Néonicotinoïdes : la gauche sénatoriale saisit le Conseil constitutionnel
La colère ne retombe pas. Après s’être opposés en séance à la réintroduction provisoire des néonicotinoïdes, les sénateurs des plusieurs groupes de gauche ont décidé de continuer le combat en déposant ce mardi une saisine auprès du Conseil Constitutionnel. Adopté le 4 novembre par le Parlement après le vote positif du Sénat, le projet de loi autorise, à titre dérogatoire, les producteurs de betteraves à sucre à utiliser jusqu'en 2023 des semences traitées avec des pesticides de la famille des néonicotinoïdes, interdits depuis 2018. 

Néonicotinoïdes : la gauche sénatoriale saisit le Conseil constitutionnel

La colère ne retombe pas. Après s’être opposés en séance à la réintroduction provisoire des néonicotinoïdes, les sénateurs des plusieurs groupes de gauche ont décidé de continuer le combat en déposant ce mardi une saisine auprès du Conseil Constitutionnel. Adopté le 4 novembre par le Parlement après le vote positif du Sénat, le projet de loi autorise, à titre dérogatoire, les producteurs de betteraves à sucre à utiliser jusqu'en 2023 des semences traitées avec des pesticides de la famille des néonicotinoïdes, interdits depuis 2018. 
Public Sénat

Par Steve Jourdin

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Devant le Conseil constitutionnel, les groupes socialiste (SER), écologiste (EST) communiste (CRCE), ainsi que plusieurs sénateurs du groupe RDSE, veulent faire valoir l’incompatibilité du projet de loi avec la Charte de lenvironnement, texte à valeur constitutionnelle, qui indique que « toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de lenvironnement » et doit « prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences ». Ils sappuient également sur le principe de non-régression du droit de l'environnement, inscrit dans le code de l'environnement en 2016. Les sénateurs considèrent notamment que la ré-autorisation des néonicotinoïdes contredit ces principes, alors que l'on compte plus de 1 200 études scientifiques attestant de leurs effets graves et persistants sur lensemble de la biodiversité.

Une démarche similaire est portée à lAssemblée nationale, par l'ensemble des députés des groupes de gauche progressistes et écologistes. Le Conseil constitutionnel a désormais un délai maximal d’un mois pour rendre sa décision, soit avant le 10 décembre 2020.

Partager cet article

Dans la même thématique

Paris: French Government Weekly Cabinet Meeting
3min

Politique

1er mai : boulangeries et fleuristes « indépendants » pourront faire travailler leurs salariés dès cette année, annonce Sébastien Lecornu

Le Premier ministre a mis sur la table, vendredi, un nouveau projet de loi d’élargissement du travail le 1er mai, uniquement ouvert aux boulangeries et fleuristes « indépendants et artisanaux ». En attendant son adoption formelle, il a assuré que des consignes seront données pour qu’aucun contrôle ne vienne entraver le travail de leurs salariés cette année.

Le

Festival Du Livre 2025
2min

Politique

Crise chez Grasset : au Festival du livre, Emmanuel Macron affiche sa volonté de défendre le « pluralisme éditorial »

En visite ce vendredi au Festival du livre, bousculé par la crise ouverte chez l’éditeur Grasset, Emmanuel Macron a voulu afficher sa défense du « pluralisme éditorial » et de « la liberté des auteurs ». Concernant la création d’une clause de conscience pour les auteurs, le Président a estimé que cela « doit se réfléchir ».

Le

FRA – BOOK – CONSENTEMENT
2min

Politique

Crise chez Grasset : la sénatrice Sylvie Robert (PS) propose de créer une clause de conscience pour les auteurs

Alors que plus de 150 écrivains annoncent quitter la maison d’édition Grasset pour protester contre le renvoi du PDG Olivier Nora, la sénatrice socialiste Sylvie Robert propose une « loi d’urgence » pour « protéger les auteurs ». Le but : permettre aux auteurs d’activer une clause de conscience en cas de changement radical de la ligne éditoriale de leur éditeur.

Le

FRA – ELECTIONS MUNICIPALES – LR RETAILLEAU
10min

Politique

« Il faut qu’il abatte son jeu et rentre sur le terrain » : Bruno Retailleau pourrait être candidat officiel des LR pour 2027 dès dimanche

Les militants LR sont appelés à choisir le mode de désignation de leur candidat ce week-end. Mais entre primaire fermée, primaire semi-ouverte et président du parti propulsé candidat, c’est la troisième option qui tient la corde. De quoi permettre au président des LR de lancer le second étage de la fusée et dévoiler son programme « de rupture ». Un meeting est en préparation avant l’été. Il pourrait se faire au Parc floral de Paris, le 20 juin.

Le