Par Romain David
Temps de lecture :
3 min
Publié le
Mis à jour le
Le Sénat n’a pas dit son dernier mot sur le passe vaccinal. Après un examen législatif chaotique, le projet de loi a finalement été adopté le week-end dernier, mais dans la version de l’Assemblée nationale, qui a retoqué nombre des modifications apportées par les sénateurs. Parmi elles : la volonté de soumettre l’entrée en vigueur du passe vaccinal à un certain seuil d’hospitalisations au niveau national. L’exécutif et ses soutiens ont invoqué le caractère imprédictible de l’épidémie pour repousser ce garde-fou. « On ne veut pas que cet instrument dure dans la permanence. On veut, lorsque l’épidémie aura décru, que le passe vaccinal devienne caduc », martèle mercredi matin, au micro de « Bonjour chez vous », la matinale de Public Sénat, Bruno Retailleau, le président du groupe LR au Sénat.
Faute d’avoir pu inscrire ce principe dans le texte, le Sénat pourrait se doter des moyens de surveiller les conditions d’application du passe vaccinal. « Nous allons en discuter cet après-midi en conférence des présidents. Il y a plusieurs idées, mais l’une d’elles pourrait être de confier des pouvoirs d’enquête à la commission des affaires sociales du Sénat, qui vérifierait, semaine après semaine, les indicateurs épidémiologiques », explique Bruno Retailleau. L’objectif : « Dire au gouvernement, […] quand cet outil-là ne sera plus nécessaire, quand il sera devenu disproportionné. »
Toujours selon Bruno Retailleau, l’idée a été reçue favorablement par plusieurs chefs de groupes. « Je pense que ça a des chances », glisse-t-il. Si la proposition est retenue par les présidents de groupe, elle devra ensuite être adoptée en séance publique. Puis, ce sera à la commission des affaires sociales de définir la liste des responsables qu’elle souhaite auditionner pour pouvoir enquêter : épidémiologistes, personnel soignant, chefs d’établissements hospitaliers, ministres, etc.
« Les critères, nous les avons déjà définis, il y a eu un amendement du rapporteur Philippe Bas adopté par la commission des lois », rappelle Bruno Retailleau. En l’occurrence, l’élu avait proposé de fixer à 10 000 le nombre des hospitalisations en deçà duquel le recours au passe vaccinal aurait été suspendu. Avec des dérogations pour les départements où le taux de vaccination complète est inférieur à 80 % ou ceux avec un taux d’incidence important. « Je pense que le passe vaccinal est une arme décisive pour les formes graves de la maladie », ajoute Bruno Retailleau. « Mais je pense aussi que ça ne doit pas être la seule arme. »
Politique
« Ces trois jeunes hommes, dont Quentin Deranque, ont été jetés au sol, frappés à de très nombreuses reprises par plusieurs individus, au moins six pour Quentin Deroc », a précisé le procureur de Lyon, lors d’une conférence de presse. Selon l’avancée de l’enquête, il ne confirme pas que les agresseurs sont liés à la mouvance antifasciste. Les agresseurs étaient « masqués, cagoulés ».
Le
Politique
Alors que certains candidats aux municipales font de l’obligation de parité des listes dans les villes de moins de 1 000 habitants une difficulté pour présenter des listes, élus locaux et chercheurs tempèrent cet effet. De réels problèmes se posent en termes de crise des vocations, et l’obligation de constituer des listes avec l’abandon du panachage constitue par ailleurs un véritable frein aux candidatures.
Le
Politique
Trois mois après la libération de Boualem Sansal, où en sont les relations franco-algériennes ?
En Algérie pour une visite de deux jours, le ministre de l’Intérieur Laurent Nuñez va tenter de renouer avec les autorités algériennes un dialogue rompu par une longue crise diplomatique et politique. Avec, en toile de fond, l’incarcération du journaliste français Christophe Gleizes, accusé d’« apologie du terrorisme » par Alger.
Le
Politique
Municipales 2026 : à un mois du scrutin que révèlent les sondages dans les grandes villes ?
À un mois du premier tour des municipales, la bataille s’annonce serrée dans les grandes villes. Entre enjeux locaux et ambitions nationales, gauche, droite, écologistes et extrême droite tentent de consolider ou d’étendre leur influence. Public Sénat fait le point ville par ville.
Le