Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...

Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...
Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et Proximité qui vise à faciliter la vie des élus, dans l'objectif d'encourager les candidatures aux prochaines municipales.

Le texte doit maintenant aller à l'Assemblée nationale, vraisemblablement dans la seconde quinzaine de novembre, le gouvernement souhaitant une adoption définitive rapide, pour une mise en oeuvre en début d'année.

Le texte repose sur deux piliers majeurs: d'une part redonner des libertés locales et définir une meilleure articulation entre communes et intercommunalités, afin de répondre au sentiment d'impuissance des maires.

Il décline d'autre part une série de mesures pour faciliter le quotidien des élus: revalorisation des indemnités des maires et adjoints, prise en charge des frais de garde des enfants lors des réunions ou droit à la formation. Il renforce les pouvoirs de police des maires ainsi que leur protection.

Il a été adopté au Sénat lors d'un vote solennel, le premier depuis la mise en place du scrutin électronique dans la haute assemblée début octobre.

Seuls deux sénateurs du groupe CRCE à majorité communiste ont voté contre, Pierre-Yves Collombat et Marie-Noëlle Lienemann.

Partager cet article

Dans la même thématique

France : Edouard Philippe visits Zuydcoote to discuss immigration
10min

Politique

« La fébrilité est de leur côté, pas du sien » : sous pression du camp Attal et Retailleau, Edouard Philippe reste droit dans ses bottes et refuse la primaire

Après Gabriel Attal et David Lisnard, Bruno Retailleau s’est rangé à l’idée de primaire de la droite et du centre, au point de commencer à y travailler. Si le candidat Horizons ne change pas d’avis, « il portera seul la responsabilité de la division », prévient Laurence Garnier, porte-parole de Bruno Retailleau. « On attend du prochain chef de l’Etat qu’il sache résister à la pression de Trump ou Poutine, ce n’est pas celle des candidats mal partis qui fera fléchir Edouard Philippe », rétorque Nathalie Loiseau, porte-parole d’Edouard Philippe…

Le

Paris: JM Melenchon conference de presse comptes publics
8min

Politique

Présidentielle 2027 : avec la « Nouvelle France », Jean-Luc Mélenchon fait de l’écologie la clé de voûte de son programme

Avec 1 069 mesures, dont 238 nouvelles, La France insoumise dévoile vendredi 6 novembre une nouvelle édition de son programme présidentiel, L’Avenir en commun. Si les marqueurs historiques du mouvement sont largement reconduits, l’écologie en devient la porte d’entrée. Derrière ce changement de priorité, Jean-Luc Mélenchon cherche à imposer un nouveau récit, celui de la « Nouvelle France », qui succède à l’« union populaire » de 2022.

Le