Présidence, bureau, commissions : le Sénat renouvelle ses instances cette semaine

Semaine chargée au Sénat. Après le renouvellement des sénatoriales dimanche dernier, la Haute assemblée va renouveler toutes ses instances, à commencer par son président. Sans surprise, Gérard Larcher va être réélu.

Lundi : élection du président du Sénat

La séance, diffusée sur Public Sénat, est prévue à 15 heures. Ce sera l’ouverture de la session ordinaire 2017-2018. Elle est présidée par le doyen, le sénateur PS Philippe Madrelle. Né en 1937, il a 80 ans. Après son allocution, l’élection commence. Les six plus jeunes sénateurs forment le bureau d’âge, avec le président de séance. Ces six secrétaires s’occupent des opérations de vote (pointage des listes d’émargement, dépouillement). Le plus jeune tient l’urne dans laquelle les sénateurs votent. En 2014, c’était le sénateur FN David Rachline. Cette année, ce sera la sénatrice LR des Hauts-de-Seine, Christine Lavarde. Née en 1984, cette sportive, qui pratique le triathlon, a 32 ans (33 ans le 16 octobre).

Les sénateurs sont appelés à la tribune, un à un et par ordre alphabétique, pour venir voter. Le vote se fait à bulletin secret. Le dépouillement se fait en salle des Conférences, qui jouxte l’hémicycle. Aux deux premiers tours, l’élection se fait à la majorité absolue. En cas de troisième tour, elle se fait à la majorité relative. En 2014, les résultats du premier tour avaient été prononcés à 17h15, soit 2h15 après le début de la séance.

Face au président sortant, le sénateur LR des Yvelines Gérard Larcher, qui bénéficiera des votes de la majorité sénatoriale des LR et des centristes, le président du groupe PS, Didier Guillaume, sera candidat pour la forme. Eliane Assassi, présidente du groupe PCF, sera aussi candidate au Plateau.

Mardi : date limite pour déposer les listes des groupes politiques

Les listes des membres des groupes politiques doivent être remises mardi, avant 16 heures, à la présidence du Sénat, ainsi que les déclarations politiques des groupes et les déclarations comme groupe minoritaire ou d’opposition.

Les Constructifs LR devraient créer leur groupe. Alors que Fabienne Keller reste finalement au groupe LR, Claude Malhuret et Jérôme Bignon comptent bien aller jusqu’au bout. Au Sénat, il faut être un minimum de 10 sénateurs pour se constituer en groupe. Ronan Dantec, sénateur EELV de Loire-Atlantique, tente de son côté de créer un groupe avec les 4/5 sénateurs écologistes élus et d’autres sénateurs divers gauche. On connaîtra aussi le nombre exact de membres du groupe LREM, qui a perdu des plumes lors des sénatoriales. Quant au groupe communiste, qui comptera 12 ou 13 membres, il pourrait attirer quelques sénateurs de plus. Il faudra regarder aussi le groupe RDSE, qui espère se renforcer avec quelques radicaux valoisiens.

Lors de leur réunion hebdomadaire, les groupes politiques vont aussi désigner ou élire leurs candidats aux postes du bureau du Sénat (vice-présidents, questeurs, secrétaires du Sénat) et de président de commission.

Chez les LR, le sénateur des Hauts-de-Seine, Roger Karoutchi est candidat à un poste de vice-président. On cite aussi le nom de Mathieu Darnaud, sénateur de l’Ardèche. Le poste de vice-présidente de la LR Isabelle Debré étant libre – elle a loupé de peu la réélection dans les Hauts-de-Seine – on évoque aussi Catherine Troendle pour la remplacer.

Quant aux trois postes de questeurs, ils étaient occupés jusqu’ici par un LR, un UDI et un PS.

