Par Quentin Calmet
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mis à jour le
Le rythme s’annonce effréné pour ce nouveau projet de loi, annoncé mardi 28 avril par le Premier ministre. Après son adoption en conseil des ministres samedi 2 mai, il est inscrit à l’ordre du jour du Sénat pour le lundi 4 et le mardi 5 mai en séance.
Tout d’abord, lundi 4 mai à 10h00, ce sont les sénateurs de la commission des lois qui examineront le texte. Il fera l’objet d’une discussion générale en séance à partir 17h30. Les sénateurs pourront discuter les articles et les amendements au texte à partir de 21h30. La Chambre Haute devrait continuer cet examen le mardi pour un vote sur l’ensemble du texte mardi à 14h30, après les explications de vote.
Le contenu exact du texte n’est pas encore connu des parlementaires. Il devrait inclure la prorogation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 23 juillet. Cette mesure, entrée en vigueur le 23 mars dernier, prévoit de doter le gouvernement de larges pouvoirs pour une durée de deux mois. Il était donc nécessaire de légiférer pour prolonger cette période.
Le chef du gouvernement a déjà évoqué deux autres mesures d’ordre législatif qui devraient être incluses dans ce texte : pour permettre aux brigades de dépistage de recruter des personnels qui ne sont pas des médecins et limiter la liberté de se déplacer en dehors de son département, après le 11 mai.
Le Sénat se prépare à un examen éclair de toutes ces mesures, dans les prochains jours. Déjà, plusieurs groupes politiques ont fait connaître leur perplexité quant au rythme d’adoption. Le patron des sénateurs socialistes a ainsi expliqué que ces mesures limitant les libertés individuelles n’étaient « pas neutres ».
Cet agenda du Sénat a été acté en conférence des présidents mercredi 29 avril, en début d’après-midi.
Politique
Invité de la matinale de Public Sénat, le président du groupe Union centriste au Sénat, Hervé Marseille évoque les pistes de réduction du déficit public. Le centriste assure même être ouvert à une taxation des hauts revenus sur le modèle de la taxe Zucman.
Le
Politique
Programmation énergétique : le Sénat acte la relance du nucléaire
Le Sénat a adopté en deuxième lecture l’article de proposition de loi de programmation énergétique entérinant la relance du nucléaire. L’objectif de construction de six puis huit EPR2 est ainsi inscrit dans la version adoptée par le Sénat, tout comme la composition « majoritairement » nucléaire du mix électrique français à horizon 2050.
Le
Politique
Décès d’Olivier Marleix : « Nous sommes tous sidérés », confie Gérard Larcher
La mort brutale d’Olivier Marleix, ancien président du groupe Les Républicains à l’Assemblée nationale, a plongé le monde politique sous le choc. Ce mardi 8 juillet, de nombreux hommages lui ont été rendus au Parlement. Au Sénat, la réunion de groupe des Républicains s’est ouverte dans une atmosphère de recueillement.
Le
Politique
Budget 2026 : ce que proposent les sénateurs avant les annonces de François Bayrou
Les groupes du socle commun du Sénat contribuent à la réflexion, en mettant sur la table quelques « pistes » d’économies pour un total de 25 milliards d’euros, dont une année blanche, même si le principe fait débat. Pour le centriste Hervé Marseille, il faut « toucher les grandes fortunes, car il faut des signaux », notamment envers le PS, qui veut plus de « justice fiscale ».
Le
Bonjour chez vous !