Face au retard pris dans un premier temps à l’Assemblée, les sénateurs ont décalé hier l’examen du texte à la semaine prochaine. Les députés ont finalement terminé le texte la nuit dernière. Le premier ministre demande donc au Sénat d’avancer l’examen. Mais à la Haute assemblée, on prévient que « le calendrier ne bougera pas ».
Passe vaccinal : le Sénat ne compte pas bouger son calendrier malgré la demande de Castex
Face au retard pris dans un premier temps à l’Assemblée, les sénateurs ont décalé hier l’examen du texte à la semaine prochaine. Les députés ont finalement terminé le texte la nuit dernière. Le premier ministre demande donc au Sénat d’avancer l’examen. Mais à la Haute assemblée, on prévient que « le calendrier ne bougera pas ».
Après de multiples tensions, les députés ont finalement terminé dans la nuit de mercredi à jeudi l’examen du projet de loi portant le passe vaccinal. Dans ces conditions, le premier ministre Jean Castex a dit espérer sur BFM TV que le texte « pourra être examiné le plus rapidement possible ». Il va même « prendre langue » avec les sénateurs pour tenter d’accélérer.
« Essayer effectivement d’anticiper le plus possible »
L’objectif premier du gouvernement est une mise en œuvre le 15 janvier, le temps de laisser le temps pour les éventuels recours devant le Conseil constitutionnel, après l’adoption définitive du projet de loi par le Parlement. Mais face au retard à l’Assemblée, le Sénat a changé hier son calendrier. Les sénateurs devaient initialement plancher en séance sur le texte ce jeudi. Après l’arrêt des débats lundi soir à l’Assemblée, premier décalage d’abord vendredi, avant que le Sénat ne reporte finalement l’examen en commission lundi et en séance mardi prochain. Dans ces conditions, il semble très difficile, pour ne pas dire impossible, de tenir la date du 15 janvier. Mais le premier ministre veut tenter de faire bouger la Haute assemblée.
« Vendredi, le Sénat m’avait dit, le président du Sénat plus exactement, que si le calendrier initial à l’Assemblée nationale avait été respecté, le Sénat en aurait débattu dès cette semaine. Le calendrier a été décalé, légèrement décalé, ce qui avait conduit, vous venez de le dire, le Sénat à envisager un examen en commission, puis en séance plénière au début de la semaine prochaine. Là, il y a eu à nouveau une petite accélération cette nuit. Tant mieux. Le texte a été adopté. Nous allons donc, comme on dit, prendre langue, moi-même ou le ministre chargé des relations avec le Parlement, avec le Sénat, pour essayer effectivement d’anticiper le plus possible », explique Jean Castex, invité ce jeudi matin de BFM-TV/RMC. Mais l’entrée en vigueur le 15 janvier « ne dépend pas que de nous », reconnaît le premier ministre.
« On ne doit pas forcément subir le rythme imposé, ou subi, par la majorité à l’Assemblée »
La demande est mal partie pour être acceptée. « Le calendrier ne bougera pas », affirme une source proche de la présidence du Sénat. « On considère qu’on ne doit pas forcément subir le rythme imposé, ou subi, par la majorité à l’Assemblée », ajoute-t-on. Si les choses ont pris du retard, « ce n’est pas de notre responsabilité. On fait les choses dans la sérénité ».
Reste à voir si l’examen, qui débutera mardi à 14h30 en séance, se terminera dans la nuit, ou le mercredi. « En démarrant à 14h30, on peut raisonnablement terminer dans la nuit », pense-t-on. Dans le calendrier initial, il était prévu d’examiner le texte jeudi après-midi et dans la nuit de jeudi. Tout dépendra de la vitesse d’examen et du nombre d’amendements. Le Sénat a quand même prévu une séance sur le texte mercredi après-midi, après les questions d’actualité au gouvernement.
« Il faut qu’on prenne son temps, se hâter lentement »
Position confirmée par Hervé Marseille, président du groupe Union centriste, composante de la majorité sénatoriale. « La conférence des présidents, hier soir, sous l’autorité de Gérard Larcher, a pris des décisions. Je ne vois pas au nom de quoi il faudrait les faire évoluer », avance le sénateur UDI des Hauts-de-Seine. Regardez :
« Il faut qu’on prenne son temps, se hâter lentement, le faire paisiblement après cette période un peu agitée à l’Assemblée nationale. Je ne vois pas l’intérêt à agir encore plus vite », soutient encore Hervé Marseille, avant d’ajouter :
On ne va pas faire venir en catastrophe les gens sous prétexte que le premier ministre passe sur BFM.
Les sénateurs préfèrent donc maintenir leur calendrier, échaudés par des examens au pas de course depuis des mois. Par ailleurs, mardi, en réunion de groupe LR, l’idée d’un éventuel examen le week-end avait été accueillie froidement. Et sur le plan sanitaire, que le passe vaccinal arrive le 15 janvier ou quelques jours après ne change pas fondamentalement les choses. Face à l’explosion des cas – nouveau record hier à 332.252 – il est trop tard pour stopper la vague Omicron.
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