Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...

Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...
Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et Proximité qui vise à faciliter la vie des élus, dans l'objectif d'encourager les candidatures aux prochaines municipales.

Le texte doit maintenant aller à l'Assemblée nationale, vraisemblablement dans la seconde quinzaine de novembre, le gouvernement souhaitant une adoption définitive rapide, pour une mise en oeuvre en début d'année.

Le texte repose sur deux piliers majeurs: d'une part redonner des libertés locales et définir une meilleure articulation entre communes et intercommunalités, afin de répondre au sentiment d'impuissance des maires.

Il décline d'autre part une série de mesures pour faciliter le quotidien des élus: revalorisation des indemnités des maires et adjoints, prise en charge des frais de garde des enfants lors des réunions ou droit à la formation. Il renforce les pouvoirs de police des maires ainsi que leur protection.

Il a été adopté au Sénat lors d'un vote solennel, le premier depuis la mise en place du scrutin électronique dans la haute assemblée début octobre.

Seuls deux sénateurs du groupe CRCE à majorité communiste ont voté contre, Pierre-Yves Collombat et Marie-Noëlle Lienemann.

Partager cet article

Dans la même thématique

Paris: S. Lecornu protection debat democratique contre les ingerences
7min

Politique

Avant la présidentielle de 2027, le gouvernement muscle son arsenal contre les ingérences étrangères

Après les tentatives de manipulation détectées lors des élections municipales et face à la multiplication des campagnes de désinformation alimentées par les réseaux sociaux et l’intelligence artificielle, le gouvernement présente un projet de loi destiné à renforcer la protection du débat démocratique. Le texte durcit les sanctions pénales, élargit les procédures judiciaires de retrait des fausses informations et crée une commission indépendante chargée d’alerter le public en cas d’ingérence étrangère. Une première réponse saluée par plusieurs parlementaires, qui la jugent néanmoins incomplète.

Le

Marine Le Pen Campaigns in Northern France to Support Local Candidates
7min

Politique

« Il faut pousser les murs » : comment le Sénat se prépare à l’arrivée possible d’un groupe RN après les sénatoriales de septembre

Le RN espère, après les sénatoriales, atteindre le seuil des dix sénateurs pour créer le premier groupe RN de l’histoire du Sénat. Un enjeu symbolique, de moyens sur le plan parlementaire, et politique pour Marine Le Pen. Elle pourrait jouer de cette dynamique pour la présidentielle. Les conséquences sont aussi très pratiques au sein du Palais du Luxembourg, où l’administration doit faire de la place pour se préparer à l’arrivée éventuelle d’un groupe RN.

Le

Capture d’écran du documentaire « Hossegor, histoires d’utopistes » de Guillaume Estivie
6min

Politique

Les « docus de l’été » : Hossegor, une cité balnéaire façonnée au fil des utopies

Voici 100 ans que l’histoire de la côte basque s’écrit, traversée par de multiples révolutions… culturelle, architecturale, ou encore sportive. Une communion entre les Hommes et la nature qui a permis à un petit quartier de la commune de Soorts de s’émanciper pour devenir la célèbre station balnéaire d’Hossegor, dans le département des Landes. Mais qui sont les écrivains qui décident de s’installer au bord du lac marin à l’aube du XXe siècle ? Quel héritage reste-t-il de ces amoureux de la côte basque ? "Hossegor, histoires d’utopistes", un documentaire de Guillaume Estivie à voir cet été sur Public Sénat.

Le