Par Simon Barbarit
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Chahut, claquement de pupitres, invectives, interruption de séance, rappels au règlement… L’examen de la réforme des retraites à l’Assemblée a démarré dans une ambiance électrique lundi 6 février. Les élus de la Nupes ont fait monter les décibels pour manifester leur farouche opposition au gouvernement.
Des débats qui ont choqué certains au Sénat où l’ambiance est traditionnellement plus feutrée. De quoi même laissé échapper au président du groupe centriste de la Haute Assemblée, Hervé Marseille, une comparaison polémique.
Le projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale (PLFFSSR), qui porte la réforme des retraites est examiné dans un délai contraint, et le texte sera transmis au Sénat, qu’il soit voté ou non par les députés, le 28 février pour un examen en séance publique du 2 au 12 mars.
A la chambre haute, il n’existe pas d’intergroupe de gauche mais ça n’a pas empêché les présidents des groupes socialiste, écologiste et communiste de se réunir mercredi après-midi pour amorcer un début de stratégie d’opposition au texte.
Guillaume Gontard, le président du groupe écologiste du Sénat pose le décor des futurs débats à la Haute assemblée. « Ce sera différent. A l’Assemblée nationale, la Nupes est en opposition frontale contre le gouvernement. Nous, au Sénat on sera face à la majorité LR. Et sur la réforme des retraites, il n’y a pas grand-chose qui les sépare du gouvernement. La droite va simplement faire un peu la leçon à l’exécutif mais on en a l’habitude, ça fait des années qu’ils font passer un amendement pour repousser l’âge de départ légal à 64 ans à chaque projet de loi de financement de la Sécurité Sociale ».
« Là où on est tous d’accord, c’est qu’on ne veut pas que l’image du Sénat soit malmenée par des invectives ou des claquements de pupitres. Au Sénat, nous n’en avons pas de toute façon. Mais ça n’empêche pas notre détermination. Nous ne voulons pas de ce texte. Nous ne voulons pas du report de l’âge de départ à la retraite à 64 ans », insiste Patrick Kanner.
L’enjeu pour le président du groupe, socialiste dans cette « double opposition au LR et au gouvernement », « c’est que le Sénat n’adopte pas la réforme au soir du 12 mars afin de mettre le gouvernement face à ses responsabilités ».
Conformément à l’article 47 alinéa 1 de la Constitution, si le Parlement n’a pas adopté le projet de loi dans les 50 jours, les dispositions de la réforme peuvent être mises en œuvre par ordonnance. Or, un vote du Sénat permettait au gouvernement de sortir la tête haute et de trouver un accord en commission mixte paritaire qui rassemble 7 députés et 7 sénateurs et où la droite et la majorité présidentielle sont majoritaires.
« Nous utiliserons tous les moyens de procédure qui sont possibles pour que le texte ne passe pas », promet Patrick Kanner.
Plusieurs options s’offrent aux groupes de gauche. D’abord, le dépôt de milliers d’amendements comme c’est le cas à l’Assemblée nationale. A ce jour, les trois groupes de gauche ne se sont pas encore engagés sur cette voie. « Ce que nous voulons, c’est prendre le temps du débat sur chacun des articles et défendre nos propositions. Ça va être hard, la séance sera ouverte jour et nuit et week-ends compris », rappelle Catherine Apourceau-Poly sénatrice communiste. Éliane Assassi, la présidente du groupe CRCE (communiste républicain citoyen et écologiste) indique à Public Sénat qu’elle soumettra sa stratégie aux membres de son groupe mardi prochain.
Cette stratégie « d’obstruction parlementaire » pourrait faire long feu car la gauche craint que la majorité sénatoriale ne limite le temps des prises de parole lors des débats. Les sénateurs disposent de 2 minutes pour défendre un amendement. Chaque sénateur peut aussi librement utiliser 2 minutes pour une explication de vote. Mais le règlement du Sénat prévoit que la Conférence des présidents, qui organise des débats, peut décider de limiter les explications de vote à un seul orateur par groupe.
