Territoires
Malgré les rafales de 200km/h qui ont frappé l’île de la Réunion, le scénario catastrophe a été évité. Gerald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-Mer a annoncé l’envoi de 150 personnes de la sécurité civile sur place.
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Malgré les rafales de 200km/h qui ont frappé l’île de la Réunion, le scénario catastrophe a été évité. Gerald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-Mer a annoncé l’envoi de 150 personnes de la sécurité civile sur place.
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Assurances des collectivités locales : une mission d’information au Sénat
Le Sénat va lancer ce mois-ci une mission d’information sur les difficultés des collectivités locales à s’assurer, après les émeutes urbaines de l’été dernier et la répétition des catastrophes naturelles.
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Le 20 décembre, la commission de l’aménagement du territoire a voté à l’unanimité le rapport du sénateur LR Didier Mandelli au sujet de la modernisation de l’aéroport de Nantes. Il appelle à « sortir du pilotage à vue » opéré par le gouvernement sur cette question, depuis l’abandon du projet de construction d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes.
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Sécurité à Mayotte : « La réponse d’Elisabeth Borne n’est pas à la hauteur »
En déplacement éclair à Mayotte, Elisabeth Borne a fait face à des habitants exaspérés par le niveau de violence et d’insécurité atteint dans l’île. Beaucoup de Mahorais se disent déçus des annonces de la Première ministre.
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Budget 2024 : le Sénat vote un soutien de 100 millions d’euros pour Mayotte
Dans le projet de loi de loi de finances 2024, les sénateurs ont adopté la rallonge exceptionnelle de 100 millions d’euros proposée par le gouvernement, en faveur du Conseil départemental de Mayotte. Confrontés à d’immenses défis, le 101e département fait face à d’importantes difficultés budgétaires.
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Collectivités : le Sénat vote le rétablissement d’une réserve parlementaire dans le budget 2024
En plein débat budgétaire sur les financements de l’État aux collectivités territoriales, la majorité sénatoriale de droite et du centre a fait adopter un amendement prévoyant le retour d’une forme de réserve parlementaire. Députés et sénateurs pourraient attribuer eux-mêmes une partie d’une dotation dédiée aux territoires ruraux. Le gouvernement s’y est fermement opposé.
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Les sénateurs ont adopté ce 4 décembre 2023, dans le cadre de l’examen des crédits de la mission écologie, un amendement transpartisan pour que les collectivités puissent plus facilement financer des actions de transition écologique et énergétique. Le gouvernement, par la voix de Christophe Béchu, a donné sa chance à l’amendement.
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JO d’hiver 2030 : « Avoir les JO dans les Alpes françaises, c'est un vrai succès »
6 ans après les Jeux Olympiques de 2024, la France est bien partie pour accueillir les JO d’hiver. C’est ce que devrait annoncer le Comité international olympique (CIO), selon le sénateur des Hautes-Alpes, Jean-Michel Arnaud.
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Budget 2024 : le Sénat revalorise la dotation globale de fonctionnement des collectives locales
Les sénateurs ont adopté ce 28 novembre un amendement au projet de loi de finances, revalorisant un peu plus la DGF, la principale dotation versée par l’État aux collectivités locales. Les demandes d’une indexation sur l’inflation ont été rejetées.
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Ce 23 novembre, le président de l’association des maires de France David Lisnard a clôturé le congrès des maires par un discours adressé à la Première ministre. L’occasion de défendre la nécessité de mieux protéger les élus, ou encore de s’opposer à la centralisation et à la bureaucratie. Elisabeth Borne lui a répondu par plusieurs annonces, saluées par le maire de Cannes.
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En marge du congrès des maires de France, plus de 1 000 élus étaient reçus à l’Élysée mercredi soir. Le chef de l’État s’est engagé à mener « dans l’année qui vient » une décentralisation « réelle et audacieuse », et la finalisation d’un projet de loi sur le statut de l’élu.
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Enfants à la rue : « Réveillez-vous ! » demande la sénatrice Mathilde Ollivier au gouvernement
La sénatrice écologiste Mathilde Ollivier a interpellé le gouvernement sur la présence de plus de 2800 enfants contraints de dormir dans la rue, ce 22 novembre 2023.
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Congrès de l’AMF : « Les maires ont besoin du rempart de la République », rappelle Gérard Larcher
Invité du Congrès de l’Association des maires de France (AMF), Gérard Larcher a évoqué les pistes du Sénat sur la lutte contre les violences faites aux élus et sur la décentralisation.
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À l’occasion du congrès de l’association des maires de France, le Sénat a reçu ce 20 novembre les maires des communes d’outre-mer. L’occasion d’échanger notamment sur les questions d’accès à l’eau et d’entendre les témoignages des élus de Mayotte, qui connaît une crise sans précédent.
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Réunis à Strasbourg pour le 92e congrès des départements de France, les présidents des conseils départementaux ont affiché leur opposition à la volonté du président de la République de remettre en cause l’actuel « millefeuille territorial ». Une antienne qui généralement fait du département l’échelon à supprimer.
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La nette augmentation du nombre de mineurs non accompagnés fait peser une menace sur la protection de l’enfance, une compétence phare des départements. En clôture des Assises des départements de France, Élisabeth Borne a annoncé que l’Etat allait porter à 100 millions les crédits pour ce domaine.
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Dans les Alpes-Maritimes, un afflux de migrants mineurs pèse sur le département
Du 1er janvier au 31 octobre 2023, plus de 6200 mineurs non accompagnés sont arrivés dans le département des Alpes-Maritimes, première porte d’accès des migrants dans l’Hexagone. Un défi pour la police aux frontières, qui doit les traiter différemment des majeurs, mais surtout pour le département, qui en a la charge financière, si leur majorité est reconnue.
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Inondations dans le Pas-de-Calais : les sénateurs des Hauts-de-France demandent l’aide de l’Etat
Les collectivités du Pas-de-Calais s’inquiètent après les inondations dont elles ont été victimes avec les crues « historiques » de l’Aa, de la Canche et de la Liane dans la nuit de lundi à mardi. Si elles ne sont pas encore tirées d’affaires, les dégâts sont très importants et les sénateurs demandent un concours financier de l’Etat.
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Face à l’arrivée de plus en plus importante de mineurs non accompagnés, flux que les départements peinent à absorber, les sénateurs entendent demander à l’État une solution dans le cadre du projet de loi immigration, débattu à partir du 6 novembre.
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Le président du Conseil exécutif de Corse a rencontré Gérard Larcher le 10 octobre pour tenter de convaincre les parlementaires du bien-fondé du projet d’autonomie de l'Île de beauté, possibilité entrouverte par Emmanuel Macron il y a quelques semaines.
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