L’Assemblée se fait moins “papivore” et passe aux tablettes

Une page se tourne ou plutôt ne se tournera plus pour les députés: des tablettes numériques remplacent désormais les épaisses liasses de papier dans l'hémicycle, dans le souci d'une Assemblée nationale moins "papivore" et sans "gaspi".

Depuis leur arrivée en juin, "beaucoup de nouveaux parlementaires se sont émus de la quantité de papier" utilisée lors de l'examen des textes, avec des amendements systématiquement imprimés, a déclaré à l'AFP Laurianne Rossi (LREM), questeure de l'Assemblée et membre de la commission du Développement durable.

Avec environ 52.000 ramettes utilisées chaque année, le Palais Bourbon est gourmand en feuilles, même si ce chiffre a été déjà quasiment divisé par deux depuis 2008 et la législature précédente, avec la dématérialisation de certains travaux.

La "décision du collège des questeurs, en accord avec la présidence" de faire de même pour l'examen des textes en séance, "était une mesure attendue", explique Mme Rossi, chargée avec deux autres élus -Florian Bachelier (LREM) et désormais Eric Ciotti (LR)- de la gestion du budget de la chambre basse. Et ce, même s'il y aura "toujours des députés un peu moins connectés qui devront s'adapter".

Depuis lundi, les élus peuvent donc récupérer une tablette numérique à leur nom pour suivre l'évolution des textes dans l'hémicycle.

Ils sont 368 sur 577 à en avoir fait la demande, certains ayant déjà leurs propres outils et n'en souhaitant pas un second, selon les données de la questure. Chaque député devant avoir accès aux amendements, des tablettes "de secours" sont aussi prévues en cas de tablettes déchargées ou oubliées.

Laurianne Rossi, le 8 novembre 2017 à l'Assemblée nationale

AFP

A la clé, une économie "non négligeable", selon Laurianne Rossi, de 55.000 euros par an pour les séances (à laquelle s'ajouteront des économies en commission), sur une dotation budgétaire totale de l'Etat de 517 millions d'euros. Le coût des tablettes s'élève, lui, à 300.000 euros, la questure tablant sur un amortissement sur quatre ans.

En octobre, de premières expérimentations de dématérialisation avaient été menées en commission. Le président de l'Assemblée, François de Rugy (LREM, issu des rangs écologistes), avait alors fait une visite impromptue en commission des Affaires sociales pour "saluer symboliquement" cette tendance "vers +zéro papier+".

- 'Dépenses d'énergie' -

L'expérimentation, avec un affichage des amendements à l'écran, avait toutefois donné lieu à quelques moments de flottement, tel ou tel élu ne sachant pas s'il était co-signataire ou défendant le mauvais amendement.

Depuis la reprise des travaux cette semaine, les tablettes ont été peu mises à l'épreuve dans l'hémicycle, vu un ordre du jour peu fourni, mais dans les commissions, "ça fonctionne", affirme Bruno Millienne, rapporteur du groupe de travail "développement durable" sur la réforme de l'Assemblée. Selon cet élu MoDem, pour lequel il était essentiel "d'arrêter d'avoir deux tonnes de papier sur les tables", même les moins technophiles s'y sont mis.

Mais quelques réserves se sont exprimées. Les liasses papier permettent de "travailler directement sur un amendement pour le modifier ou le défendre", ont par exemple souligné les élus Nouvelle Gauche.

Et, "avec les dépenses d’énergie que suscitera l’utilisation des tablettes, on peut douter des gains en termes environnementaux, et même financiers", a fait valoir la socialiste Marie-Noëlle Battistel lors des travaux du groupe de travail.

Alors qu'il n'était pas "convaincu à 100%", Philippe Gosselin (LR) se dit plutôt positif après "quelques heures" de pratique, même si "ça méritera confirmation".

Mais il regrette que les tablettes, transportables (et non fixées au pupitre comme envisagé un temps) soient "bridées", une "grosse lacune".

Les tablettes permettent de fait exclusivement la consultation des amendements sur une application dédiée (Eliasse), des sites de l’Assemblée, Legifrance, ou encore du Conseil constitutionnel.

D'autres décisions sur des propositions du groupe de travail "développement durable" sont par ailleurs au menu mercredi. Les élus de tous bords ayant planché sur ces sujets ont notamment préconisé un audit environnemental, ou un tri des déchets amélioré.