d’après-midi. Un calendrier qui a déjà reçu l’assentiment du président du groupe centriste, Hervé Marseille.

Il est prévu que le texte soit examiné en commission lundi 10 janvier, pour un examen en séance publique à partir de mardi 11 et jusqu’au 12 au soir. L’audition du ministre de la Santé et des solidarités, Olivier Véran par la commission des lois, doit se dérouler lundi ou mardi matin en fonction de l’agenda du ministre.

 

 

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