Par Romain David
Temps de lecture :
3 min
Publié le
Mis à jour le
Le Sénat n’a pas dit son dernier mot sur le passe vaccinal. Après un examen législatif chaotique, le projet de loi a finalement été adopté le week-end dernier, mais dans la version de l’Assemblée nationale, qui a retoqué nombre des modifications apportées par les sénateurs. Parmi elles : la volonté de soumettre l’entrée en vigueur du passe vaccinal à un certain seuil d’hospitalisations au niveau national. L’exécutif et ses soutiens ont invoqué le caractère imprédictible de l’épidémie pour repousser ce garde-fou. « On ne veut pas que cet instrument dure dans la permanence. On veut, lorsque l’épidémie aura décru, que le passe vaccinal devienne caduc », martèle mercredi matin, au micro de « Bonjour chez vous », la matinale de Public Sénat, Bruno Retailleau, le président du groupe LR au Sénat.
Faute d’avoir pu inscrire ce principe dans le texte, le Sénat pourrait se doter des moyens de surveiller les conditions d’application du passe vaccinal. « Nous allons en discuter cet après-midi en conférence des présidents. Il y a plusieurs idées, mais l’une d’elles pourrait être de confier des pouvoirs d’enquête à la commission des affaires sociales du Sénat, qui vérifierait, semaine après semaine, les indicateurs épidémiologiques », explique Bruno Retailleau. L’objectif : « Dire au gouvernement, […] quand cet outil-là ne sera plus nécessaire, quand il sera devenu disproportionné. »
Toujours selon Bruno Retailleau, l’idée a été reçue favorablement par plusieurs chefs de groupes. « Je pense que ça a des chances », glisse-t-il. Si la proposition est retenue par les présidents de groupe, elle devra ensuite être adoptée en séance publique. Puis, ce sera à la commission des affaires sociales de définir la liste des responsables qu’elle souhaite auditionner pour pouvoir enquêter : épidémiologistes, personnel soignant, chefs d’établissements hospitaliers, ministres, etc.
« Les critères, nous les avons déjà définis, il y a eu un amendement du rapporteur Philippe Bas adopté par la commission des lois », rappelle Bruno Retailleau. En l’occurrence, l’élu avait proposé de fixer à 10 000 le nombre des hospitalisations en deçà duquel le recours au passe vaccinal aurait été suspendu. Avec des dérogations pour les départements où le taux de vaccination complète est inférieur à 80 % ou ceux avec un taux d’incidence important. « Je pense que le passe vaccinal est une arme décisive pour les formes graves de la maladie », ajoute Bruno Retailleau. « Mais je pense aussi que ça ne doit pas être la seule arme. »
Politique
Défavorable à l’encadrement des loyers, le ministre du Logement Vincent Jeanbrun n’a pourtant pas fermé la porte à sa reconduction au-delà de 2026, annonçant devant les sénateurs, ce mercredi, la tenue d’une concertation avec les élus concernés sur la pertinence du dispositif.
Le
Politique
Le président des sénateurs socialistes ne se montre pas surpris par les intentions de vote élevées, que recueille le leader de la France insoumise, dans notre baromètre Odoxa. L’ancien ministre des Sports rappelle qu’une campagne présidentielle est un « marathon » et que l’enjeu pour la gauche est de faire émerger un candidat capable de l’emporter face au Rassemblement national au second tour.
Le
Politique
Deux TGV Paris-Nice immobilisés plusieurs heures lundi après-midi au nord de Lyon après une rupture de caténaire, sont arrivés avec sept heures de retard dans la nuit. Sans électricité, les deux trains n’étaient plus climatisés. Au micro de Public Sénat, le ministre des Transports, Philippe Tabarot chiffre à 4 milliards et demi d’euros les investissements pour que le réseau fonctionne de « manière beaucoup plus optimum » lors de fortes chaleurs.
Le
Politique
A l’approche des élections sénatoriales, le Rassemblement national a confirmé son objectif de constituer un groupe à la Haute assemblée avec son allié UDR. Lors d’une conférence de presse au siège du parti, Christopher Szczurek, sénateur RN du Pas-de-Calais évoque même des « contacts » avec des sénateurs LR et centristes tentés par l’aventure.
Le