Par Guillaume Jacquot En temps normal, la mécanique électorale du Sénat est plutôt simple. L’hémicycle est renouvelé par moitié tous les trois ans. La dernière fois, c’était en septembre 2020. A ceci près que l’élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France n’a pu se tenir, à cause de la virulence de la pandémie de covid-19 dans plusieurs régions du monde au printemps de l’année dernière.
De la même façon que pour leurs collègues de métropole et des territoires d’Outre-mer élus en majorité par des conseillers municipaux, les sénateurs des Français établis hors de France, sont élus par des grands électeurs. En l’occurrence, il s’agit pour l’essentiel des élus désignés par les expatriés : les conseillers consulaires (ils sont environ 500). Les députés et sénateurs des Français de l’étranger participent aussi au vote. Du fait de la gravité de situation sanitaire localement, les élections consulaires n’ont pas pu se tenir en mai 2020, elles ont été reportées en mai 2021. Les nouveaux sénateurs doivent impérativement être élus par un collège électoral renouvelé, pour ne pas risquer l’invalidation de l’élection. Le mandat des six sénateurs concernés a été prolongé d’un an, par la loi du 3 août 2020.
Quels sont les sénateurs dont le mandat arrive à expiration ?
Les sénateurs dont le mandat s’arrête en septembre 2021 sont les sénateurs de la série 2. Il s’agit d’Olivier Cadic (Union centriste), Robert Del Picchia (rattaché au groupe LR), Jacky Deromedi (LR), Christophe-André Frassa (LR), Claudine Lepage (PS), Richard Yung (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants).
Quand les candidatures seront-elles closes ?
Les listes de huit candidats (alternant hommes et femmes), soit deux noms de plus que le nombre de sièges à pourvoir, doivent être déposées auprès du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères au plus tard le 6 septembre à 18h00. Le Quai d’Orsay publiera la liste définitive des candidats une semaine plus tard, le 13 septembre. En 2014, sept listes se sont disputé les suffrages.
Comment sont-ils élus ?
Selon le Code électoral, l’élection a lieu à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne. Sur chaque liste, les sièges seront attribués aux candidats, suivant l’ordre de présentation. En 2014, seules les trois premières listes avaient recueilli suffisamment de voix pour obtenir des sièges : la liste d’union de droite et du centre avait recueilli 35,10 % des voix (3 sièges), la liste PS 29,98 % (2 sièges) et la liste « les indépendants » 16,70 % (1 siège).
Petite subtilité, les sénateurs sortis des urnes ce 26 septembre seront élus pour cinq années, et non six, afin de caler la fin de leur mandat sur l’ensemble de leurs collègues de la série 2.
