Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...

Le Sénat adopte le projet de loi Engagement et Proximité à une très large majorité

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et...
Public Sénat

Temps de lecture :

2 min

Publié le

Mis à jour le

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, par 338 voix contre deux, le projet de loi Engagement et Proximité qui vise à faciliter la vie des élus, dans l'objectif d'encourager les candidatures aux prochaines municipales.

Le texte doit maintenant aller à l'Assemblée nationale, vraisemblablement dans la seconde quinzaine de novembre, le gouvernement souhaitant une adoption définitive rapide, pour une mise en oeuvre en début d'année.

Le texte repose sur deux piliers majeurs: d'une part redonner des libertés locales et définir une meilleure articulation entre communes et intercommunalités, afin de répondre au sentiment d'impuissance des maires.

Il décline d'autre part une série de mesures pour faciliter le quotidien des élus: revalorisation des indemnités des maires et adjoints, prise en charge des frais de garde des enfants lors des réunions ou droit à la formation. Il renforce les pouvoirs de police des maires ainsi que leur protection.

Il a été adopté au Sénat lors d'un vote solennel, le premier depuis la mise en place du scrutin électronique dans la haute assemblée début octobre.

Seuls deux sénateurs du groupe CRCE à majorité communiste ont voté contre, Pierre-Yves Collombat et Marie-Noëlle Lienemann.

Partager cet article

Dans la même thématique

Paris: Gerard Larcher elu President du Senat
6min

Politique

« Grand oral », « intox » et promesses : un match oppose Patrick Kanner à Rachid Temal pour la tête du groupe PS du Sénat

Les 62 sénateurs PS vont élire ce mercredi leur président de groupe. Le sortant Patrick Kanner, président depuis 2018, voit son poste convoité par Rachid Temal, qui pointe le manque de collégialité. Entre grands oraux passés ce mardi par le courant d’Olivier Faure et discussions de couloirs, cette campagne courte et discrète n’en est pas moins intense.

Le

« Ce sera du jamais vu depuis l’entre-deux-guerres » : le coût annuel de notre dette continue sa remontée, menaçant d’asphyxier nos capacités d’action
8min

Politique

« Ce sera du jamais vu depuis l’entre-deux-guerres » : le coût annuel de notre dette continue sa remontée, menaçant d’asphyxier nos capacités d’action

La hausse des taux d’intérêt continue de s’élever à un rythme qui n’avait pas été anticipé. Elle renchérit à la fois le coût des nouvelles émissions de dette mais aussi le renouvellement des anciens bons du Trésor. Selon l’économiste Anthony Morlet-Lavidalie, la charge annuelle de la dette pourrait à moyen terme retrouver des niveaux que la France n’avait plus connu depuis l’entre-deux-guerres.

Le