Chaque groupe de gauche déposera une question préalable au début des débats. Elle équivaut, en cas d’adoption, à un rejet de l’ensemble du texte. Mais la droite étant majoritaire, elles n’ont aucune chance d’aboutir.
Patrick Kanner évoque aussi deux autres motions de procédure : « l’exception d’irrecevabilité ». Chaque sénateur peut soulever cette exception en séance s’il considère qu’une disposition n’a pas sa place dans un projet de loi de financement de la sécurité sociale. « Chacun sait que ce texte n’est pas qu’un texte budgétaire et qu’il engage beaucoup d’autres choses », justifie-t-il. Ce sera au rapporteur de la commission des affaires sociales de se prononcer sur cette exception d’irrecevabilité.
Les sénateurs de gauche auront aussi la possibilité de demander « un renvoi en commission » pour coordination. S’il a lieu, la séance est alors suspendue le temps du travail de la commission. Mais comme pour la question préalable, cette demande de renvoi devra être soumise à un vote.
« On utilisera tous les moyens à notre disposition pour faire part de nos propositions et monter qu’un autre choix de société est possible. Mais on peut aussi espérer que d’ici un mois le gouvernement revienne à la raison et que le texte n’arrive jamais au Sénat », veut croire Guillaume Gontard.
Politique
À Paris, la fusion des listes entre Rachida Dati et Pierre-Yves Bournazel relève davantage du réalisme politique face à l’avance de la gauche que d’un rapprochement sincère et naturel. Il a fallu surmonter « une forme d’inimitié » entre les deux candidats, reconnait la vice-présidente de LR et sénatrice de la capitale Agnès Evren, qui compte aussi sur les reports de voix des électeurs de Sarah Knafo.
Le
Politique
A Montpellier, c’est une triangulaire qui opposera, dimanche prochain, le maire sortant socialiste Michaël Delafosse, en tête avec 33,41 % au premier tour, la candidate LFI, Nathalie Oziol, deuxième avec 15,36 % et le candidat indépendant, Mohed Altrad (11,31 % des voix). Si dans de nombreuses grandes villes de France, comme Lyon, Toulouse, Nantes… LFI et le reste de la gauche se sont unis au deuxième tour des élections municipales, dans l’Hérault, il n’en a pas été question, tant les deux gauches semblent irréconciliables. Pas d’union à gauche Lors du débat organisé Public Sénat, France Télévisions ICI Occitanie et la radio ICI Hérault organisaient, les protagonistes ont rappelé leur position. « Je constate que depuis que j’ai l’honneur d’être maire de Montpellier, LFI pilonne l’ensemble des mesures que nous portons et met plus d’énergie dans la critique de l’action d’un maire de gauche que contre l’extrême droite », a justifié Michaël Delafosse qui précise, néanmoins, n’avoir eu qu’un adversaire lors de cette campagne : c’est l’extrême droite. Nathalie Oziol a estimé que l’absence de l’extrême droite au second tour à Montpellier, c’était grâce à la France Insoumise. Dans cette configuration, l’union de la gauche n’était pas nécessaire car le choix des électeurs, selon elle, résidait entre le « système socialiste en place » et les Insoumis. L’homme d’affaires, milliardaire, propriétaire du club de rugby local, Mohed Altrad qui, contrairement à 2020, n’a pas fait d’alliance pour le second tour avec l’humoriste Rémi Gaillard et une autre candidate de gauche Alenka Doulain, s’est présenté comme un homme qui n’était pas politique mais qu’il s’éloignerait « le plus possible » de son entreprise s’il était élu. Transports Michael Delafausse a défendu la mesure phare de son mandat, la gratuité des transports, financée par le versement mobilité, même si un rapport de la Cour des comptes a jugé la mesure coûteuse et peu efficace pour inciter les Montpelliérains à ne pas prendre leur voiture. Nathalie Oziol soutient la mesure mais la considère mal appliquée. « Des trams et des bus ont diminué en fréquence. Nous n’avons pas vérifié si le maillage territorial était suffisant », a-t-elle reproché. Autre dossier, le COM (le