Par Public Sénat
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Le président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand (LREM), a affirmé mercredi que le grand débat "ne met pas l'Assemblée en congés", le calendrier parlementaire des mois à venir n'étant "pas du tourisme".
Interrogé lors de ses vœux à la presse sur un possible ralentissement législatif pendant la concertation nationale, pointé par certains élus d'opposition, M. Ferrand a affirmé: "l'activité législative sera intense".
Le président de l'Assemblée, qui a recensé "1.465 heures de débats dans l'hémicycle" en 2018, quelque 150 textes (dont 83 adoptés définitivement) et 25.000 amendements examinés, a aussi récusé l'idée d'une accumulation de textes après le débat, assurant qu'il ne voit "pas d'avalanche à l'horizon".
Comme d'autres groupes politiques, Les Républicains avaient relevé mardi que l'ordre du jour de l'Assemblée était lié à la consultation, qui doit durer jusqu'au 15 mars, leur chef de file Christian Jacob craignant qu'à l'été les textes ne s'empilent "les uns après les autres".
Interrogé sur les modalités que pourrait prendre le débat à l'Assemblée, alors que certains groupes d'opposition se sont émus de la place allouée au Parlement, M. Ferrand a estimé qu'"à tout le moins il faudra se saisir des conclusions du débat".
Il a demandé mardi aux présidents des groupes "de réfléchir précisément aux modalités qu'ils souhaitent que ce débat prenne" dans l'hémicycle.
Selon lui, "si (les présidents de groupes) veulent que ce soit en cours (de débat), on verra bien". Il serait paradoxal que la France entière débatte et pas l'Assemblée", a-t-il ajouté.
Politique
Commémoration du 13 novembre : 10 ans après les attentats, la menace terroriste « s’accroît »
Alors que la France rend hommage aux victimes des attentats de Paris de 2015, le ministre de l’Intérieur a appelé les préfets à « renforcer les mesures de vigilance ». Le procureur national antiterroriste (Pnat) Olivier Christen, indique même que la menace terroriste, jihadiste, d’ultradroite ou émanant d’Etats étrangers « s’accroît ».
Le
Politique
Attentats du 13 novembre 2015 : dix ans après, comment les lois antiterroristes ont évolué ?
Dix ans après le traumatisme des attentats du 13 novembre 2015, le cadre juridique permettant la prévention et la répression d’actes terroristes a largement évolué. Après les attaques du Bataclan, des terrasses parisiennes et du Stade de France ayant fait 131 morts et plus de 400 blessés, la France avait basculé dans l’état d’urgence, un régime juridique d’exception qui a influencé les évolutions législatives.
Le
Politique
A l’approche de l’examen du budget, le ministre de l’Intérieur, Laurent Nunez était auditionné par commission des lois du Sénat a présenté des crédits en hausse pour la mission sécurité et immigration de son ministère. Il en a profité pour confirmer que l’objectif 3 000 places en des centres de rétention administrative, initialement prévu pour 2027, ne sera pas tenu, comme l’avait révélé un rapport du Sénat.
Le
Politique
Les sénateurs Bernard Jomier et Grégory Blanc (Place Publique) ont déposé un amendement au projet de loi de finances 2026, visant à élargir la liberté des légataires dans la transmission de leur patrimoine, pour favoriser les donations aux causes d’intérêt général. De quoi permettre un débat « le plus large possible » selon les élus, dans une séquence budgétaire intense.
Le
100% Sénat