Par Public Sénat
Temps de lecture :
3 min
Publié le
Mis à jour le
Suite à la conférence des présidents du Sénat du 5 octobre, qui fixe l’ordre du jour en accord avec le gouvernement, on en sait plus sur le calendrier parlementaire des semaines à venir.
Il y a ce qu’on savait déjà : loi sur la sécurité, la Lopmi, examinée le 11 octobre, débat sur l’énergie prévu le 12 octobre, examen de propositions de loi de différents groupes politiques (lutte contre les déserts médicaux, encadrement des cabinets de conseil, inscription dans la Constitution du droit à l’IVG) le 18 octobre, ou encore celles en faveur du développement de l’agrivoltaïsme ou pour la valorisation des externalités positives de la forêt, le 20 octobre.
Le texte sur l’assurance chômage sera examiné à partir du 25 octobre. Le 26 octobre sera organisé un débat sur l’Ukraine.
Parmi les éléments nouvellement arrêtés, les sénateurs se pencheront le 2 novembre sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027.
Comme on l’évoquait il y a deux semaines, il est confirmé que le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables sera examiné début novembre, du 3 au 4 novembre exactement (passage en commission le 26 octobre). L’examen du texte commence par le Sénat, avant l’Assemblée. L’ambition du projet de loi est de faciliter l’installation d’éoliennes en mer.
L’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), dont les dates sont déjà connues à l’avance, arrivera ensuite du 7 au 12 novembre. Le 14 novembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2022 passera au Sénat. Le projet de loi de finances 2022 arrivera le 17 novembre.
Le 15 novembre, les sénateurs examineront une proposition de résolution « visant à appliquer des sanctions à l’encontre de l’Azerbaïdjan et exiger son retrait immédiat du territoire arménien, à faire respecter l’accord de cessez-le-feu du 9 novembre 2020, et favoriser toute initiative visant à établir une paix durable entre les deux pays ». Présentée par le président du groupe LR, Bruno Retailleau, à la demande du Président du Sénat, Gérard Larcher, elle est cosignée par Christian Cambon, à la tête de la commission des affaires étrangères, les présidents des groupes communiste, socialiste et centriste, Eliane Assassi, Patrick Kanner et Hervé Marseille, et par le sénateur écologiste Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d’amitié France-Arménie.
Le 16 novembre est à l’ordre du jour la proposition de loi de Nathalie Delattre (groupe RDSE) pour « permettre aux différentes associations d’élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d’agression ».
Enfin, le 17 novembre, le Sénat examinera la proposition de résolution sur le développement économique de la filière du chanvre en France et l’amélioration de la réglementation des produits issus du chanvre, présentée par Guillaume Gontard, président du groupe écologiste.
Politique
Selon un sondage Ifop, seuls 44 % des électeurs français prévoient de se rendre aux urnes le 9 juin. Dans un scrutin européen marqué par l’abstention, le vote des jeunes sera particulièrement scruté. En 2019, leur mobilisation tardive avait fait grimper le vote écologiste. Feront-ils mentir les sondages en 2024 ?
Le
Politique
La mobilisation de plusieurs dizaines d’étudiants en soutien aux Palestiniens se poursuit à Sciences Po. Après avoir été délogés par les forces de l’ordre dans la nuit de mercredi à jeudi, les étudiants occupaient toujours les lieux ce vendredi. Une action en miroir de celles qui ont lieu sur les campus américains. La droite sénatoriale dénonce l’importation « du wokisme » d’outre Atlantique.
Le
Politique
Invitée ce vendredi 26 septembre de Public Sénat, la tête de liste LFI pour les élections européennes a assumé de mener une campagne largement centrée sur le conflit israélo-palestinien. « Toutes celles et tous ceux qui sont attachés aux droits humains devraient être dans la rue à nos côtés », assure-t-elle.
Le
Politique
Le Parti socialiste demande que le discours d’Emmanuel Macron sur l’Europe, prononcé jeudi 25 avril à la Sorbonne, soit décompté des temps de parole et inscrit dans les comptes de campagne de la majorité présidentielle. Pour le patron du PS, invité de Public Sénat, le chef de l’Etat est devenu « candidat à cette élection européenne ».
Le
François Molins