Contournement Ouest de Montpellier), une voie qui doit relier deux autoroutes pour désengorger la circulation en centre-ville, dont les travaux doivent démarrer cette année, est contesté par les adversaires du maire sortant. « Le COM permettra de contourner Montpellier plutôt que d’envoyer tout le trafic vers l’avenue de la Liberté. C’est financé par les péages », a défendu Michaël Delafosse. « Hors de question. C’est notre A69 à nous. C’est une aberration environnementale, les arbres coupés… C’est une 10 voix qui va passer sous les fenêtres des Montpelliérains », a dénoncé la candidate LFI. Mohed Altrad s’y est montré lui favorable mais à condition que le COM ne soit pas payant pour les Montpelliérains. Sécurité En ce qui concerne la police municipale, Nathalie Oziol, a défendu son désarmement. « Il faut que la police municipale devienne une police de proximité qui fasse le lien avec les habitants ». Prenant l’exemple de la ville de Béziers, la mesure phare de Mohed Altrad est celle d’un couvre-feu au moins de 16 ans à partir de 22h, mais aussi doubler les effectifs de la police municipale et renforcer la vidéoprotection. Le maire sortant a défendu l’armement de la police municipale, la création d’une police des transports, le recrutement de 100 agents supplémentaires et le doublement des caméras de surveillance. Traitement des déchets La validation par le conseil de la Métropole de Montpellier d’une unité de valorisation énergétique par combustibles solides de récupération (CSR) est l’autre dossier chaud de l’élection. « C’est de la folie, c’est la pollution, c’est le cancer […] C’est une technologie expérimentale. Comme toute technologie récente, on a besoin de temps pour l’expérimenter », a dénoncé Mohed Altrad. Nathalie Oziol regrette qu’il n’y ait pas d’autres solutions envisagées. « Ce que nous proposons, c’est une convention populaire sur toute la gestion des déchets. L’objectif que nous devons viser, c’est l’objectif zéro déchet ». Michaël Delafosse a rappelé que le CSR était une solution préconisée par l’Ademe (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie). « Il nous faut continuer à mieux collecter les biodéchets comme le verre », a-t-il ajouté. Pour conclure sur les défis de la nouvelle mandature, comme l’augmentation de la population dans la ville, en moyenne 8 000 habitants par an, Nathalie Oziol a estimé que rien n’a été fait pour accueillir les gens ». Mohed Altrad a aussi jugé que la ville n’était pas à la hauteur des autres villes de taille similaire. Il propose de mieux gérer l’argent public en économisant 25 % de ce qu’il considère comme du « gaspillage ». Mickaël Delafosse s’engage à construire 1 000 nouveaux logements étudiants dans le secteur d’Agropolis et des logements pour seniors mais aussi le développement des BRS (bail réel et solidaire) qui ne permette à personne en logement sociaux d’accéder à la propriété ou encore poursuivre l’encadrement des loyers et la lutte contre Airbnb.
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À quelques jours du second tour des municipales à Nice, Bruno Retailleau, le patron des LR, a déclenché une crise ouverte au sein de sa propre famille politique et du bloc central, en refusant de soutenir le maire sortant Christian Estrosi face à Éric Ciotti, allié du RN. Plus largement, le psychodrame azuréen fragilise l'accord national passé avec Horizons, mais révèle aussi les fractures d’une droite à la recherche de sa boussole stratégique pour 2027.
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Qualifiée de justesse pour le second tour des municipales parisiennes avec 10,4 % des voix, la candidate Reconquête, Sarah Knafo, a finalement choisi de se retirer « pour Paris », sans toutefois donner de consigne de vote, mais « pour battre la gauche ». Une décision présentée comme un « choix de responsabilité », mais qui soulève autant de questions stratégiques que politiques.
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