Mercredi : désignation des membres du bureau du Sénat

Les 26 membres du bureau du Sénat, qui prennent les décisions concernant le fonctionnement de la Haute assemblée ou peuvent lever l’immunité parlementaire d’un sénateur à la demande de la justice, seront officiellement désignés mercredi et proclamés en séance publique. Outre le président de la Haute assemblée, qui préside le bureau, on compte 8 vice-présidents, 3 questeurs et 14 secrétaires. Le bureau est composé proportionnellement au poids des groupes, qui sont tous représentés (voir la composition du bureau sortant).

Aux 7.209 euros brut de l'indemnité parlementaire mensuelle du sénateur, s’ajoutent pour les postes à responsabilité des indemnités de fonction supplémentaires : 7.166 euros pour le président du Sénat, 2.061 euros pour les vice-présidents, 4.196 euros pour les questeurs, 706 euros pour les secrétaires, 2.061 euros pour les présidents de groupe politique, 2.061 euros aussi pour les présidents de commission et les rapporteurs généraux et 1.903 euros pour les présidents de délégation.

L’après-midi, après la séance, les bureaux des groupes se réunissent pour arrêter la répartition numérique des sièges des commissions. Là aussi, elle se fait proportionnellement au poids des groupes.

Jeudi : élection des présidents de commission

Les sept commissions permanentes élisent leur bureau et donc leur président jeudi matin. Une certaine continuité sera observée. Les sortants LR devraient conserver leur poste, comme à la commission des lois, le LR Philippe Bas. A la commission des affaires sociales, Alain Milon (LR) sera à nouveau candidat. Le poste de rapporteur devrait à nouveau revenir à un membre du groupe Union centriste. Le Modem Jean-Marie Vanlerenberghe occupait le poste jusqu’ici. Mais pourra-t-il le conserver, en tant que membre de la majorité présidentielle d’Emmanuel Macron aujourd’hui ?

Le rapporteur général LR de la commission des finances, Albéric de Montgolfier, est à nouveau candidat au poste. La présidence de la commission revient, comme à l’Assemblée, à un membre de l’opposition. La socialiste Michèle André, qui occupait le poste, ne s’est pas représentée aux sénatoriales. De nouveaux élus pourraient être tentés. Mais ce n’est pas l’esprit de la maison. Au Sénat, les postes à responsabilités reviennent habituellement aux sénateurs déjà en place. « Il est absolument important que ce soit un camarade déjà à la commission des finances » affirme à publicsenat.fr Michèle André. « La commission, c’est une mécanique qu’il vaut mieux connaître » ajoute celle qui est officiellement toujours sénatrice jusqu’au 1 octobre, à minuit.

Parmi les sénateurs PS déjà membres de la commission des finances et qui le restent après le renouvellement, on trouve Yannick Botrel (Côtes-d’Armor), Thierry Carcenac (Tarn), Vincent Eblé (Seine-et-Marne), Didier Guillaume (Drôme), mais il est déjà président de groupe donc il ne peut pas être président de commission, Bernard Lalande (Charente-Maritime) et Claude Raynal (Haute-Garonne).

A la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Christian Cambon (LR), qui a succédé à Jean-Pierre Raffarin, est à nouveau candidat et devrait conserver le poste.

Pour la commission des affaires économiques, le poste est ouvert. Le sortant Jean-Claude Lenoir ne se représentait pas. On cite le nom de Sophie Primas, réélue sur la liste de Gérard Larcher dans les Yvelines. Mais il devrait y avoir d’autres candidatures.

A la commission des affaires européennes, le sénateur LR de la Manche, Jean Bizet, est candidat à sa succession.

Les présidences de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et celle de la culture, de l’éducation et de la communication devraient rester chez les centristes, selon l’accord arrêté en 2014, au sein de la majorité sénatoriale. L’UDI Hervé Maurey, qui a présidé la première, est candidat à sa succession. La seconde a été présidée par la sénatrice UDI Catherine Morin-Desailly.

Enfin, jeudi, à 14h30, tous les sénateurs sont invités à se rendre dans l’hémicycle pour la photo officielle du Sénat.