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Budget des sports : une tribune d’athlètes dénonce les conséquences d’une baisse des crédits
Alors que les sénateurs continuent d’examiner le projet de loi de finances, le monde du sport s’inquiète, dans une tribune publiée dans l’Équipe, d’une éventuelle baisse des crédits alloués au sport. Avant la commission mixte paritaire, les sénateurs se sont opposés à une nouvelle baisse lors du vote des crédits dans l’hémicycle.
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La loi d’orientation agricole adoptée par les sénateurs en commission
Adopté à l’Assemblée nationale en mai 2024, le parcours législatif du projet de loi d’orientation agricole avait été stoppé par la dissolution. Il vient d’être voté en commission des affaires économiques au Sénat, avec modifications. Son examen en séance publique est prévu dès le 4 février.
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Chargée de faire la lumière sur les affaires de traitement illégal d’eaux minérales naturelles, notamment par le groupe Nestlé, la commission d’enquête sénatoriale sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille a entendu l’Anses. Une audition clé, car plusieurs rapports de l’agence sanitaire sont au cœur du scandale.
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Sécurité sociale : le gouvernement remet sur la table l’idée des sept heures de travail non payées
Plusieurs ministres ont rappelé la proposition sénatoriale d’instaurer sept heures de travail non rémunérées pour financer les politiques du grand âge de la Sécurité sociale. Cette question, qui ressurgit dans un contexte d’aggravation du déficit, a peu de chances de réunir une majorité.
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Alors que le gouvernement fait des économies sur presque tous les ministères, « un budget avec de telles coupes ne peut pas avoir notre soutien », prévient le président du groupe PS, Patrick Kanner. Face à ces coups de rabot, il sera présent comme « suppléant » en commission mixte paritaire pour mieux « négocier ».
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A la recherche de nouvelles économies, le gouvernement multiplie les amendements de dernières minutes au Sénat pour raboter les budgets. « Il n’y a plus vraiment de débat. On avance brutalement », dénonce l’écologiste Thomas Dossus. A droite aussi, ces conditions sont pointées du doigt.
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Une commission d’enquête au Sénat sur le coût et les missions des agences de l’Etat
Le groupe LR veut lancer un travail de contrôle parlementaire dans les prochains mois sur le millier d’opérateurs et agences qui dépendent de l'État. Son président, Mathieu Darnaud, souhaite identifier les doublons, pour aboutir à des économies.
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Apprentissage : le Sénat limite la baisse des aides aux employeurs et les recentre vers les TPE-PME
La Chambre haute a fait passer le montant des aides aux employeur de 6 000 à 5 000 euros par apprenti, quand le gouvernement espérait aller plus loin. En revanche, les entreprises de plus de 250 salariés ne pourront plus y prétendre pour les apprentis dont le niveau de formation dépasse bac+3.
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Lors de l’examen du budget de l’agriculture vendredi soir, le sénateur LR Laurent Duplomb a fait passer un amendement visant à supprimer l’opérateur de l’Etat, l’Agence Bio. Une mesure d’économie selon l’élu qui propose que ses missions soient reprises par des services du ministère de l’agriculture. Le ton est monté avec les écologistes.
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Défense : le Sénat adopte un budget en hausse de 3,3 milliards, épargné par les coupes budgétaires
C’est l’une des rares missions du budget épargné par les coups de rabot. Samedi, la Haute assemblée a adopté le budget de la Défense en hausse de 3,3 milliards d’euros, conformément à la trajectoire de la loi de programmation militaire 2024-2030.
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Vendredi soir, le Sénat a adopté les crédits de la mission agriculture du budget 2025. Alors que le projet de loi initial prévoyait déjà une baisse de 300 millions par rapport à 2024, un amendement de dernière minute du gouvernement proposait un nouveau coup de rabot de 285 millions. Les sénateurs s’y sont opposés à la quasi-unanimité.
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Dans le cadre de l’examen du budget, la majorité sénatoriale a voté une baisse de crédits de 80 millions d’euros pour l’audiovisuel public, qui touchera surtout France Télévisions et Radio France. Le fruit d’un compromis avec Rachida Dati, qui visait 100 millions d’euros d’économies. Selon la ministre de la Culture, ce coup de rabot est la conséquence « de l’accord qui a pu être obtenu avec d’autres formations politiques », autrement dit le PS.
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Budget de la culture : le Sénat adopte dans la confusion des crédits en légère hausse
Les modifications de dernière minute apportées par le gouvernement sur le budget de la culture ont semé le trouble parmi les sénateurs, qui ont néanmoins adopté les crédits proposés ce vendredi 17 janvier. Au cours des débats, les élus ont voté la création d’un fonds d’urgence, à destination du spectacle vivant et de la création artistique, ainsi qu’une baisse de 35 millions d’euros des crédits du Pass culture.
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Adopté par tous les bancs du Sénat, dans le cadre de la reprise de l’examen du budget, l’amendement de l’écologiste Yannick Jadot vise à permettre à l’Etat d’avoir un droit de véto sur certaines décisions de l’entreprise, face à la crainte de la voir partir aux Etats-Unis. Le vote reste cependant symbolique, car la mesure est « juridiquement impossible » en l’état, comme l’explique Claude Raynal, président de la commission des finances.
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Le Sénat a achevé ce jeudi 16 janvier l’examen des crédits accordés aux collectivités, et qui avait été entamé avant la censure du gouvernement Barnier. Avec le soutien du nouveau ministre François Rebsamen, les élus ont amendé la plupart des dispositifs d’économie initialement prévus, notamment le fonds de réserve des collectivités, pour limiter la pression financière sur les territoires.
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Dans la nuit de mercredi à jeudi, le Sénat a adopté la mission Outre-mer du budget 2025. Pour son retour à la chambre haute, le nouveau ministre d’Etat en charge des Outre-mer, Manuel Valls a vanté un budget « revalorisé », avec un effort particulier à destination de la reconstruction de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte.
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Mercredi soir, au Sénat, la reprise des travaux parlementaires sur le projet de loi de finances a débuté par l’examen des crédits de la mission Outre-mer. Si le projet de loi initial demandait des efforts importants à ces collectivités, le gouvernement a voulu corriger le tir par voie d’amendements, en particulier en faveur de la Nouvelle Calédonie et Mayotte, au risque de « déshabiller Paul pour habiller Jacques », selon certains élus.
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Gérard Larcher a prononcé ses vœux aux sénateurs, l’occasion de souligner la « responsabilité particulière » du Sénat dans un contexte d’instabilité politique. Auprès du nouveau gouvernement, le président de la chambre haute a énuméré plusieurs chantiers prioritaires.
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Depuis son retour au gouvernement, place Vendôme, Gérald Darmanin occupe l’espace et égraine au fil des jours des annonces fortes. Alors qu’approche l’examen à la chambre haute, de la proposition de loi sénatoriale et transpartisane sur le narcotrafic, le ministre de la justice a annoncé le regroupement des « cent plus gros narcotrafiquants » dans une seule et même « prison de haute sécurité ».
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Reprise de l’examen du budget au Sénat le 15 janvier, et du budget de la Sécurité sociale le 23
Le Sénat a fixé son ordre du jour des premières semaines de l’année, ce 8 janvier. L’examen du projet de loi de finances, interrompu par la chute du gouvernement Barnier en décembre, va reprendre là où il s’était arrêté. Le budget de la Sécurité sociale est, lui, transmis au Sénat.
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